LIVRE 11, CHAPITRE X

IL. 1.— Quant aux choses n'existant plus en nature, il a plu au genre humain que si tu t'es enrichi de ma chose, moi ne la possédant plus, tu dois être tenu envers moi dans la proportion de ce dont tu l'esenrichi (Casr., Ad Thom., I, 2, 62, art. 6; L. XX, 86, Dig., De Peiit. Hæred.); parce que le profit que tu as tiré de mon bien, fait que tu as plus, tandis que moi j'ai moins. Or, la propriété a été introduite pour conserver l'égalité, c'estdire afin que chacun eût le sien. « Il est contraire à la nature, dit Tullius (De offic. III), d'augmenter son bienêtre en tirant profit du préjudice de l'homme (‘);» et ailleurs : « La nature ne souffre pas que nous augmentions nos moyens, notre fortune, nos richesses des dépouilles des autres. » (L. CCVI, Dig., De reg. jur., et les interprètes de cette loi.)

2. L'équité de cette parole est si grande, que les jurisconsultes s'en servent pour décider bien des cas en dehors des dispositions des lois, faisant toujours appel à cette équité elle-même, comme à un principe plein d'é-

seur, même contre celui de bonne foi, sans qu'on soit tena de lui rembourser le prix d'acquisition. Il est vrai que les auteurs ne sont pas out à fait d'accord entre eux sur ce point, sur lequel Ia jurisprodence n'est Mée à se prononcer qu'en de rares occasions. En adoptant à ce sujet l'opinion de Grotis et de Pufendorf, nous ne faisons que constater les principes de la justice adopiés par touies les nations. Car la possession ne peut, du moins d'une manière alwolue, prendre le caractère légal du domaine. Les frais utiles faits par le possesseur de bonne foi dans l'intérét de la cboue, et qui De sont pas compemsés par les fruits perças, doi vent lui être remboirsés; il profile des fruits par lui perçus avant la ‘demande, lorique le propri-taire a gardé le m.ence. Car, par la inéwse, ee dermir est cemé aVOIr raulié 1à possession, et 1l De pet plus 31.aquer les actes sccomylis en conscquence. GüxTuen, Europaisches Fülker+ recht, L, 214; Pcressonr, IV, 18. Voir Hereren, lib cit, p 145. È P.P.F.

(; Camsiodore (À, 16) : « Nous regardons comme un sentiment os. aile, à notre époque, que l'en se réjuisse du malheur de l'autre, » Guonts.