l'argumentation de Montesquieu. Elle redoute
Argument comme lui dans la concentration des pouvoirs
de un péril formidable pour la liberté,une menace
Montesquieu. constante d'arbitraire et de coups de force;
elle voit, dans leur séparation,une sauvegarde
de la liberté, une garantie contre le despotisme.
La division des pouvoirs introduit dans l'exercice de la puissance publique des bornes, des freins, des contrepoids.
Chacun des pouvoirs se meut dans une sphère liviitée ; chacun d'eux n'en peut sortir, empiéter sur d'autres attributions, sans se trouver arrêté par la résistance des autres pouvoirs.
La tendance de chaque pouvoir à exagérer son rôle est ainsi contenue par la tendance identique des autres.
— « Les tyrans divisent le peuple pour régner, disait St- Just à la Convention ; divisez le pouvoir, si vous voulez que la liberté règne à son tour >.
« L'accunQulation de tous les pouvoirs, législatif, exécutif
> et judiciaire, dans les mêmes mains, soit d'un seul homme,
> soit de quelques uns, soit de plusieurs, soit par l'hérédité, » par la conquête, ou par l'élection, peut justement être » considérée comme la définition de la tyrannie)^. Qui parle ainsi ? — Madison en 1788(50) — «Tout pouvoir continue-t-il, » est naturellement envahissant et doit être mis efficace- » ment dans l'impossibilité de franchir les limites qui lui » sont assignées. Après avoir classé en théorie (?) les diffé- » rentes sortes de pouvoirs suivant qu'ils peuvent être de » nature législative, executive ou judiciaire, la chose la plus » importante et la plus difficile est de les garantir pratique- » ment contre leurs usurpations naturelles ? (51).
Ces passages du Fédéraliste demandent à être complétés par les célèbres parole» que prononçait Washington en 1796 au Congrès américain dans son discours d'adieu: « Il importe, disait-il, que les hommes qui participent aux » aftaires publiques d'un pays restent toujours strictement » dans leur compétence et se gardent d'empiéter sur celle » d'autrui. Cet esprit d'usurpation tend toujours à s'emparer » de tous les pouvoirs et mène aussi toujours au despotisma » Qu'il suffise pour le prouver, de rappeler combien l'amour » de la domination et la tendance à en abuser sont naturels » au cœur de l'homme. De là, la nécessité d'équilibrer Les » pouvoirs publics, en les divisant et en les subdivisant » entre plusieurs détenteurs, naturellement jaloux de leurs » attributions.
<50) Féd^raligte, page 398.
(51) page 409 du Fédéraliste.
LES P0UV0IB8, S83
« Il est aussi nécessaire de retenir les pouvoirs dans leurs » bornes, que d'établir ces bornes mêmes. »
Les auteurs modernes ne pouvaient trouver do meilleure formule pour exprimer la même pensée. Bornons-nons à citer Eamein : « Les limites et les règles que présentent la » loi ou la Constitution pour Texercice des divers attributs » de la souveraineté nationale,seront fatalement méconnues
> ou franchies sous le gouvernement représentatif, si on ne
> leur donne pas, pour gardiens et pour sentinelles vigilantes, » des représentants distincts de la souveraineté, que leur » propre intérêt poussent à défendre leurs pouvoirs et leurs » prérogatives respectives. ». (52)
