ANNEXES CII

gaules, crochets ou autres instruments analogues pour les fruits non tombés.

Dans les cantons d'Orléans-Sud et Beaugency, il est spécial aux vignes et est règlementé par des arrêtés municipaux.

Le râtelage subsiste dans le canton d’Orléans-Nord-Est, et aussi dans celui de Patay, pour les chaumes d'avoine ensemencés en prairies, et aussi dans la commune de Laïlly (canton de Beaugency) pour toutes les prairies.

Arrondissement de Montargis. — Le glanage existe encore dans l'arrondissement.

Il se pratique exclusivement à la main et seulement après l'enlèvement complet des gerbes.

Dans les champs qui y sont soumis, les bestiaux ne peuvent être introduits que 24 heures après l'enlèvement de la récolte et 48 heures après l'enlèvement de la dite récolte dans les cantons de Châtillon-Coligny et de Ferrières.

Le grappillage est toléré lorsque le propriétaire a fait sa récolte de pommes et de noix ; mais seulement pour les fruits tombés, il est fait à la main.

Le râtelage, dans les prairies naturelles, non closes, est toléré après l'enlèvement des foins (Ferrières et Bellegarde). Dans les autres cantons il est interdit.

Arrondissement de Pithiviers. — Le qlanage est autorisé dans tout l'arrondissement, sauf dans le canton de Beaune, sur les terres non closes après l'enlèvement des récoltes et le rdtelage effectué par le propriétaire ou le fermier.

Afin de ne porter aucune entrave à cetexercice les bestiaux ne doivent aller dans les champs, soumis au glanage, que 48 heures après l'enlèvement des récoltes, dans les cantons de Pithiviers, Puiseaux et Ontarville; dix jours après dans le canton de Malesherbes.

Le grappillage dans les héritages non clos, des noix, pommes et autres fruits, après la cueillette, est d'usage dans le canton d'Ontarville, même pour les fruits non tombés; il se pratique avec des gaules, crochets ou autres instruments analogues. Dans le canton de Pithiviers l'emploi de ces instruments est interdit, le grappillage ne peut se faire pour les fruits non tombés.