I.IV. m. TIT. III. DES CONTRATS. ETC

unique, parce que, quelque connaissance que j'aie du copur liumain , je ne le connaîtrai jamais assez parfaik'uient pour être assuré d'en deviner les divers caprices et lous les ressorts mystérieux qui le font mouvoir. La déposition d'un seul lémoin ne peut donc par clle-ni«me produire (|n'iuie probabilité, et jamais une certitude.

Mais ce que je cherebeiai vaiiiciiicnl dans un lénioinnai;e unique et isolé, le Ironverai-jc dans le concours de plusieurs'? Non encore, tant que je ne ferai (|ue considérer la probité et la sincérité de chaque témoin en particulier; carculin, quelque véridique (|u'un homme ail été dans le cours de sa vie , il ne sera jamais que probable (|u'il ne m'en impose point sur le fait qu'il rapporte, parce qu'il m'est impossible de connaître avec certitude s'il n'a pas quelque intérêt secret à m'en imposer. On ne peut donc appuyer une démonstration parfaite sur la seule connaissance du cœur de l'homme, fût-ce de Xénocrate lui-même, parce que la conséquence qu'on peut tirer de son intégrité, de sa véracité passée à sa véracité actuelle, n'est pas absolument nécessaire.

5. Mais au lieu de me borner aux conséquences qu'on peut tirer du principe natuiel des actions de l'homme , à la connaissance toujours utiledu cœur de chaque témoin, à l'investigation de sa vie passée, de son intégrité, de sa probité, .si je compare les témoignages et les témoins; si j'en trouve plusirurs qui soient d'accord , nonseulement sur le fait .à prouver, mais encore sur tous ses détaHs, sur toutes les circonstances; si je puis en oulie m'assurer qu'ils n'ont pu se concerter, je puis alors conclure, avec une entière assurance, que la vérité seule a pu les réunir, parce que, suivant ses lois immuables que suivent les esprits, il est aussi impossible que deux ténuiins, qui ne se sont point concertés, s'accordent sur un fait, sur tous les détails et les circonstances de ce fait, qu'il est impossible que deux peiulres qui travaillent séparément à faire un tableau sur le même sujet se rencontrent sur tous les détails de l'action et sur les ornements épisodiques. Il y a ici démonstration parfaite, parce qu'elle a pour fondement la conséquence nécessaire d'un principe invariable, qui prend sa source dans les lois immuables de la natuie. Je n'ai pas même alors besoin de m'enquéiir des mœurs et de la probité de chaque témoin , de savoir s'ils sont ou non intéressés dans l'alfaire , amis ou ennemis de l'une des parties. La diversité même de leui's passions et de leurs intérêts ne sert qu'à rendre jilus inébranlable le fundement de ma cerlitudc; car, plus les ténmius sont animés de passions dllférentes, plus leurs intérêts sont (qiposés, moins il est possible qu'ils se soient accordés sur les

(i) Voy. ï'IyiiCyt'lufM'fie, V" hnuiDisInrtioil.

détails et les circonstances du fait , plus il est évident que la vérité seule a pu les réunir.

Ce raisonnement est de la plus exacte justesse dans la théorie; mais malheureusement il ne peut jamais donner, dans la pratique, qu'une démonstration imparfaite, parce qu'on ne peut jamais, si ce n'est dans des cas extrêmentenl rares, s'assurer que les témoins ne se sont pas concertés, qu'ils n'ont pu se concerter. Souvent même trop de conformité dans les dépositions, loin de porter l'empreinte de la vérité, ne fait qu'éveiller la défiance ou le soupçon, que déceler la subornation de témoins, qui répètent une leçon concertée d'avance et apprise par cœur.

