NOS DOCUMENTS ZT TRADUCTIONS

trouve pas, près des diverses associations de Ja soie, l’aide nécessaire pour le tenir à jour par la publication de suppléments.

L'Union des Marchands de Soie de Lyon se propose, nous dit-on, d'apporter à la codification d’usages reproduite dans notre recueil des modifications dont nous n’avons pu faire état, parce qu'elles sont encore en discussion, et parce qu'il est fort possible que les textes proposés subissent des retouches avant d’être consacrés par l’organe légiférant de lAssociation.

Dans une lettre, qui nous parvient au moment méême où nous écrivons ces lignes, le secrétaire de l’Associazione Serica Italiana nous apprend que le texte de la dernière réimpression des Usages de Milan, qui nous était parvenu par son entremise, et dont nous avons traduit, dans nos annexes, les parties relatives au commerce des soies proprement dites, ne représente déjà plus sur tous ses points le dernier état des usages de cette place. Quelques amendements, nous dit-il, ont été votés, sans que le texte en soit encore publié. Nous n’avons pu, à notre grand regret, obtenir connaissance de ces amendements qui, quand ils seront connus hors du cercle de l’Associazione Serica, rendront déjà utiles quelques additions à notre volume de pièces justificatives. Les revisions partielles, assez fréquentes, auxquelles plusieurs des rédactions d’usages publiées dans ce volume ont été soumises avant de prendre la forme sous laquelle elles nous sont parvenues, font présager qu’elles ont chance d’être aussi l’objet dans l'avenir de modifica-

LE BOURDOT DE PIC :ECOURG DÉ LA SÔIEÉ 363

tions de détail, peut-être même de réfections d’ensemble. D’autres codifications peuvent surgir sur d’autres places, où le commerce des soies est en progression, et rendre nécessaire l’ouverture de nouveaux chapitres dans notre recueil de documents. Pour que ce recueil puisse rendre, autrement que d’une façon éphémère, les services d’un « Coutumier général » du droit de la vente de soies, il faudrait que les secrétaires des diverses associations de la soie veuillent bien transmettre à l’Institut de Droit comparé les textes modifiant les rédactions d’usages ou les règlements d'arbitrage corporatif de leurs places. Condition indispensable pour que la Bibliotheque de l'Institut de Droit comparé puisse faire paraître de temps à autres les mises à jour désirables.

Vu : Le 28 Mai 1927. Vu : Le 30 Mai 1927.

Le Président de la Thèse, Le Doyen, Ep. LAMBERT. L. JOSSERAND.

Vu et permis d'imprimer :

Lyon, le 30 Mai 1927