Lieu commun qui se tire
du raisonnement^ 296.
Lieux déserts Droit d*en prendre
possession. Voyez : Usage itma-
cent.
Lige. Voyez : Homme lige.
Ligne agnatïque (succession en).
Voyez : Succession à la emh
ronne.
Ligne coGNATiQDE(«ticcem(meii).
Voyez : Succession à la eoU"
ronne.
Liste civile. Définition, t. !,p.570.
Lit {de la rivière). A qui appertient
le lit de la rivière laissé i sec,
t. II, p. 78.* Litiscuntfstation. Ce que c*éuit
dans Tancien Droit romain, t. II.
p 5^3. — Ses efleto. id.
Littletov, ou Ltttleton (Pran»
m), mort en 1481. Il est sortent
connu par Texcellent traité snr
les 7enttre« (Ifouvancef des
Loi Clncia. Sa date et son objet, L I,p. 531.
Loi Puria testamentaria. Sa date et son objft, 1. 1, p. 530.
Loi Mensia Son objet, t. I,p. S49.
Loi Poetelia. Sa date et son objet, t I,p. 545.
loi REGiA.Voypz:P<nip/eromotii.
Loi Valehia Ohjel de celte loi romaine, t 1. p. 530.
Lois. Il n'est pas |;én 'ralomcnl vrai de dire qu'elles ont été imaginées par la crainte de l'injustice, t. L p. 22 et suiv.
Lois. A quels actes des rois s*appliqueiit-elles, t. II. p. 221 et suiv. — Les contrats des rois soot-ils des lois, 27 et suiv.
Lois de la guerre. Ce qu'il faut entendre par celte dénomination.
t. m. p. 93. — Quels sont les principes qui dominent la tbèork de la guerre moderne, 93 et suiv
Lois de police et de sûreté.
Elles obligent l'étranger se trouvant ftur le territoire qu'elles régissent, t. Il, p. 134.
Lois pcriiissives Eu existe-til en réalité, 1. 1, p. 74. — Caractère de ces lois, td.
L0560E possession. Voycz : Usueapion
LooAGE. Il n*y a naturellement au-
cune remise à faire du prix de la location, pour cause de stérilité et autres cas semblables, t. II, p. 173. — Que décider si. le premier preneur étant empêché d'user de la chose, elle a été louée à un autre, td.
Louis le Oébonhaire. Prétendue donation faite au pape par cet empereur, 1. 1, p. 241 et suiv.
Mac. ... Cette abréviation désigne les deux I ivres des Ifac/ta&^ex, Macchabées ou MaecihéeM, qui font partie de la Bible chrétienne.
Machiavel. Comparaison de Machiavel et de Grotius, t. I, p.
Machiavel. Citation de ce publieiste florentin, relativement à l'observation de la foi jurée, t.
III, p. 454 et suiv
Magistrats subalternes- Ont-ils besoin d'un ordre exprès du souverain, pour réprimer par les armes un grand nombre de rebelles? t. l,p. 190 et 194.
MAINB0UR.X1E {droits de), Etymologie de ce mot, t. I, p. 269 et suiv.
Maître. N*est pas responsable pour le délit commis par son domestique ou préposé, s'il ne l'a point provoqué, ou n'y a point coopéré, t. il, p. 513.
Maîtres de la milice. Caractère et attributions de cette dignité militaire du Bas-Empire, t. III, p. 158 et suiv.
Majestas. Ce mot latin qualifiait, chez les Romains, la souveraineté d'un peuple, 1. 1, p. 271.
Majeurs db 25 ans. Quelle était là capacité des majeurs de 25
ans, à Rome, t. III, p. 213. — Voyez : BestittUion en entier.
Major (Jean) ou Le Maire, né en Ecosse, docteur en 1506, professeur de théologie, et mort en 1550. — Ses principaux ouvrages sont : 1" Un Commentairt sur le maître des sentences , — 2''{JnComfnentairesur les Évangiles ^ mêlé de controverses contre les hérétiques; — 3<* Uistoria majoris Britannia et Sco^ tix, etc.
Majorité. Ou droit de la majorité, dans toute association quelconque, 1. 1, p. 532 et suiv.
Mal. Le mal et le bien difl^rentils par des caractères nécessaires, ou seulement parla volonté de Dieu?t. I. p. 81. t
Malderus [Jean), (1563-1633), évéque d'Anvers. Il a publié plusieurs traités sur la domine de Saint- Thomas, contre l'abus des restrictions mentales, sur le droit et la justice, etc.
MA.XDAT. Peut-il être accompli non par l'exécution de l'ordre luimême, mais en faisant une autre chose également utile, ou plus utile que ne l'était celle que le mandant avait prescrite, t. II, p. 209. — Question et règle posées par Aulu-Gclle, td.
