‹ Le droit civil international (volume 2)Chapitre 103 sur 118 · C^ .'asnt i* a nn ^rtoc · texte numérisé non relu

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141. L* priaôtÊ 4e Radinifeufite a sa L'taaHB ctt ««, rBut ma, j

N» 3. La personnalité du droit.

I6R Le droit était personnel cbez les Barbares, c*est-à-dire quMl Yariait d*après la race, p. 235.

169. Qoelle est la raison de la personnalité du droit chez les Barbares? Mon-

tesquieu et SaYigny, p. 336.

170. Pourquoi la personnalité du droit dura pendant toute la domination des

Francs, p. 338.

171. La personnalité du droit existe aussi en Turquie, à Tégard des vaincus et

même à Tégard des étrangers qui s*établissent dans Tempire en vertu des capiiulaiiom arrêtées entre le gouvernement turc et les Ëtats européens, p. 239.

172. La personnalité du droit cesse, à la suite de la fusion des races. Gomment se

fit cette fusion. Les Barbares civilisés par les vaincus et les Romains barbarisés par leurs vainqueurs, p. 240

173. Quel était le droit personnel de chaque individu ? Droit de la femme, des

clercs, de TÉgUse, des enfants, p 2i2.

174. Y avait-il des lois générales applicables à tout Tempire, sans distinction de

races? p. 244.

175. Gomment se réglait le conflit des lois personnelles, p. 245.

176. LMndlYidu, Barbare ou Romain, avait-il la faculté de choisir son droit?

177. Appréciation de la personnalité du droit. Germe dn droit international privé,

§ III. La féodalité.

N® i . Le génie féodal.

178. L*élément dominant de la féodalité, c'est Tindividu. Tout est particulier,

local, 248.

179. La féodalité n*est pas le règne de la barbarie, c'est Tavénement d'un nouveau

principe, le principe de Tindividnalité, p. 249.

180. Le christianisme complète la féodalité, et la féodalité est un contre-poids

providentiel à Tunité absolue de TËglise, p. 250.

No 2. La liberté civile.

181 . Le régime féodal est un principe de liberté et, partant, de droit, p. 25i.

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