I.IV. III. TIT. ni. DES CONTRATS. ETC

552. Les l'iciipsses déiiiiùes des venus ne sont pas, plus (|iic la noblesse, un motif rie préférence en nialière de l(in(ii|;naL;es : elles ne sont qitc Iriip soiiveni une source de corruption pour ceux qui les possèdent.

Pauvrclc n'est pas vice, dit le proverbe (1). Cependant la pauvreté extrême est exposée à trop de séductions pour ne pas exciter le soupçon. En grande pauvre c, n'y a grande loyauté. Celle yrande pauvreté est donir une des qualités que la loi conseille d'exauiiuer dans le témoin : an lucuples, vel cgens sit. Mais b- lémoignai;e du pauvre ne doit être rejeté que quand ses mœurs le rendent facile à suborner : u( lucri causa quid facile admitlal (L. .5, If. de test.); car il y a des pauvres respectables, même entre ceux qui sont réiluils à la mendicité. Qui oserait récuser le lémoii;naye de ce pauvre meiulianl, qui, persuadé (|u"on s'était trompé, courait à perte d'Iialeine après la voiture de Molière, pour lui faire reprendre la lùèce d'or qu'il en avait reçue pour aumône.

333. C'est surtout lorsque les témoins sont dans la pauvreté, que les qualités de celui qui les appelle peuvent influer sur la confiance que mérite leur déposition. Quand un bomme bonnéte appelle les témoins que le basard lui a présentés, sa probité et son caractère dissipent le soupçon de subornation que peut faire naître la pauvreté du témoin. Mais quand un bomme d'une probité douteuse, connu pour employer, sans cboix, tous les moyens qu'oflre la cbicane pour faire Iriompber une mauvaise cause, semble avoir choisi ses témoins dans une classe d'hommes faciles à corrompre, les soupçons contre la partie viennent l'ortilier les soupçons qu'élèvent les qualités des témoins; et ces présomptions réunies peuvent leur ôter entièreraeiil la confiance du magistrat.

55i. Les qualités des dépositions peuvent encore donner des lumières sur la préférence qu'elles méritent. Les témoins qui racrmient les faits avec précision, en rendant avec simplicité raison de ce qu'ils ont \u, qui simpliciler visi sunt dicere, inspirent plus de confiance que ceux qui surchargent leur récit de choses inutiles, et semblent s'clforcer de persuader la vérité d'une déposition apprêtée.

Les témoins dont les dépositions sont calquées les unes sur les autres détruisent la confiance au lieu de l'inspirer : qui unum eumdemque meditalum sermunem altuleruii I.

La manière de répondre sans embarras et sans hésiter, sans chercher leurs réponses aux interpellations qui leur sont faites, cl surtout la vraisemblance de ces ié|ionses, sont encore pour le juge un grand caractère de vérité : an ad ea quœ inlerrogaveras , ex tempore verisimilia res-

(i) Voy. Loisel, Règles du droit français, liv. 5, lit. 5, règ. 16.

ponderint. (L. 5, û. de lest.) Car, dans les points obscurs, c'est à la vraisemblance (|ii'il faut s'attacher : in obscuri.i inspici solet quod verisimi' lius est. (L. 1 M, 11. de reg. jur.) (;'cst une règle dont l'application est plus étendue (lu'oii ne pense, et ipii s'étend aux cii'constances comme au fait principal de la déposition.

Un premier témoin, n'osant nier l'existence du délit auquel il était présent, l'avoue, mais en ajoutant qu'il n'a pas icconnu ceux qui l'ont commis. Lu second témoin a vu le délit, et il en a rec(miiu les auteurs, qui sont des personnes de la société intime du premier témoin. Soyez sur que celui-ci en impuse. Il est contre toute vraisemblance qu'il n'ait pas reconnu les personnes Ne craignez donc jioint de vous tromper en comptant son lémoigiiage avec celui du second pour former un corps de preuves.

33.'). Enliu, quel(|ues auteurs (i) ont enseigné que, dans la collision des témoignages, on doit préférer les afliimatifs aux négatifs . teslibus afprmantibus magis credetidum est quam neganlibus. C'est une erreur dont la source parait venir d'une autre erreur, savoir que, suivant la nature des choses, on ne peut prouver une négative : proposition dont nous avons démontré la fausseté, tome 4 (Vlll, éd. fr.), d°' 1" et 18. Sans doute, des témoins qui nient sans rendre raison de leur négative ne méritent aucun égard ; mais ils ont cela de commun avec les témoins qui aflirment, sans aussi en donner la raison. Tout témoin doit rendre raison de la manière dont il sait les faits qu'il affirme ou qu'il nie.

Mais le témoin qui rend raison de sa déposition négative n'est pas moins croyable qu'un témoin affirmatif. En voici des exemples :

Un teslamcnt olographe a péri dans un incendie. Nous avons vu que la perte et la teneur de l'acte peuvent être prouvées par témoins. Titius prétend que ce testament contenait un legs de 3,00U fr. en sa faveur; il produit deux témoins qui ont vu , tenu et lu le testament , el qui aflirment qu'il contenait, en ettet, le legs de 3,000 fr.

L'hérilier en produit deux autres qui ont également vu, tenu el lu le testament, et qui nient formellement qu'il contint aucun legs en faveur de Titius, quoiqu'il en contint d'autres dont ils rapportent les disposilicms. On ne voit pas pourquoi l'on en croirait plutôt ceux qui aflîrmeul que ceux qui nient. Les premiers comme les seconds rendent ime raison également satisfaisante, les uns de leur aflirmation, les autres de leur négation.

Titius est accusé d'avoir, avec tumulte, injurié Caïa, en chantant sous ses fenêtres une chanson déshonnéle, carmen famosum, qu'il

(3) Bnehmer les a réfutés arec beaaeoap de solidité dans ses Exereitationes ad Pandeeta», t. i, p. 206.

DE LA PREUVE TESTIMONIALE

faisait accompagner de plusieurs inslruments bruyants, tel jour , à telle heure. Caïa produit plusieurs témoins qui aflirmenl le fait, et attestent qu'ils ont vu le tumulte, entendu le bruit et la chanson en passant dans la rue.

Titins en produit d'autres, demeurant au rezde-chaussée de la maison de Caïa, et à celui de la maison placée vis-à-vis. Us nient formellement le fait, en attestant qu'au jour et à l'heure indiqués ils étaient dans leurs boutiques ouvertes, avec leurs enfants et leurs doniesliqnes; qu'ils n'en sont sortis que longtemps après l'heure indiquée, et qu'ils n'ont ni vu nienlendu aucun tumullc, ni vu Tilius, ni entendu sa chanson et le bruit des instruments.

Il est évideranienl impossible que le lunmile

ait eu lieu sans avoir été vu ; que la chanson ait été chantée avec accompagnement, sans que le son de la voix et le bruit des inslruments aient été entendus par les personnes qui étaient dans les boutiques ouvertes, sur le lieu de la scène. Les témoins aflirmalifs ou négatifs en imposent donc à la justice. Mais lesquels'? Si l'on ne peut convaincre d'imposture les uns plutôt que les autres, il faut bien en revenir à la maxime raisonnable, que, dans le doute, et faute de preuves, on doit prononcer en faveur de l'accusé.

Le lecteur intelligent trouvera ficileinent une foule d'exemples semblables. Bainiissoris donc |)oiir toujours celte fausse doctrine qui prétend donner la préférence aux témoins allirmatifs sur les négatifs.