Chapitre premier
LES BASES ÉCONOMIQUES DU MARCHÉ DE LA SOIE ET LE DÉVELOP- PEMENT DES CONTRATS-TYPES ET CODIFICATIONS D’USAGES,
Ppir23.
SECTION I. -— Marchés de soie et marchands de soie, p. 23. — Complexité économique de l’industrie de la soie, p. 24. — La soie grège : nature, composition, p. 25. — La soie ouvrée, p. 26. — Les diverses industries de la soie. Localisation de notre étude aux soies grèges et ouvrées, p. 27. — Les marchands de soie. Leur rôle, p. 28. — Cau-
ses de la différenciation des fonctions entre marchands de soie et fabricants, p. 29.
SECTION IT. — Contrôle technique. Conditionnement et essais de soie, p. 29.
PARAGRAPHE I. — Conditionnement, p. 30. Définition du conditionnement, p. 30. — Rôle et raison d’être, p. 31. — Les Conditions des soies. —— Leurs origines, p. 32. — Opérations des Conditions des soies, p. 33. — Le conditionnement sur les places européennes, p. 34. — Sur les places d'Extrême-Orient, p. 35. — L'établissement au Japon du conditionnement obligatoire pour les grèges d'exportation, p. 36. — L'entrée en vigueur de la loi du 26 avril 1926, p. 37.
PARAGRAPHE IT. —— Pesage de la soie, p. 39.
PARAGRAPHE IIT -—— Décreusage, p. 39.
PARAGRAPHE IV. -— Titrage de la soie, p. 41.
PARAGRAPHE V, -— Dévidage, p. 43.
SECTION III. — Les usages commerciaux régissant les marchés de la soie, — La nécessité de leur unification, p. 45,
Lee
L’autorité de l’usage commercial, p. 45. — Place assignée à l'usage par le droit législatif français, p. 46. — Classification doctrinale des usages, p. 47. — Le rôle des codifications d’usages, p. 49. — Incon-
vénients de la diversité des. usages de places, p. 50. — Les facteurs favorables à l’unification internationale, p. 52. — Les obstacles à l’unification, p. 53. — Les efforts faits pour les abaisser, p. 54.
SECTION IV. — Le commerce des soies et l’unification des règles concernant leur vente aux Etats-Unis, p. 56.
PARAGRAPHE I. — Le développement du commerce des sotes aux Etats-Unis, p. 56.
Origines du commerce des soies aux Etats-Unis, p. 56. — Relations avec les marchés étrangers, p. 57. — Japon, Chine, p. 58. — Italie, p. 59. — Le marché de New-York, p. 60. à PARAGRAPHE II, — L’unification des usages contenant la vente de soies aux Etats-Unis, p. 60.
La Silk Asociation of America, p. 61. — Sa consti-
tution, ses buts, p. 62. — Ses réglementations d’usages, p:09:
SECTION V. — Le commerce des soies et l'unification des règles concernant leur vente en France, p. 64.
PARAGRAPHE I. — L'état du commerce des soies en France,
Le marché de Lyon, p. 65. — Son rôle national et international, p. 66. — Les branches Ilyonnaises du commerce des soies, p. 67. — L'union des marchands de soie, p. 67.
PARAGRAPHE II. — L’unification des règles concernant la
vente des soies en France, p. 68.
L'œuvre de l’Union des marchands de soie, p. 69. — La codification des usages de Lyon, p. 70. — Rapports avec les autres usages de places françaises, p. 71. — Difficultés d'extension de codifications opérées par les seuls marchands de soie, p. 72. — Apparition d’une Fédération de la soie, p. 73.
SECTION VI. — Le commerce des soies et l'unification des usages concernant la vente dans les autres pays, p. 74.
PARAGRAPHE I. — Jtalie, p. 74.
Le marché de Milan, p. 75. — Le marché de Turin, D410:
PARAGRAPHE II. — Suisse, p. 77.
PARAGRAPHE III. — Japon, p. 78.
Les exportations Japonaises, p. 78. — Le marché de
Yokohama, p. 79, — L'organisation du marché à Yoko-
hama et à Kobé, p. 80. — Les commissionnaires, les associations de la soie à Yokohama, p. 81. — L'œuvre accomplie par les associations, p. 82.
PARAGRAFHE IV. — Chine, p. 83.
Etat des exportations chinoises, p. 83. — Conditions du commerce local, p. 84. — Les associations de la soie à Canton et à Shanghaï, p. 86.
PARAGRAPHE V. — Les marchés secondaires du commerce international de la soie, p. 87.
Angleterre. Silk Association, p. 87. — Allemagne, Verband der deutschen Rohseihandels, Espagne, p. 88. Europe orientale, p. 89, — (Grèce, Asie-Mineure, Indes, p. 89.
SECTION VII. — L'unification internationale des règles de
SECTION VIII. —— Les limites de notre étude.
la vente des soies, p. 90.
Inconvénients de la diversité partielle des codifications locales d’usages, p. 90. — Points sur lesquels s’affirme cette diversité. Les classifications des soies, p. 91. — Besoin de standardisation internationale, p. 92. — Absence de standardisation internationale des écheveaux, p. 94. — Divergences sur la standardisation des poids : poids conditionné ou poids réel, p. 94. — Autres points de divergence, p. 95. — Causes de ces divergences, p. 96. Efforts pour réagir contre elles. Les Congrès de la Fédération de la soie, p. 97. — Impossibilité de faire disparaitre complètement ces diversités, p. 99. — Possibilité de les atténuer ou les rendre inoffensives, p. 100. — Le rôle du droit comparé en cette matière, p. 101.
Sa documentation, p. 102.
Le cadre d’études primitivement envisagé, p. 102. — Contrats types et Règles de la Silk Association of America. Leur valeur technique, p. 103. — La codification de Lyon. Raisons la recommandant à notre étude, p. 104. — L'extension progressive de notre étude hors de New- York et Lyon, p. 105. Angleterre, absence de codification, p. 106. — La codification de Zurich, p. 106. — Valeur intrinsèque, p. 107 — Influence exercée par elle en Allemagne, aux Etats-Unis, p. 108. — La codification de Milan, p. 109.— Etendue du champ embrassé par elle, p. 110. — Renforcement apporté par le règlement du Collège des Prud'hommes de 1927, p. 111. —— La codification Piémontaise de 1925, p. 111. — Ses caractères, p. 112. — Son autorité, p. 114. — Les codifications d’Extrême-Orient, p. 115. Les codifications de Yokohama, D. 116. — La codification de 1883, p. 117. — Le rôle de la commission à Yokohama, p. 118. —— Les règlements de 1926 et de 1927, p. 119. Les codifications des marchés Chinois, p. 120.
