Mais s'il est impuissant à lui porter pré
[1] Société, Ht.
[%] Polhier. loc. cit., et teste «te l'art. IMS.
judice, il a toujours mission pour faire son avantage. C'est pourquoi la quittance dans laquelle il aurait dirigé l'imputation sur la créance de la société subsistera.
555. Du reste, le partage proportionnel ordonné par notre article n'a évidemment lieu que lorsque les deux créances sont exigibles. Le texte est formel à cet égard, et la raison dit d'ailleurs hautement que si la créance de la société n'était pas exigible , il n'y aurait pas lieu à diriger sur elle une imputation qui n'est autre chose qu'un payement [s].
556. Tel est le point de vue de l'article 1848. Jusque-là tout est excellent , et la critique n'a rien à reprendre.
Mais voici où commencent les difficultés.
Essayons de sortir un instant de l'espèce posée au numéro 552 , espèce que j'ai dô prendre dans Polhier, puisqu'elle a servi de type à la rédaction de notre article. Ajoutons-y quelques circonstances auxquelles ni Pothier ni le législateur, son copiste, n'ont songé, quoiqu'elles puissent très-naturellement se présenter ; et voyons si , la décision restant la même, nous ne tomberions pas dans de criantes iniquités.
557. Je suppose que la société soit organisée en commandite et que le commanditaire soit le créancier particulier de Titius , lequel est aussi débiteur de la société. Malgré tout ce qu'il y a d'impératif dans l'article 1848, nous n'exigerons pas que ce commanditaire subisse la répartition que nous trouvions si juste aux numéros 552 et 553. Le commanditaire ne doit en aucune manière gérer les affaires de la société. S'il fait acte d'immixtion , il encourt une peine grave; et l'on voudrait qu'il s'occupât du recouvrement d'une créance sociale , ce qui serait bien certainement s'immiscer dans l'administration !
Non ! Il n'y a pas de texte , si absolu qu'il soit, qui puisse conduire à ce résultat absurde. Les règles particulières de la commandite doivent l'emporter sur la règle trop générale de l'article 1848 [4].