CONCLUSION

Au cours de cette étude, nous avons essayé de donner satisfaction à l'équité dans la mesure du possible, .sans chercher en dehors du Code un principe nouveau. L'idée de faute nous a paru devoir rester la base de la responsabilité ; peut-être, dans un avenir plus ou moins éloigné, y substituera-t-on celle de risque, mais ce changement ne peut se faire par l'introduction brusque dans nos lois de ce nouveau principe ; s’il doit se substituer au principe traditionnel, ce ne peut être que peu à peu, par suite d'une lente évolution des idées sur ce point.

Le droit, en effet, ne se crée pas arbitrairement. Il est le résultat d’une longue suite de temps, mais on doit, à chaque époque, chercher à le vivifier, à lui faire rendre son maximum d'utilité. C'est pourquoi nous avons cru qu'il était possible de s'appuyer sur le K 1°" de l’article 1384 pour établir une présomption de faute régissant tous les dommages causés par le fait des choses inanimées. D'ailleurs, la jurisprudence française, qui a toujours su concilier les textes avec les nécessités de la pratique, nous semble avoir adopté cette doctrine d'une

facon définitive.

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