Vains eû'orts des géomètres pour soumettre au calcul

l'évaluation ou l'appréciation des degrés de probabilités.

50. On peut , en considérant la preuve comme cause efliciente de la certitude, expliquer la division des preuves en pleines et semi-pleines.

1. Aptes la preuve testimoniale, qtii n'est ellemême lomlée que sur des pfésoiuplions (I), mais qui néanmoins peut quelquefois donner une cerliiude morale, le Code passe aux présomplious en général, qui ne sont pas autre chose que des conjeclures fondées sur les conséquences

(1) loi/. Domat, p 2-4o.

(2) Préambules sur le titre (les Preuves el Présomptions. Cette remarque a élé fttloptée par le chancelier

qu'on lire d'un fait connu à un fait inconnu. Il esld'aulaiit pins iniporlant, d'aulanl plus né- I cessaiie de reclieiclier el de connaîlre la nature el les sources des présoniplions, que, siiivanl la lemarque judicieuse du profond Doinal (2) , loules les preuves judiciaires ont cela de comi mun , que leur force consiste dans la conséquence qu'on peut tirer de (|uelqiie vérité coni nue, pour en conclure la vérité dont on cherche I la preuve.

! 2. Il peut y avoir deux choses à prouver dans

1 une coitleslaliiin soumise aux jugements des

j tribunaux : le droit el le l'ail. Si le fail, qui est

i la malière du procès, est constant cl reconnu.

il reste à savoir s'il existe une loi qui lui soil

applicable; c'est ce qu'on appelle la question

de droit.

S'il existe une loi claire el précise, il suffit d'en présenter le lexle aux juges el de leur faire voir qu'il doit être appliqué au cas proposé, par une juste conséquence du fail reconnu ou déjà prouvé.

Si le texte est obscur ou équivoque, il faut le rendre clair par l'interprétation ; il faut en fixer le véritable sens, en le rapprochant des autres dispositions de la loi , en le combinant avec les autres lextes.

Si la lettre du texte ne parait pas directemenl applicable ; si la loi se lait ou parait se taire, il faut avoir recours à l'analogie, c'est-à-dire aux inductions tirées des autres textes analogues à la question dont il s'agit; enlin à l'équité, qui est le retour à la loi naturelle, dans le silence de la loi positive.

Tous ces arguments appartiennent proprement à la logique ou à l'ait de raisonner; ils peuvent, lorsqu'on part d'un principe sûr el reconnu, d'où l'on tire des conséquences bien déduites et nécessaires, former une détuonstralion aussi complète que les déinonslrations maihémaliques, parce que, coturae dans celles-ci, les principes ne ilépendent pas de la volonté inconslante de l'homme : tout consiste, comme dans les autres sciences, à ne partir que de principes certains, à n'en tirer que des conséquences justes.

3. On demande, par exemple, si le véritable héritier peut revendiquer, contre les tiers acquéreurs de bonne foi , les iraineublcs aliénés par l'Iiérilier putatif ou apparent, qui s'était mis de bonne foi eu possession de l'hérédité, dans l'absence du premier, dont il ignorait l'existence et les droits, .\ucun des faits n'étant douteux, voilà une question de droit.

Aucune loi frant^aise ne la décide positivement. On allègue, pour la négative, la faveur ou la proteciion due aux tiers qui ont acquis

d'.\gue.';sean , plaidoyer 25, I. 2 de ses OEuvres. p. 558 et suivantes. ( Vorj. Polhler, n" 80ii . Ues Ublig. ; Dalloz , V» Présomptions , n" 5.)

NOTIONS PRELIMINAIRES

de bonne foi de celui à qui la succession paraissait dévolue, et ((u'ou regardait |)iiblii|U('meiit comme le véritable héritier.

On allègue encore la bonne foi de l'héritier apparent, à qui la loi déclarait que la succession lui élait dévolue, et qui peut-être ignorait l'existence d'un héritier plus proche, appelé en concurrence avec lui.

Mais suivant un principe aussi ancien que rétablissement de la propriété permanente , rappelé et consacré dans les art. 2123 et 2182 du Code, la proiuiété d'autrui ne peut être transférée sans le fait du propriétaire , et ceux qui n'ont sur l'immeuble qu'un droit résoluble, ne peuvent transmettre qu'un droit également résoluble.

Or, suivant un autre principe également trèsancien, également consacré par le Code, art. 724, le véritable héritier est saisi de plein droit et propriétaire des biens, droits et actions du défunt, dès le moment de son décès. L'héritier putatif, même de bonne foi, n'a qu'un droit résoluble i)ar la présence du véritable héritier : il n'a donc pu transférer à ses acquéreurs qu'un droit également résoluble. La conséquence est nécessaire et la démonstrali(Ui parfaite, à moins qu'il n'existe une exception au principe en faveur de l'héritier appaient.