TABLE ALPHABÉTIQUE ET AXALYTrOUE
Manifeste. Utilité de la publication d'un manifeste, avant le commencement des hostilités, t.
III, p. 75.
Maxtica (le cardinal François), (1534-1614). Grotius cite ses deux ouvrages : De conjecturis uUimarum voluntatum, libri
' Xfi ; et Lueubrationes Vati-
. canas^ seu de tacitis et amhiguit conventionihus , libri XXVIL
MANUBiiK. Signification de ce mot latin, d'après Aulu-Gelie, t III, p. 153.
Manutius (PauO (1512-1574). Il a, étt\i \ De legibus romanis; De senatu romano; De civiiate romand; De comitiis Romanorum ; De dierum apîtd Romanos veteres ratione, etc.
Marchaxuises. Voyez : Passage.
— Une redevance peuî-elle être imposée sur le transit des marr
• chandises, 1. 1, p. 420. — Voyez :
Achat; Vente.
Marchands. Voyez : Droit de tuer.
Mariage. Est rassociatioo la plus naturelle, t. I, p. 498. — L'indissofubilitéet Tunion d'un homme avec une seule femme, sontelles exigées pour le mariage en vertu de la loi naturelle, ou seulement en vertu de la loi cvangélique? 501 et suiv. — Selon le droit naturel seul, les mariuges ne sont pas nuls par le défaut de consentement des père et mère, 507 et suiv. — Selon la loi évangélique, les mariages sont nuls avec le mari ou la femme d'un autre, 510. — Les mariages des père et mère avec leurs enHints sont illicites et nuls, d'après le droit naturel, 510 et suiv. — Ceux des frères avec leurs sœurs, des helles-mères avec les beauxfils, des beaux-pères avec leurs brus, et autres semblables, sont
illicites et nuls d'après le droit divin volontaire, 515 et tuiv. — Il n*en est pas de même quant aux mariages entre parents à un degré plus éloigné, 521 et suiv.
— Certains mariages que les lois qualifient de concubinage peuvent néanmoins être licites, 527 et suiv. — Certains mariages peuvent être contractés illicite* ment, et cependant être valides, 530 et suiv.
l^RiAGE. Belles définitions du mariage, 1. 1, p. 500 et suiv.
Mariages. Voyez : Droit commun concernant les actions de Chomme. — Lois qui refusent les mariages aux étrangers, 1. 1, p. 428.
Mariages. Les refus de donner des femmes en mariage, lorsque, d'ailleurs, il y a abondance de femmes, ne sont pas une juste cause de guerre, t. Il, p. 5:U.
Mauvais traiteme.m*s. Voyez :
Dommage,
Maxime de Rhadah/IKte. Cas dans lesquels cette maxime ne saurait s'appliquer, 1. 1, p. 292.
Médecins. Leur première condition, à Rome, t. I, p. 279.
Médiateur. Il n'est point un juge.
l. III, p. 409. — Son rôle, id.
MÉDIATION La médiation préalable et p'^cifique d une tierce puissance, acceptée par les parties en litige, est, de nos jours, un moyen généralement employé, ()0ur convaincre la partie adverse de ses torts et ramener à la conciliation, t. II, p. 553. — Ce moyen n'est employé qu'autant qu'il n'existe aucun danger imminent, id. - Effets de cette médiation, id. — Différence, quant aux effets, nxec le recours aux bons offices d'unt tierce puissance, id. — Voyez :
Bons offices. — Resseroblanee avec le Compromis, 558 — Dif-
BBS MATIERES.
férence entre la Médiation et le Compromis, id, — Distinction entre le cas où la médiation est spontanément offerte par la tierce puissance, et celui où elle est provoquée, 559. — Devoirs de la puissance médiatrice, suivant les différentes circonstances qui peuvent se présenter, id. — Voyez : Fuitsance médiatrice.
— L'acceptation du rôle de médiateur est-elle un devoir d'humaniié? 559 et suiv.
liéDiNA {Michel), religieux franciscain, natif du diocèse de Cordoue, mort à Tolède, vers 1580.
Ses principaux ouvrages sont un Traité de la foi ; plusieurs traités sur la pénitence, l'humilité, la restitution, etc. L'Apologie qu*il publia en 1558 à Alc«ila pour Férus contre Dominique Soto, fut mise à Vindex. — Un autre Médina publia vers 155 un fratf^ de la Navigation.
MEiBomus. Voyez : Wittekind.
Mi^LANGE. Une chose qui est le résultat d'un mélange, devient naturellement commune, t. II, p.
Mélange d'aristocratie et de démocratie, chez les anciens, t.. I, p. 260 et suiv. ; 26J et suiv.
