LIV. III. TIT. III. DES CONTRATS, ETC

» s'élève autour de lui le déconcerte, l'.imour- » propre s'irrite, et alors 11 se croit intéressé à » soutenir ce qui, dans son principe, n'a été » qu'une erreur involontaire. »

Toute celle déclanialion, car c'en est une, est réfutée d'avance et démentie par ce qui se passe journellenieni aux audiences des cours d'assises. L'appareil dont il est environné, loin de nuire au recueillement du témoin, lui raïqielle qu'il est dans le lemi)le et sous l'éi^ide de. la Justice. La présence du ])nl)lic qui l'observe et le juge lui imposent et lui foui sentir la nécessité de dire la vérité tout entière ; celle des mayislrals lui donne la force de la confesser et le courage de la soulenir. Ils sont là pour le défendre. Enfin, le droit de lui faire des itilerpellalions el de le confionler aux témoins eoniraires donne au magistrat exercé des moyens presque infaillibles pour découvrir la vérité.

On n'aperçoit donc, pour soutenir la méthode vicieuse d'entendre les témoins hors la présence des juges, que l'aveugle prcvenlion de l'usage; peul-élre encore, une autre raison que l'on n'oserait avouer, qui peut-être a secrètement influé sur ce point de noire législalion : l'ennui que fait éprouver aux juges l'audilion des témoins, qui, en accélérant le cours de la jiislice, allonge néanmoins les audiences; la perle de temps, dont se plaignent les avocats, (pioique bien hors de propos, puisqu'ils peuvent Irouver, dans les interpellations ipi'ils ont la faculté de faire aux témoins, par l'intermédiaire du président, les moyens les plus stirs de faire triompher la justice de leur cause.

En attendant celte réforme salutaire, le magistrat demeure privé du moyen le plus puissant pour juger, dans le cas de collision dis témoignages, quels sont ceux auxquels il doit accorder sa conliance.

523. Où donc cliercliera-t-il des mollis de délerminaliou? Le droit romain, ou plutôt la raison, lui indique les sources où il doit les puiser. Il les trouvera en méditant et en appliquant aux faits de la cause, avec discernement et sagacité, les sages conseils ipie lui donne l'empereur Adrien : « Tu magis scire pôles, quanla » fides habenda sil teslibus ; qui el cuju.s dignin lalis, el cujus a^slimationis sinl; el qui simpli- » citer visi sunl dicere, nirum unum eumdemque » sermonem medilatum allulerini; an ad eaqua' » interrogaveras, ex lempore verisimilia respon- » derunt. » (L. 5, § 1, IT. de lesl.)

«Alias numcriis teslium, alias dignilas et )) auctoritas; alias veluli consenticns fuma con- » firmat rei de qua (piœrilur (idem. » [Ibid., § 2.)

Ces textes bien médités suggéreront au magistrat, dont la raison exercée est mûrie par l'expérience, jiar l'habitude des afl'aires, par la connaissance des hommes et du cœur humain, des motifs de délerminaliou raisonnables, et des moyens, assez rarement trompeurs, de conliiilre et les ([ualiiés que doivent avoir les té-

moins pour mériter sa confiance, et les choses sur lesquelles on peut ajouter foi à leur témoignage.

526. Il les cherchera et il les trouvera dans ces circonstances :

l°Le nombre des témoins;

2° La qualité des témoins;

3° La teneur et les qualités de chaque déposition;

i" Quelquefois même les qualités des parties ; car le caractère et les moeurs des parties peuvent influer sur la conliance que méritent les témoins qu'elles appcllunt et qu'elles ont choisis.

327. Le nombre semblerait d'ab(ud être toujours un motif délermiuani pour le juge. La foi due à la preuve testimoniale esi fondée sur ce qu'on présume du bon sens du témoin, qu'il ne s'est point Ironipé, et de sa bonne foi, qu'il ne veut pas tromper. Or, en général, il est plus diliicile qu'un grand nombre de personnes se trompent et qu'elles se concerleni pour tromper.