(i. C'est ici le lieu d'insister sur une vérité très-ancicime , reconnue par les pins grands génies, par les philosophes les plus distingués, tels que Leibnitz (I): c'est qu'une démonstration, pour être bomie, même dans les malhématiques, doit être conforme aux règles du syllogisme. Cette vérité, applicable à toutes les sciences, l'est surtout à la jurisprudence et aux preuves judiciaires, dont toute la force ne consiste que dans la conséquence qu'on peut tirer <le quelque vérité connue, de quelque fait certain, pour en conclure la vérité dont on cherche la preuve, ou l'existence d'un fait inconnu et douteux; et, comme l'observe fort bien, d'après Domat, le chancelier d'.^guesseau (2), tout l'art de l'esprit humain, toute la prudence des juges dans la preuve des faits, consistent à tirer d'un fait connu une conséquence certaine, qui fasse parvenir à la connaissance d'un fait douteux.

7. Ainsi donc, pour apprécier sûrement et facilement la force ou la faiblesse d'une preuve, il faut réduire tous les raisonnements à la forme d'un syllogisme; examiner le principe dont on est parti; l'application ([u'on en fait et la conséquence qu'on en tire; en un mot, la majeure, la mineure et la conséquence. Cet artifice, toujours utile, souvent nécessaire, fait aisément découvrir, dans un raisonnement, le vice ([u'on avait peine à démêler et à saisir au premier coup d'œil.

Il m'est souvent arrivé d'entendre ou de lire un disc(mrs préparé avec art, et d'y admirer le vernis d'une élocution facile et brillante, la suite et l'encliainenient des raisonnenients, sans cependant être persuadé, mais aussi sans pouvoir d'abord dire ni expliquer nettement le pourquoi, parce que je ne pouvais démêler clairement et précisément le vice des sopbisines spécieux qui m'éblouissaicnt. Mais en y réllécliissant mûrement, et souvent plus d'une fois, en soumettant lout ce beau discours au creuset de l'analyse, c'est-à-dire en réduisant d'abord chaque raisonnement, puis l'ensemble des raisonnements , à la forme du syllogisme , pour

i2i ToniP 5 itc ses OEiivrps .

Notions prélimin,\iui<s.

mieux examiner le principe d'où l'on était parti, l'iipplicalion qu'on en faisait, la consécpienco qu'on en tirait, le vice de chaque raisouueineut el de leur ensemble, qui s'était d'abord dérobé à mon esprit, se dérouvrait de lui-niéiue avec une évidence telle, que ma réfutation devenait une démonstration; car la raison humaine n'a jamais autant de force que lorsqu'il s'agit do réfuter.

Celte même analyse, qui met à découvert la faiblesse d'un discours, en fiiit aussi sentir la force et la beauté. Les maitres de l'art ont remarqué avec raison que le chef-d'œuvre de l'éloquence latine, la l/ilonienne, se réduit à un syllogisme.

8. C'est surtout poui' apprécier la force ou la faiblesse des preuves judiciaires et des présomptions, qu'il est toujours utile et souvent nécessaire de les réduire à cette forme. Nous av(uis vu, pai- exemple, que la preuve testimoniale est fondée sur deux présomptions, l'une de l'intelligence, l'autre de l'intégrité du témoin, et surtout sur l'impossibililé que deux ou plusieurs personnes, qui ne se sont pas concertées, s'accordent sur un fait qu'elles attestent, sur les détails et sur les circonstances de ce fait.

Le raisonnement sur lequel se fonde la preuve testimoniale se réduit donc à celui-ci : Tout homme est doué d'une inlelligence sullisanle pour observer un fait et le raconler tel qu'il l'a vu. D'un autre côté, tout homme intègre ne trahit point la vérité sans y élre porté par intérêt ou par quelque passion ; enfin , il est impossible que deux personnes s'accordent dans le récit d'un fait, si elles ne se sont pas conceitées.

Or tels et tels témoins sont intelligents el intègies. On no connaît contre eux aucun moyen de reproclK; (I). Itien n'annonce qu'ils se .soient concertés i)Our raconter de la même mauièie le fait qu'ils al testent.

Donc le fait est vrai.

