tedrnil dts %tai< nsK i IWt. Du Jroll entre *lj-un(iei
X" i. Le droit il*aubaiiie.
Itn, KriifiK'i* f*HauiC(rtiMln«par Hontcsquini Réponse, 101, H n'rst p»» tnil <\nt louiaubjin il«veiiait sert. Leurcoudllivu'
l'tUl des p^runiie», p. i03.
lut. UavrjldruUd'aululne. Qui est le coupable? p. ie5.
tS. Terri Ion allli do droit, |t)5. Sou» le r^ftinie reudil, le droit, di personnel t)D'll eiiil, d(\iciil
IM. (jQcllBestliuust decetterêvoIullouTSïsiËined^Savitpiiildi
Ko. Puut<]tii>i le draU de\iiil-il t»rrlloriilT p. i68. It>6. PourquuDe&coDtufflcs viirMiftil-elleMl'uiie chït^llenie sl'autreT' IB7. la terrlUiriiUU du droîl conduit 6. la r^le fendille d'upT^i lai)Mll>
lume est réelle, p. tilt.
liW, Les deux prindpos de U tétiUé de* contumes et de la persoc proeâdent de la rare germanique. L'un et l'autre sont eicluMfi. U deux principes commence avec les glus&ateiirs, p. 271 .
i;Hj\P1TME III. — L* oocwKiE uEs statdts. j 1. Let Qtmtatturt.
y I. Réaction de U persunnalil^ contre U realili; des imi. Des crltiquei exagérées que l'un fait de Is doctrine des tin; 300. Les glnsulears ont iiisugunrË la r^acliuii de la personnalité eouHtl
féodale, p. iU.
iOl. D(-duln d«< glussileurs pour le droit stalnlaire. C'est [e droll r
forme le drdt commua. Les statuts sont rie dniit etrult, ili M
étendus; ils sont de la plus stricte lulerprétation, quand fl> d
droit luuiain, p. 273.
204. liillueDce de relie doclrine sur la tliéoria des aUlnls. Les sUUtti
au droit conimuDsout limites aulerhlulre, p. 377. 203. Pourquoi la doctrine des statuts est n«e et b'rA dtvelOppH dl
italien ues, p. 279.
20t. Pourquoi lesgtossaleurs ont pris l'initiative de lu doctrine det si
des jurisconsultes romains sur l'aulorilé desquels ils rwppuioliz
de Dieu et le gouvernemeut providentiel dans l'histoire, p. i8t.
N" 2. CoiimopoUlisme des glossateura. Droit des ritnngers.
305. Situation politique des cil6s italleDues; dépendantes de droit, il
du fait, p. 283.
Ï0(j. L'idée de l'empire. L'empereur, le maître du monde, p. 38t. 2U7. Rom«, lu commune patrie, bes cilâs et des nations qui font pti
rumalii. p, 2tto.
GODSéquence qui en résulte. N*y a-t-il plus d'étrangers dans Teupire romain,
ou les étrangers jouissent-ils au moins des droits civils? p. 287. Les témoignages se contredisent. 11 y en a qui sont favorables aux étrangeis,
SUtBts défavorables aux étrangers. La théorie romaine des droits civils
admise par les glossateurs exclut les étrangers, p. 290. Lesrglossateurs maintiennent, du moins en théorie, la doctrine romaine de
Tesclavage, 293.
Les excommuniés, les hérétiques, les infidèles sont sans droit, p. 294. Explication des contradictions et des inconséquences des glossateurs, p. 296.
N<> 3. La théorie des statuts.
Les glossateurs parlent des statuts dans le commentaire sur la loi première du Gode, au titre de la Trinité et de la Foi catholique. Dire de Froland, p. 297.
Distinction proposée par Bartole pour décider si un statut est personnel ou réel. Admise par la plupart des glossateurs, elle est rejetée par tous les Jnrisconsultes à partir du seizième siècle, p. 298.
Appréciation de la doctrine de Bartole et de la critique de ses adversaires, p. 300.
Principes posés par les glossateurs. Les personnes sont plus dignes que les choses. La volonté de Thomme peut étendre les statuts. Ces principes tendent 4 personnaliser toutes les lois, p. 301.
Y a-t41 des lois qui ne peuvent pas être étendues? Théorie des statuts favorables et défavorables, p. 302.
Ce qoll y a de vrai dans cette théorie, p. 304.
N<> 4. Des statuts personnels.
Eo qoel sens et pourquoi y a-t-il des statuts personnels? p. 305.
Le statut de rincapadté est personnel. Olyection fondée sur Tinlérét des tiers.
Comment les glossateurs y répondent, p. 306. Le statut personnel ne peut habiliter ni inhabiliter Tetranger. Conséquence que
les glossateurs en déduisent quant aux tiers, p. 307. Le statut personnel a-t-il effet quant aux biens situés hors du territoire du
sUtott p. 308.
Le principe du statut personnel s*applique-t-il à Tiufamie qui résulte d*un
Jugement et notamment de Texcommunication f p. 310. Les conventions forment un statut personnel. Quel statut faut-il suivre, celui
du lieu où le contrat se fait ou celui du lieu où le payement se fait? Critique
de la doctrine des glossateurs, p. 31 1 .
N« 3. Des statuts réels.
Qu'entend-on par statut réel? Faut-il distinguer entre les meubles et les immeubles? Quel est le motif de la maxime que les meubles suivent la personne? Cette règle s*applique-t-elle à tous les objets mobiliers? p. 313.
Les statuts de police sont réels. Quid des statuts d*ordre public en matière civile? Pourquoi cet ordre d^idées est-il reste étranger aux glossateurs? p. 316.
N« 6. Du statut des formes.
228. Du statut qui concerne les formes. Des diverses espèces de formes. C
statuts concernant les formes sont réels et quels statuts sont persM;
229. Doctrine des glossateurs sur les formes des actes, p. 3i9.
230. Des formes ou conditions intrinsèques, p. 320. 23i. Des formes habilitantes, p. 321.
232. Suit-on le statut local pour la forme des testaments t p. 322.
233. Quels statuts suit-on pour Thabilité ou Tinhabilité du testateur? p. 323
234. Le testament, valable en la forme, a-t-il effet partout, quelle que soit la
tion des biens? p. 324.
235. Influence de la doctrine des glossateurs sur la science moderne, 325.
N« 7. Lutte de la personnalité et de la réalité.
236. Les glossateurs n*ont pas de principe certain. 11 y a lotte entre la pers
lité et U réaUté, p. 325.
237. La communauté est-elle un statut personnel ou réel? p. 326.
238. Les gains de survie statutaires sont-ils une convention tacite et part;
statut personnel? p. 327.
239. Le droit du mari sur la dot est-il un statut personnel? Quel est le
qu'il faut suivre? p. 328.
240. Quelle est la qualité du statut qui défend aux époux de se faire des lihér
p. 329. ■ 24i. Quid du droit de succession ? Les glossateurs étaient partagés. Inl romaine et influence germanique ou féodale, p. 331.
242. Le statut de primogéniture est-il personnel ou réel? p. 332.
243. Le statut qui exclut les femmes de la succession est-il personnel ou
244. Disposition singulière concernant la succession des Juifs, p. 354.
§ II. Les statutaires.
N<> 1. Considérations générales.