Mais ce principe, vrai en lui-même, est balancé par un autre principe, qui ne l'est pas raoius : c'est que le nombre des hommes censés et rétléchis, capables de bien observer les faits, de ne pas se laisser imposer par les apparences, ou égarer par quehpies passions, de voir en un mot les choses froidement et telles qu'elles sont, el de bien rendre ce qu'ils ont vu, sans rien ajouter, comme sans rien retrancher, est beaucoup moindre que celui de ces hommes légers, superficiels el passionnés, qui ne voient les choses qu'à demi, ou au travers du prisme de leurs préjugés et de leurs affections

Le plus grand nombre des lémoins n'esl donc point seul, el indépendamment de leurs qualités, un motif suffisant de préférence entre des lémoignages contraires Non enim ad luultiludinein rcspici oporlcl, sed ad sineeram Icslimoniorum fidem, cl teslimonia quibus potius Icx verilatis adsistit. (L. 21, § 5, 11. de testib.)

Celte maxime de jurisprudence est aussi proclamée par les plus profonds moralistes, k Sou- » vent, dit Nicole (1), on ne regarde que le » nombre des témoins sans considérer si ce )) nombre l'ail (ju'il soil plus probable qu'on ait » renconlré la vérité : ce qui n'est pas raison- » nable. »

Il faut donc peser les témoignages, el non les compter. Ce n'est que dans le cas où l'honnélelé des témoins el leur bonne réputation sont égales, ou du moins paraissent telles, que le juge, privé de motifs de préférence, plus décisifs et plus siirs, est réduit à compter les témoignages au lieu de les peser. Si tesles omnes ejusdem honestalis cl cxislimalionis sinl... scquenda sunl omnia teslimonia, dit encore la loi. Elle exige

il) Dans son e.vcelk'iilr dissorlalion sur les mauvais raisuniiniuntx (/tu- t'oii cuuniicl dans la vie civile. Cliap. 19 iIl' htL ugitfiu' (le Pvrt-lioyul.

de plus que la qualité de l'affaire et la persuasion du juge soient d'accord avec les témoignages: cl negotii qiiati(as, ac judicis motus cum his concurranl. Car il y a telle atlaire, tels faits, sur lesquels il est difTicile d'en croire les témoins : l'esprit du juge résiste à la persuasion : judicis mollis.

328. C'est donc printipalemeiit sui' les qualités des léiiioiiis que le juge peut raisonnablement mesurer le degré de confiance qu'il doit accorder aux uns de préférence aux antres, qui sint; c'est le conseil de la loi, c'est celui de la raison ; mais n'oublions jamais que ce sont les qualités intérieures et morales dont la loi enteinl parler, de sa sincérité connue et de sa bonne foi, fides; de la pureté de ses mœurs et de l'bonnéleté de sa vie, an sil Iioneslm et inculpatœ vital ; de la dignité de son cnractére, cujus dignilalis:t&\m(\\n connaît la dignité de l'homme ne l'avilit pas jusqu'au mensonge; de la fermeté de ses principes, qui relèvent au-dessus de la séduction, de la faveur et de l'intluence du pouvoir. Eos testes ad trrilalevt juvandam adhibcri oporlet, qui omni qraliœ et jwtentalui /idem religioni judicariœ dehitam prœponere possint. (L. 5, (^od., de test., i, 20.)

Telles sont les qualités auxquelles on reconnaîtra les témoins vraiment dignes de foi, ceux qui niéiilenl d'être crus de préférence aux autres. Le niagistiat scnl peut les distinguer, parce que lui seul peut connaître les hommes, et non la loi qui ne les connaît pas : tu magis scirc potes quanta /ides habeyida sil testibus , cui et cujus dignitntis et cujus ceslimalionis sinl.