Or, loin de faire celte exception, le Code qui, dans l'art. 136, dit « que s'il s'ouvre une succession à lacluelle soit appelé un individu dont l'existence n'est pas reconnue, elle sera dévolue exclusivement à ceux avec lesquels il aurait eu le droit de concourir, ou à ceux qui l'auraient recueillie à son défaut, » réserve expressément au premier, dans l'art. 157, la pétition d'hérédité par laquelle est résolu le droit de l'héritier apparent. Le droit qu'il avait conféré à ses acquéreurs estdonc également résolu, par une conséquence nécessaire du principe consacré dans l'art. 2125, que celui qui n'a sur des immeubles qu'un droit résoluble en certains cas ne peut conférer que ces droits soumis à la même résolution. Cette démonstiation est aussi parfaite que les démonstrations qu'on peut avoir d'une vérité dans les sciences exactes, parce qu'elle n'est que la conséquence nécessaire d'un principe fixe et certain, que la volonté des hommes ne peut changer.

Il en est autrement dans les questions de fait : on ne peut jamais, ou du moins très-rarement, avoir des démonstrations parfaites ou des preuves rigoureuses. Les preuves du fait n'en ont pas moins cela de commun avec les preuves du droit, et même avec toutes les preuves en général , que leur force consiste dans les conséquences qu'on peut tirer de quelque vérité connue, pour en conclure celle dont on cherche la preuve.

Mais dans les questions de droit, comme dans les sciences exactes, on pari toujours d'un principe sûr, d'un fondement fixe et immuable, dont

les conséquences sont également fixes et certaines, quand le raisonnement est juste. La certitmle du principe, et celle des conséquences, sont également indépendantes de la volonté et du caprice "CS hommes (I).

i. Au contraire, dans les preuves de fait, le principe d'où l'on part n'est presque jamais sûr, et les conséquences (|u'ou en tire, pourallirmer l'exislence du fait douteux, sont rarement nécessaires , parce que cette existence dépend presque toujours de la volonté inconstante et capricieuse de l'homme.

Il sullil, pour s'en convaincre, de jeter un léger coup d'œil sur les dilféienles manières de prouver les faits. Nous ne pouvons connaître ceux qui se sont passés hors de notre présence que par des écrits où ils sont consignés, par le témoignage veibal de ceux qui les ont vus, ou enfin par des présomplions, c'est-à-dire par les conséquences que nous tirons d'un fait connu à un fait inconnu , par la liaison qu'ils ont entre eux.

Or nous avons fait voir ailleurs que la preuve littérale se réduit, en dernière analyse, à la preuve testimoniale, et qu'elle n'en diffère que par la manière dont le témoignage est donné. Il faut ajouter que la preuve littérale, même authenlicpie, peut être détruite par la preuve testimoniale, lorsqu'on allègue contre les actes, le faux, la fraude, la simulation. D'un autre côté, il est certain, il est reconnu que le témoignage des hommes n'est point par lui même un critère infaillible de vérité, parce qu'il n'existe pas de liaison nécessaire entre le récit des témoins et la vérité des faits qu'ils attestent; parce que, au contraire, l'expérience de tous les siècles prouve ntui-seulenienl qu'ils se iniuipent souvent, mais encore qu'ils cherchent à tromper, à déguiser ou à trahir la vérité.

Sur quoi est donc fondée la foi que nous accordons à leurs témoignages? Sur les conséquences que nous pouvons tirer du principe naturel des actions de l'honnne , de la connaissance des causes qui le font agir, suivant le cours ordinaire de la nature. Nous présumons du bon sens et de l'intelligence du témoin qu'il ne s'est pas trompé, el de sa probité qu'il ne trompe pas. Nous en concluons que le fait qu'il atteste est vrai : ce raisonnement est juste en théorie. Et si je pouvais m'assurer qu'un témoin, même unique, a bien vu, et qu'il a voulu me dire vrai, son témoignage pour moi deviendrait ilifaillible. Ce n'est qu'en proportion des degrés de cette double assurance que croit ma persuasion; mais elle ne s'élèvera jamais jus- •[u'à une pleine conviction , fondée sur une démonstration, tant que le témoignage sera

(1) l.e logislaleur jumiI rhangcr le principe eu abrogciiul l;i lui ; mais il ne peiil le faire que pour l'avenir et non pour le passi^.