Il est évident que cette conséquence n'est point contenue dans les prémisses. Sans examiner la inajeuie, qui est vraie au moins par absliaclion, la mineure est évidemment incertaine dans tous les |)oints, parce qu'il est impossible d'avoir une entière certitude de l'intégrité d'un homme et de ses sentiments secrets, parce que sa conduite extérieure passée n'est point une garantie assurée de sa conduite présente ou fu-

(1) l.îi IttI pi-èsiimc l'inlôgrilé , l'intelligence el le défiiul tie cuiieert , lorsfiue le cuiili'aire ifesl pus prouve. ai rarcut .sH.s/jtr.OHe af/millaulus est.

Oui , niîiià sculemeiil puur ailmeltre le témoin à déposer. En niùme lemps , elle recommande aux juges de rcxaniiner; clic ne les astreint ]ioinlâ ajouter foi à son témoignage.

(2) Voy. il'Agucsseau, t. 2, p. Sô8.

(3) T. i (VIII, éd. rr.,1.

'4, Voij. l'arrêt de la cour de cassation, du to .juillet 1819, cl ce que nous avons dit dans le 4* volume (VIII, éd.fr.), no 78, p. 25S.

tare; parce que, si l'on ne connaît pas contre lui de moyen de repiocbes, on ne saurait en conclure qu'il n'en existe pas; parce qu'en fait, s'il n'y a pas de preuve du concert des témoins, il n'en résulte pas nécessairement qu'ils ne se sont point concertés. La preuve testimoniale ne peut donc presque jamais former une démonstration parfaite.

9. Il en est de même de loules les preuves judiciaires f2) , sans en excepter la preuve littérale, qui n'a pour fondement que la jtreuve lestimoniale, et qtii n'en diflêre que jiar la manière dont les lémoignages sont reçus, comnie notis l'avons plusieurs fois observé (3). L'acleaiilhentique lui-niême, revêlu de loules les foriiialilés retiuises, ne sam-ait former une dénionsiration de la vérité des faits qu'il contieni; il n'en ]iettt résulter que des probabilités. Sa force probante a |)our fondement la iirésumplion que deux olliciers publics, ou niéiiie un seul, accompagné de deux témoins, chargés par la loi de recevoir les actes les plus importants de la vie civile , ne mani|ueront point à leurs devoirs au point d'attester un faux au préjudice d'un, tiers.

Mais je ne puis en conclure nécessairement que l'acte soit vrai; car j'ai vu plusieurs notaires convaincus de faux el punis comme tels.

Ajoutez à cela qu'il est notoire et certain que la plupart des notaires, je dirai presque tous, foiil journellement des faux en écritures publiques, alin d'éluder les sages précautions exigées par la loi, pour donner à leurs acics le caractère de l'aulhenlicilé; qu'ils mentent impudemment dès les premières lignes de leurs acies, en attestant qu'ils ont été passés en présence d'un autre notaire ou de deux témoins. Ils convicniienl ingéiiumcnl de celle habitude criminelle, dont ni la crainte des peines infamantes qui les menacent (4), ni la religion, ni l'honneur, ne peuvent les corriger (5).

Je le demande à tout lecteur sensé, comment la foi d'hommes tellement endurcis dans le crime du faux pourrait-elle élre un critère de vérité?

10. Les présomptions tirées d'une autre source que les acles écrits, et le témoignage des hommes, ont encore moins d ' force. Il n'est donc (|ue trop vrai, et telle est la triste condilion delà nature humaine, que toutes les preuves judiciaires ne sont point des preuves rigoureuses, en

(5} ^l les magistrats le savent , et le ministère puMic, spécialement chargé de veiller ù l'exécution des lois, se tait cl tiilère cette infraction puldiijue et notoire des lois (lui intéi'cssent directement Toi^dre s'icial. Il y conni\e scandaleuscmcul ; il l'autorise même par son silence.

Je n'ai vu qu'un seul magistral frappé de ce désordre el désirant vivement le faire cessci- ; c'était le vertueux t>lr)uniei', préfet du iléparlement (riIlc-el-Nilainc. Il déploi-ait , dans ramertnnie de son àme, cette criminelle liahitutlc du faux, il en était prufoudémenl conlrislé. .Mais son pouvoir ne s'étendait pas sur les notaires.