Mé.xa.\dre le Protecteur, écrivain historien bysantin, ainsi nommé de l'emploi qu'il occupait dans la garde de l'empereur. Il vivait vers la fin du vi* siècle, sous le règne de Maurice, et voulut écrire l'histoire de son temps. Il en a laissé huit livres, qui comprenaient la suite des événements depuis l'an 559, où finit A^alhias, ju.«;qu'â la mort de Tibère 11, en 5^2. On en voit des l'ragments assez étendus dans le livre des ambassades [Legationum eclogœ)
attribué à Constantin Porphyrogénète.
Me.xdoza {Ferdinand de). Jurisconsulte du XVI* siècle ; il écrivit aussi sur le droit canonique.
Me.nochius (Jacques), jurisconsulte italien. 1532-I&07. Il a laissé plusieurs traités : X*" De adipiscendd, retin^ndd et recvperauJd possessione; — 1"* De prœsumptionibus, conjecturis^ etc.; De arbitrariis judicum quœstioni»
bus, etc, ; — 3* Consilia. —Son fils Jean- Etienne Meno<'hius a écrit un traité De repuhlicd Hehrxorum.
Mensonge. La nature du mensonge illicite consiste en ce qu'il est en opposition avec le droit d'autrui, t m, p 33 et suiv. — 11 est licite d'user de mensoi^ge à l'égard des enfants et des fous, 35.
— Comme aussi lorsqu'on trompe par là celui à qui le discours ne s'adresse point, et qu'il serait permis de tromper, indépendamment du discours, 35 et suiv. — Et lorsque le discours est adressé à celui qui veut être trompé ainsi, 36. — Et lorsque celui qui parle use d'un droit de supériorité sur une personne qui lui est soumise, 38 et suiv. — Peut être aussi lorsijue nous ne pouvons pas défendre autrement la vie d'un innocent, ou quelque autre chose d'équivalent, 39 et suiv. — Quels sont les auteurs qui ont pensé que le mensonge fait à l'ennemi est licite, 40 et suiv. — Cela ne doit pas être étendu aux paroles renfermant une promet^se, 42. — Ni aux serments, 43 et SUIV. — Il est cep(.'nd:inl plu*; généreux, et il coiiviciit mieux à la simplicité cfirétienne, de s'abstenir du mensonge, même à l'e-
SK lABLE AirHAbÉTlU
K ,i.\ALÏÏIUU>: ^^H
garil de l'enremi : ce qui isi
travaux sur le droit allique. 1h*- 1
èclairci |iar ilen cmninralsoDs, 43
miiAtiKa.
« suiv. - Voser 1 Oo(.
WEtiiTRe. Nesl pat permii tn ]
MeH- La mer esl-elle suweplible
Chrétiens pour illWr un uni(-
nci. ou quelque autre oolrage
SUIV. — La mer cït le mai-elié
semMable. ou pour n'aieir pat
du monde, 419 - Voiei Pro-
la bonté de fuir. II, p. 3r,I M
priiit.
tiiiv. - il n-eil pat tllicilc.
d'aprèi le droit de natur«. poar
maioe lur l'usane de la mer »i
la défenae de let bien^ 366. -
de in rivaREs, a l'éj.aque daulle
Dans quelle meuire eal-il pcrmû
Digeila miui offre le lahlrsu. l.
par la loi de Moiia, 367 et «ait.
], p. 43t) n Ui. - r«ul-Dii
- Ehl il [wrmii, et jusqu'» quel
acquérir la Kiuvcraindé «ur une
poini,parlaloii.ang*lique.3-:i
poriioDdi-Iam«r,448«Uuiv.~
el SUIV. - U loi ûvile qui fa-
Vojeï : Domoinr mari'ime. —
met te meurtre iwur u déreodrc,
Lei |>eupl«s |«uvenl-ii< renoncer
donnet-elle U droit dt tutr. m
ji la sier; peuienlili la c^er.
ti'Ulemenl l'impaniU. 373 d
comme la lerre. 43G el »uiv. —
tuiv. — Voyez ; Comhai »»«■-
La Dier peut-elle «ire o«cu|>è«.
li.r; Dtlmtt de t-i-nêmi.
437 el iuiï. — Auirefuî». <Imi>s
Meiem {Jucqunt. iHHonen CI«I-
lei paya r*i«anl r'rtie de l'Em-
tisî). Onadelui:l•f^l«l^^-
|iire roiuain, cela ii'étjit pai per-
eQrum reruB» Oetai. de ongiM.
mi>,i3Set.uiï. -Ce|«ndautle
onliquitalf. nobilirou ac f*aM-
droit de nature ne*'jo|ipoiepa«.
Ingid c-miiumfUndtije.'-V
quant i un lirut d« mer i|ui eH
Chroniaat FlatutTix ab ohm
Gamme enclave dan* 1» u-im.
Chriiti 44o vqut od amiom
44l«lEuiv. - Expliraliun d'un