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par e«lte eliuse. t. 111, p. 300.

Cliuses DÉnoniTOiBES. Voyi-i r

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CoM^T snccLin. QMad i^^M

élre licite? 1. 1, p. 374 et suiv. — Ce que Grotius entend ici par combat tingulier^ id, CoHiCES PAR Centuries, 1. 1, p. 264

et 265.

CoHicES PAR Curies, t. I, p. 264 et

Cohherce. Ses résultats moraux, sociaux et humanitaires, t. I, p.

418, 419 et suiv.

Commerce. Le commerce est-il un devoir? Un peuple peut- il être obligé de vendre aux aulres le superflu des produits de son territoire? t. I,p. 426. Commerce. Pratiques licites dans le commerce, t. Il, p. 161. —Exemple cité par Cicéron, et critique de l'opinion de l'auteur du traité Des deroin, 161 et suiv.

GoMMirNACTÉs d'habita>'ts. Cas dans lesquels se trouve engagée leur respoqsabilité civile , t. II, p. 513 et suiv.

Gommctiicatign des peines, t.

II, p. 481 et suiv. — Comment la peine passe à ceux qui ont participé au délit, 482 et suiv. — line communauté, ou ceux qui la gouvernent, sont tenus par le délit d'un sujet, s'ils l'ont connu, et s'ils ne l'ont pas défendu, tandis qu'ils pouvaient le défendre, et qu'ils le devaient, 485. — Ils sont également tenus pour la retraite donnée à ceux qui ont commis ailleurs le délit, 490 et suiv.

— A moins ou qu'ils ne les punissent, ou qu'ils ne les livrent :

ce qui est éclairci par des exemples, 491 et suiv.

Compensation, t. II, p. 6.

CoMPUCiTÉ. Faits qui la constituent, t. II, p. 485.

Compromis. Point sur lequel le Compromis ressemble à la Médiation et aux Bons offices, t. II, p. 558. — Différence entre le

Compromis et la Médiation, id,

— Quels peuvent être les objets du Compromw, 558. — Énonciations que peut contenir l'acte de Compromis, id. — Comment fmit le Compromis, id. et suiv.

— Voyez : Arbitrée; Arbitres.

Conciliation. Moyens généralement employés, de nos jours, pour convaincre un État de ses torts, e' pour l'amener à la conciliation, t. II, p. 553. — Voyez :

Bons offices ; Médiation.

Conçu BINAT. En quoi consistait cette union, dans le droit romain, t. I, p. 188 et suiv. — Ses effets, id.

Congrès* DE Paris (1856). — Ses tendances humanitaires et progressives, t. I, p. 92.

Conjectures. Voyez : Interprétation des promesses.

Connanus ou De Connan (François), maître des requêtes sous François I" (1508-1551). Ce fut lui qui écrivit le premier un ouvrage systématique sur le droit romain ; Commentarii juris civilis, que sa *mort prématurée vint interrompre.

CoNNUBiuM. Ce que c'était, en droit romain, 1. 1, p. 428.

Conquête. Ne peut ^tre la source de la souveraineté, t. I, p. 212.

Conquête. Peut-elle donner la souveraineté, t. I, p. 489. — Voyez : Prescription.

Conquête. On n'admet plus aujourd'hui que la conquête engendre des droits, t. III, p. 127. — Elle n'opère pas de plein droit une subrogation du vainqueur dans les droits du gouvernement vaincu, 127.

Conquête. Ordinairement le territoire conquis est réuni à celui du vainqueur, t. III, 192. — Cas où une partie seulement de l'État

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