FIN

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Introduction 3

Le droit — Le droit des gens — Le droit de la guerre ... 3

REMIÈRE COOTÉRENCE

La guerre. — Son c5té moral. — Définition. — Son caractère exceptionnel. — Sa nécessité. — Des projets de paix perpétuelle. — Dans quel cas la guerre est nécessaire. — Histoire sommaire du droit de la guerre. — Athènes, Rome, le Moyen âge, les temps modernes. — Fondement rationnel du droit de la guerre 19

Des causes légitimes de la guerre. — Importance pratique de leur détermination. — Relativité du sujet. — Trois conditions nécessaires pour justifier une guerre, 1® une injustice commise, 2o emploi infructueux des moyens amiables propres à prévenir les hostilités, 3» Tort considérable. — Développement de ces trois conditions. — Exemples de moyens de trancher les difficultés internationales sans recourir à la guerre. — Moyens pacifiques : transaction, arbitrage. — Moyens violents : rétorsion, représailles, embargo, blocus pacifique. — Diverses espèces de guerre. ^- Guerre civile. — Guerre coloniale 46

De la déclaration de guerre. — Usages anciens. — Incertitude de la pratique moderne. — Controverse en doctrine. ^- Pourquoi il faut considérer une déclaration de guerre comme nécessaire. ^ Formes de cette déclaration. Qui peut la faire. — Quelles en sont les suites immédiates. — Rappel des ambassadeurs. — Expulsion des étrangers ennemis. — • Effets de la déclaration, io sur les relations existant entre Etats belligérants, 2o sur les rapports entre particuliers appartenant aux nations ennemies. 80

Des belligérants. — • Les alliés d*un belligérant sont-ils obligés de prendre son fait et cause ? — Un belligérant peut-il immédiatement traiter en ennemis les alliés de l'autre belligérant ? — Des combattants et des non combattants. — Intérêt de leur séparation dans la pratique moderne de la guerre. — Difficultés particulières de la question. — • Armées régulières. — Emploi de troupes peu civilisées. — Corps francs. — Levées en masse. Analyse et critique des décisions de la conférence de Bruxelles. — Guerre maritime. — Abolition de la course 106

Des moyens de nuire à Tennemi. — Leur limitation déjà reconnue dans l'antiquité. — Raisons militant en faveur de cette limitation. — Armes prohibés. — Interdictions anciennes deyenues sans objets. — Immoralité des souffrances inutiles. — Congrès de Saint-Pétersbourg. — Déclaration du 11 déc. 1868. — Poison. — Assassinat. — Torpilles. — Introduction de la magie dans la pratique de la guerre. — Ruses de guerre. -^ Parole. — Usurpation des uniformes et des drapeaux. — Respect des signes conventionnels. — Soulèvements provoqués dans le pays ennemi. — Fausses nouvelles. — Caractère strictement obligatoire des règles posées 137

DBS SIÈOBS BT DES BOMBARDEMENTS

Les sièges autrefois et aujourd'hui. — Procédés usités dans un siège. -— Bombardement, sa nature de moyen exceptionnel et extrême. — Quelles villes peuvent être bombardées. — Dans quels cas. — Ordre à suivre dans le bombardement. — Nécessité d'une notification préalable. ^~ Concessions possibles et né< cessaires dans l'intérêt de l'humanité. — Respect des monuments publics. — Le bombardement de Strasbourg considéré au point de vue du droit des gens 164

Prisonniers de guerre. — Evolution historique concernant leur condition. ^~ L'ennemi désarmé à la droite de demander et d'obtenir quartier. — Qui peut être fait prisonnier de guerre. — Régime de la captivité. — Traitement dû aux prisonniers. — - Obligation au travail. — Discipline. — Question de la liberté sur parole. — Des émissaires et des espions. — Caractères constitutifs de l'espionnage. — Traitement des espions. — Des aérostiers. — Peuvent-ils être considérés comme des espions. — Des correspondants de journaux 191

Des blessés et des malades. — Obligation de leur assurer des soins. — Double face de la question nationale et internationale. — Historique de la Convention de Genève. — Principes de l'organisation française des secours aux blessés. — Explication et critique de la Convention de Genève du 22 aoAt 1866 et des articles additionnels d'octobre 1868 219

NEUVIÈME œNFÉRENGE

Nécessité des rapports entre belligérants au cours des hostilités.

— Des parlementaires. — Leur inviolabilité. — Précautions prises contre eux, cérémonial de leur réception. — Relations entre belligérants, objets divers. — Conventions les plus usitées. — Des armistices. ^- Armistices généraux et armistices principaux* — Durée. — Effets de l'armistice. — Reprise des hostilités. — Dénonciation. — Capitulations. — Règles françaises. — Contenu des capitulations. — Usages ordinairement suivis. — Honneurs de la guerre. — Considérations générales.

— Influence de la pratique des conventions sur la formation

du droit des gens 248

De la sanction des lois de la guerre. — Moyens indirects. — Discipline exacte maintenue par le général au sein de ses propres troupes. — Constatation immédiate des infractions commises par l'ennemi. — Moyens directs. — Application des lois aux délinquants. — Représailles. — Leurs inconvénients. — Silence des auteurs à cet égard. — Des actes qui peuvent être accomplis à titre de représailles. — Contre qui est-il permis de les exercer. — Dans quelle mesure les représailles sontelles licites. — Conclusion 275