XX
(3) Ulpierf. XX, 14.
(4) Ulpien, XXIl, !; Arg. C. 6, 24, De hertd. tnitU.. 1. 1,
(5) OaiUB, II, 285 iuitlo.
[ti) Ottius, 11, 285, i. f.
(7) Arg il. 4$, 22, De interd., et mlig.. et tUport , \. \h, g I, etw. D.i8, IV.Depimi-, I 2, § 1.
(8) Arg. D. 48, 19, De p<ni., 1. 17, g I, et D. 48, 22, Ot inlmT.. M rVlM et départ., I. 15, pr. — Puchu, JnsiU^it., II. g 217. ^
T A-T-IL UN DROIT INTERlfATIOlfAL PBIVÉ?
§ l*'. Lt droit international privé et le droit de* gent,
K^ droit international privé se rattaclie au droit des gens. En quoi il diffère du droit civil. DiiTérence entre le droit coutunder externe et le droit coutumier interne, p. 9. t
^ a-t-il un droit des gens? Théorie de Bluntschli, p. 12.
^a-t-il un droit international privé? Peut-il y avoir un droit international privé, tant que les principes de ce droit ne sont point reconnus par toutes les nations? p. 14.
L^affaire BeauiTremont révèle tout ce quil y a dMncertltudes, de contradictions
et dMmpuissance dans le droit international privé, p. 16. En faut-il conclure que le droit international privé est une ehimère? Les traités seuls peuvent lui donner la certitude. Glorieuse initiative de Tltalie. Mancini, le fondateur du droit international privé, p. 19.
i II. Les bases du droit international privé,. No 1 . Le droit de Tétranger.
L*étranger doit jouir partout des droits privés, sans distinction de nationalité, p. 22.
L*égalité de Tétranger et du citoyen, en ce qui concerne la Jouissance des droits civils n'existe pas dans le code Napoléon, p. 23.
Le droit anglo-américain est resté imprégné de Tinégalité féodale, p. 24.
N» 2. Des rapports internationaux privés. Conflit des lois.
Tant que Tégalité des étrangers et des nationaux ne sera pas reconnue, il n*y
aura point de droit civil international, p. 26. Le droit international privé naît de la contrariété et du conflit des lois qui
régissent les diverses nations, p. 27.
No 3. Y a-t-il des principes d'après lesquels le conflit peut être vidé?
Dans la doctrine traditionnelle, consacrée par le code Napoléon, le conflit se vide par la distinction des statuts, personnels et réels. Incertitude de cette distinction, p. 29.
, Du principe de nationalité, consacré par le code ilslien, p. 3t.
. Le principe lerritorial au Téodal domine dans la eommon /aii> niiglii-aal
Est-il vrai que ces principes divers el hostiles tendent k l*DnlltI U |i
territorial nbontjt it la négatiun du droit internallonal prive. L'idU^i
communauté de droit, Savigny. p. 57.
N° 4. Développement progresûf du droll InterualioDiI pri*i. L'anarchie n'est qu'à la surface; l'histoire révèle la loi du dt^vdoppn
gre<;^r du droit, comme de tontes les manireslitions de li vie. p. tS. Les anciens. Grecs et Romains, n'ont pas conna le droit Interni
Cequel'antlquiléaruUpourridéedadroiL p. U.
Influence du chrIsUanIsme. L'unité catholique, p. 47. Les Barbares. Induenee des Germains sur le d6velopp«iaenl &t\
Inlernationa!, public et privé, p. 4S.
De la réalité des coutumes sons le régime Téodal, p. SI. Les giossaleurs inaut^urenl la science du droit inl«rnalloual privé, m n
naissant des statuts personnels, p. 53.
La iloctrine des ^tuls en France. Lutte entre la personnallU K tl H
Dumoulin. D'Argentré. Bouhler, p. SI.
l.a personnalité ou la réalité est-elle la régie? p. 57, En quel sens tes lois sont personnelles. Les légistes fondent ta personn
sur la courtoisie, p. S8.
C'est la dortrine de Yintlrét ; elle doit taire place ï celle du imil, \ La personnalité et la réalité se umcllleut, p. Gl . Quelles lois sont personnelles de leur nature el quelles luis sont H
\ lil. Caractère au droit inlematiimal privé. NT Est-ce un droit théorique ou un droit pusltirt ^ . Caractère du droit det; gens, Incertltuiles et contradiciions dos aat . Le droit Internationul prive esl-it fondé sur les textes du Di(!esteT p. ST. . Les anciens légistes le fondent sur U courtoisie et les Anflu-Amér] le eomil]/ 6f tiirtiant. Comment peut-on savoir ce qui est de a jurisprudence, p. dH.
, L'Intérêt ou l'utilité n'est pas un principe, p. 70. ^1 . Lutte entre l'intérêt et la justice, La justice l'emportera, p. ït. ^ p. Les faits et l'idéal. Harmonie de l'histoire et de la théorie, p. 73>
ri° i. Sources du droit International privé.
F^SS. La coutume est la première manifestation du droit positif. AojounltHil
coutumes sont partout remplacée.'' par les lois, p. 74.
34. Du rOie de la législation dsus le droit inlernalional privé, p. 73.
55. En quel sens le droit intematiuual privé est un droit coutumi«r. DortleJ
science dans la formation du droit, p. 77.
. Nécessité de traités pour la formation d'uu droit Internatioinl posilH. h
quoi les tentatives de négociations ont édioné jusqnid, TO.
TABLB DBS MATIÈRES. 681
§ rv. La science et renseignement.
. Mission de la science dans le développement du droit interoational privé. Elle prépare les lois et les traités, p. 83.
. Importance de Thistoire du droit international privé. Les faits sont la manifestation de ridée, p. 8i.
. Quel est Tidéal qui se révèle dans Thistoire du droit f Est-ce Tunité ? Conciliation de Tunité et de la diversité, p. 86. 40. L'Institut du droit international. Quel est, à mon avis, sa mission. Mon Etude sur le droit civil international est une dette que j*acquitte envers Tlnstitut, p. 90.
41. Nécessité de créer des chaires de droit civil international. Mission de rensei-
gnement, p. 92.