329. Telles sont les qualités qui concilient à l'homme honnête et sans reproche, dans quelque rang qu'il soit placé, l'estime de ses concitoyens, et cette autorité, auctvritas, ce pouvoir sur les esprits, qui commande la confiance; autorité telle qu'elle s'élève, dans l'opinion publique, au-dessus même de celle du magistrat. C'est seulement lorsqu'il a su la mérilei' par ses vertus, que son témoignage peut l'emporter sur celui d'un particulier obscur, qui n'a point à craindre de compromettre la double lépulation d'homme public et celle d'individu, ou d'homme privé, ulrum quis decurio an plebcius. Les vertus de l'honnne public deviennent alors une garantie de plus pour la véiaciié de l'Iiomme privé.

55t). Quant aux qualités extérieures, politiques ou civiles, celles mêmes de l'esprit, elles ne sont d'aucun poids aux yeux de la raison, lorsqu'elles ne sont pas accompagnées de ces qualités intérieures et morales, de ces qualités du cœur qui contribuent seules à la dignité de l'homme, laquelle est indépendante du rang où le hasard de la naissance a mis l'individu, des places qu'il occupe, et (pie donnent le plus souvent la protection, la faveur et l'intrigue, plutôt que le vrai mérile et les vertus. L'élévation de rang, des places, de la naissance, des lichesses, n'est que le masque de l'homme intérieur, et ce

masque peu t couvrir également la tête d'un fripon, celle d'un homme vicieux et corrompu, et celle d'un honnête homme. Les vertus seules placent un homme au-dessus d'un autre, aux yeux de la justice et de la raison.

551. Cependant, d'anciens auteurs, qui vivaient dans un temps ou l'espèce humaine était dégradée par l'esclavage, ou avilie par la vassalité, ont enseigné que le juge devait avoir plus de foi à la déposition d'un homme noble, riche ou puissant, qu'à celle d'un obscur plébéien. Le progrès des lumières et l'esprit du siècle ont proscrit sans retour celte absurde et dangereuse doctrine, propagée d'âge en âge par la tourbe des compilateurs, servutn pecus. et des praticiens qui ne manquent jamais de répéter dans leurs écrits, servilement et sans examen comme sans choix, ce qui a été dit avant eux de bien ou de mal.

Le plus profond des moralistes, le pieux Nicole, dans cette excellente dissertation sur les mauvais raisonnements que l'on commet dans la vie civile, emploie les armes de la raison pour terrasser l'erreur de ceux qui, accordant une confiance privilégiée aux opinions et au témoignage des grands et des nobles, se laissent servilement imposer par le prestige de la grandeur et de la puissance. « S'il y a, dit-il, des erieurs » pardonnables , ce sont celles où l'on s'engage » en déférant plus qu'il ne faut au sentiment de » ceux qu'on estime gens de bien. Mais il y a » une illusion beaucoup plus absurde en soi, et )> qui est néanmoins trop ordinaire, qui est de » croire qu'un homme dit vrai, parce qu'il est » de condition, qu'il est riche ou élevé en » dignité. >>

Notre grand moraliste attribue cette autorité, qu'on leur accorde mal à propos, à la complaisance, à la flatterie, ainsi qu'à l'abaissement intérieur de l'esprit de ceux qui n'ont pas la vue assez ferme pour soutenir l'éclat et la pompe qui environnent les grands et les nobles.

11 indique ensuite les causes qui doivent rendre leurs opinions et leurs témoignages suspects. C'est l'illusion qu'ils se font à euxuiêntes. « 11 n'y en a pas, dit-il, qui ne prélen- » dent que leurs senlimeuts doivent prévaloir » sur celui de ceux qui sont au-dessous d'eux; » ils ne peuvent soulîrir que des gens qu'ils » regardent avec mépris prétendent avoir autant )) de jugement et de raison qu'eux ..

» Ils s'accoutument à se regarder, dès leur » enfance, comme une espèce séparée des au- » très hommes; leur imagination ne les mêle » jamais dans la foule du gcLire humain; ils )i sont toujours comtes ou ducs à leurs yeux, et » jamais simplement hommes. Ainsi, ils se lail- » lent une àiue et un jugement selon la mesure » de leur fortune, et ne se croient pas moins » au-dessus des autres par leur esprit, qu'ils 1) le sont par leur condition et par leur for- » tune. »