novembre 1316, Oz, t. III, P. 1056, cité p. 415, n
Le prieur du prieuré de Millau s’étant plaint d’une violation par des sergents royaux, les coupables furent privés de leurs offices ; « et facient in dicta ecclesia quatuor processiones in Camisiis, nudi pedes, sine capuciis, videlicet in instanti vigilia Ascensionis Domini hora consueta et in sequenti die. et tenebuntur per bajulum nostrum in prisione nostra de Amiliano per annum ad panem et aquam » (28 mars 1318-1319), Or, t. III, P. 1381.
Mars 1335-1336, X2A 3, fo 60, cité p. 420, n.2.
Trois sergents du Châtelet, qui ont violé le droit d’asile de Saint-Merry, sont astreints à faire la réintégration « et diront lesdicts trois sergeants telles parolles : Messieurs, ce que nous avons faict, nous l'avons faict pour bien de justice, non pas pour injurier l'Eglise, ne vous, et ne cuidions pas maul faire, toutes voyes en tant que nous aurions mespris, nous vous supplions qu’il vous plaise à le nous pardonner » (2 sept. 1377), X1A 1470, fo 299 vo,
23 août 1379, X2A 9, fo 181 vo, cité p. 420, n. 1.
Cinq malfaiteurs coupables d’avoir violé le droit d’asile de la cathédrale de Rouen furent déclarés excommuniés par le Chapitre le 21 octobre 1382 ‘et durent venir s’accuser dans les termes suivants : « Messeigneurs, nous avons osté de ceste église Raoulin Gonbout… ; nous Pavons fait par simplesse
et chaleur et, pour ce, nous le vous restituons et le vous amendons », A.D. Seine-Inférieure, G 3379.
1387 (Carmes de Paris), SAUVAL, t. I, p. 501. 15 mai 1388, X1A 34, 10 369 vo (cathédrale de Senlis). 1396, A.D. Gironde, H 920 (cimetière de Sainte-Croix de Bordeaux).
1454 (Malines) ; PROoOST, op. cit., 1868, P. 93 (à la même époque les magistrats de Maestricht sont condamnés à assister à deux Processions en grand costume et à y faire amende honorable ; eod. L., p. 97).
Amende honorable du prévôt de N ancy au prieur de Notre-Dame (1470) ;
13 mars 1498-1499, A.D. Haute-Garonne, B 10, fo 414 vo; cf. p. 422, n. 4.
L’amende honorable, admise dans bien d’autres cas (à la suite d’un meurtre à l’égard de la veuve et des enfants de la victime : 14 avril 1388-1389, X2A 9, fo 231 vo), est également imposée au cas de violation d’une Sauveté ; 1365 (sauveté de Sainte-Croix de Bordeaux) ; 2 mai 1476 (Sauveté de Saint- André de Bordeaux)... A.D, Gironde, H 641, fo 52 3 G 285, fo 131.
an dt :
Bas-relief (1440). — Ecole des Beaux-Arts.
permis la conservation d’une de ces sculptures, datant de 1440 et attestant bien mieux qu’on ne saurait l'écrire le caractère exemplaire d'une telle réparation 1.
Toutes les violations ne sont cependant pas sanctionnées : lorsqu'elles sont ordonnées par le souverain et justifiées par la raison d'Etat, l'Eglise proteste vainement. C’est ainsi qu'en 1312 Philippe le Bel fait saisir en asile un Templier ?. A la fin du XVe siècle, Richard III se fait livrer le duc d’ York réfugié à Westminster, sous prétexte que l'asile est pour le coupable et que cet enfant n’est accusé d'aucun crime à. Philippe II, roi d'Espagne, donna, en 1589, l’ordre d’arrêter son secrétaire d'Etat, Antonio Pérez, accusé d’assassinat et de trahison ; au moment où il allait être pris, Pérez réussit à s'échapper et à se réfugier dans l’église Saint-Just de Madrid ;
de Sainte-Geneviève (7 mars 1378- 1379), X1A 1471, fo 169 vo; Chapitre de Reims (15 juin 1492), X1A 8321, fo 373 vo.
« En la nef de l’église des Carmes à Paris on voit, à main gauche du grand portail, un tableau où est représenté un homme tout nud en chemise, tenant une torche en ses mains et à genouil devant une trouppe de religieux et au dessous sont les escrits qui s’ensuivent en latin et en françois : « Haec est representatio emendae honorabilis, quam facit Richardus de Mets, cliens in Castello Parisius, ex ordinatione et per arrestum Curiae Parlamenti, huic ecclesiae, priorique et toti conventui ejusdem, die dominica hora prima, decima nona die mensis maïi, anno Domini 1387, propterea quod dictus Richardus violenter extraxit de praesenti ecclesia duos scolares, qui ad eam effugerant, pro immunitate ejus habenda. Ad quam quidem ecclesiam praedictus Richardus pro dicta offensa emendanda fuit adductus de praedicto Castelleto, per duos ostiarios dictae curiae Parlamenti, in statu quo repraesentationem ejus visere potestis » ; BoucHez, La justice criminelle de la France, 1622, IV, 9, p.177.
1. En 1440, Jean Bayart, Colin Feucher et Arnoulet Pasquier, sergents à verge au Châtelet de Paris, accompagnés de Gilet Roland, meunier, et Guillaume de Besançon, horloger, tirèrent violemment du cloître des Grands Augustins Nicolas Aymeri, religieux augustin et maître en théologie, et tuèrent un autre religieux, Pierre Gougis. L'Université et le procureur du roi - joignirent leurs protestations à celles des Augustins et une sentence du prévôt de Paris du 13 septembre 1440 condamna les trois sergents à faire trois amendes honorables en chemise, sans chaperon, nu-pieds, une torche de quatre livres à la main : une dans la chambre civile du Châtelet devant le procureur du roi ; une autre sur le lieu du forfait devant les Augustins et la dernière, place Maubert, lieu désigné par l’Université. Ils furent bannis du royaume et durent payer une amende de 1.000 livres, qui permit de matérialiser cette réparation par un bas-relief, qui demeura longtemps à l’angle de la rue des Grands Augustins et du quai de la Seine et que nous avons eu la chance de retrouver dans une cour intérieure de l’Ecole des Beaux-Arts ; l'inscription, malheureusement mutilée, rappelle que cette représentation de l'amende honorable fut faite pour en perpétuer le souvenir; cf. BRILLON, op. cit., IV, 10, p. 178 ; LEBEUF, op. cit., t. III, 1867, p. 287 ; SAUVAL, op. cit., t. I, p. 502; de GuILHERMY, Itinéraire Archéologique de Paris, Paris, 1855, p. 364 ; HOFFBAUER, Paris à travers les âges, Paris, 1885, p. 33.
