‹ Le droit constitutionnel de la Belgique (volume 2)Chapitre 97 sur 137 · Cette théorie, dont le succès fut énorme et · texte numérisé non relu

Cette théorie, dont le succès fut énorme et

Contradietenrsqui a fait le tour du monde, ne fut pas sans de rencontrer, déjà au XVIII» siècle et sur le

Montesq[aien. continent, d'ardents contradicteurs.

Parmi eux, il faut citer J. J, Rousseau, lequel ne combat pas directement le principe de séparation des pouvoirs, mais le dénature complètement, en faisant du pouvoir législatif le seul pouvoir souverain. A quoi lui sortil alors de prôner la séparation des autres pouvoirs, exécutif et judiciaire, puisqu'il les subordonne au premier, et qu'il réduit les gouvernements et les juges au rôle de commis du peuple ?

Un autre contemporain, Vabbé RaynaZ (26), voit dans le principe de Montesquieu un germe de lutte perpétuelle entre les pouvoirs, une cause d'anarchie (27).

Vers la même époque,un philosophe Napolitain,jPifa7igr'icri, publie, sous le nom de Science de la législation, un ouvrage que Villemain appelle « les Mille et une nuits de la politique (28) ». Il y critique l'indépendance du pouvoir exécutif, corollaire du principe de Montesquieu.

L'exécutif réunit alors dans ses mains toutes les forces de

(26) Il prône formellement la séparation de l'exéoutif et du léfirislAtif . c S'il était possible, dit-il que le souverain eût la puissance exéoutive, le c droit et le fait seraient tellement confondus, qu'on ne saurait plus ce qui « est loi et ce qui ne Test pas ; et le corps politique ainsi dénaturé serait c bientôt en proie à la violence contre laquelle il est institué ». — c II n*est c pas bon, dit-il ailleurs, que celui qui fait les lois les exécute, ni que le c corps du peuple détourne son attention des vues grénérales pour la donner « aux objets particuliers i Livre III. oh. IV.

(27) P. Janet. Histoire de la science politique, II, p. 148.

(28) Janet, II p. 529 à 636.

la nation.Faisant lui même partie du parlement, il ne peut être réprimé que par son propre concours. Il faudrait qu'il signât lui-même le décret de sa condamnation. Aussi a-t-on déclaré le roi infaillible et inviolable; s'il se conduit en tyran, il ne reste alors qu'un remède : l'insurrection. Paul Janet répond à ces critiques que Filangieri ne tient aucun compte de la responsabilité ministérielle, et qu'en tout cas la « Cons- » titution qui sépare le pouvoir exécutif et le pouvoir > délibératif,qui les oppose l'un à l'autre en leur donnant » pour juge suprême l'opinion publique, est encore celle » qui offre le plus de garantie contre l'usurpation ».

Les Economistes, connus sous le nom de Phyaiocrates livrent au principe de Montesquieu les plus rudes batailles, et parmi eux surtout Mercier de la Rivière, Ils sont au XVIIIe siècle les- ennemis déclarés de toutes les garanties , parce qu'elles pourraient affaiblir le pouvoir, et que c'est à son intervention qu'ils ont recours pour réaliser les grandes réformes qu'ils préconisent. S'ils admettent et défendent l'indépendance du pouvoir judiciaire, ils réclament impérieusement la réunion dans les mêmes mains de toutes las forces de l'Etat, de l'autorité gouvernementale et du pouvoir législatif. Dans son ouvrage publié à Londres en 1767 sous ce titre : De Vordre naturel et essentiel des sociétés politiques ('29),Mercier de la Rivière développe largement cette thèse : Le pouvoir législatif est inséparable de l'exécutif; ces deux pouvoirs doivent demeurer unis pour former ce qu'il appelle un despotisme légal.

Il n'admet pas que celui,qui fait les lois,ne puisse les faire exécuter ; le droit de commander n'existe pas sans le pouvoir de se faire obéir.

D'autre part, si les ordres du pouvoir exécutif sont en désaccord avec ceux du législatif, que faire ? Quel commandement devrait être exécuté de préférence ? Il faut que cela soit décidé ; mais préférer une des deux puissances, c'est détruire l'autre.

39) y. P. Janet, II p. 469.

Au surplus,il ne faut pas appliquer les lois de la physique au domaine de la politique, où n'existent ni contre-poids ni contre-forces se combinant. Si les pouvoirs sont égaux, ce sera Timmobilité ; s'ils sont inégaux, il n'y a aucune résultante possible : le pouvoir le plus fort l'emportera.

Kant a contribué pour beaucoup à faire

admettre le principe de Montesquieu (30>

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