PARIS

V. OIABD & E. BRIÈRE, tIDR.-folTBUB8 16, RDS BOVrPLOT BT 12, EU! lOITLLIBK

CDG. Mo. 5 3 8 5 '09

AVANT-PROPOS

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Parvenu au terme de ce tome II — dont l'étendue a dépassé nos prévisions — nous croyons devoir avertir le lecteur que nous considérons cette seconde partie de notre ouvrage comme plus aride que la première.

Consacrée à l'étude positive des pouvoirs de l'Etat, elle ne peut offrir pour les philosophes et les juristes plus d'intérêt que n'en présentent les textes mêmes de la Constitution ; les synthèses, les théories générales y cèdent souvent le pas aux détails et aux questions secondaires.

Pourtant nous avons cherché à être concis et nous avons à dessein traité fort sommairement divers sujets que nous avons cru, sinon épuisés, en tout cas bien connus. • Nous"avons — par exemple — exposé sans longueur les questions d'organisation et de régime électoral, ainsi que la procédure législative — et les détails de l'organisation des pouvoirs exécutif (?) et judiciaire ne pouvaient naturellement nous arrêter.

Mais nous avons mis au premier plan la détermination des attributions propres à chacun des pouvoirs et des bases de leur structure — défini avec précision les éléments caractéristiques de la monarchie constitutionnelle et du régime parlementaire, mis en lumière la fonction gouvernementale en regard de la fonction administrative qui n'en est qu'une dépendance et tenté de nous rendre compte de la multiplicité

AVANT-PROPOS

et de la diversité de leurs actes (1). — Nous avons même résumé les principes, auxquels la responsabilité administrative nous semble assujettie (2).

Une attention spéciale a été accordée à la définition du rôle et de la compétence du pouvoir judiciaire, à propos desquels — à raison de notre Théorie des Droits (3) — nous proposons des formules que nous estimons à la fois précises et sûres.

Le dernier Titre — qui s'occupe du Pouvoir constituant — ne déplaira pas aux lecteurs. Il est précédé d'un autre, qui a dû être écourté (4), et qui s'occupe Des Contacts entre pouvoirs constitués.

Bref, au tome III se trouveront relégués divers problèmes importants se rattachant d'ailleurs au Système ries garanties constitutionnelles. Ce sujet, très vivant et très complexe, formera la matière de notre dernier volume. L'on y trouvera ce qui concerne les Libertés et les Immunités Constitutionnelles, ainsi que les principes de législation — exposés méthodiquement dans l'ordre imposé par la succession des diverses branches du Droit.

Cette dernière partie de notre œuvre est très avancée déjà.

Rien ne sera épargné pour que la publication en soit faite à très bref délai.

Liège le 24 Décembre 1908.

Professeur Orban.

(1) Nous sommes peu satisfaits encore,avouoDs-le,des classements d'actes, que nous proposons. — Voir notre Manuel de Droit administratif en cours de réédition.

(2) Nous reviendrons sur ce sujet dans notre Tome III.

(3) Voir Tome I, p. 177 ss.