Voyei ; Fropriéli. - ^^^H

L'oi^cnpation n'est qu'un tail mi- ^^^^|

[•'riel, 384. — Droii du premier ^^^H

^K (kcoir.' mais cotùtae loue le»de-

^V loi», il n'eal pas absolu, t. 1,

OccuPinON . Elle est de deox sortes : ^^^H

^M p. ii3. — Opinion de Benjamin

^1 Consunt, m, iU. - Onaè-

on la propriété, t. I, p. 433 et ^^^H

^B quencei funestes de U doctrine

Buiv. — Explication de cette dis- ^^^^|

^r de l'obiiwnce illimitée à la loi,

linction, 434.- L'uceupalion des ^^^H

^^^lUANCEHiËRAHcniQDE. Le prin-

venue par la lui, 435. - Les ri- ^^H

cipe de l'oliéissaDee hiérardiiqae

vières peuvent éù-e occupées, ^^^^|

comparle.t-itdesexccpUDns,t. Il,

436 et luiv. - La mer le peut- ^^H

p. 613 et SUIT.

elle, 437. - Voyez : Kn-. — Corn- ^^^H

OtËISSANCB »*»SIÏE. T. I, p. 318.

ment une telle occupation a-t.elle ^^^^|

0«.iG*Tios. Qo'ï-a t-il à considé-

lieu dana les endroits oii elle est ^^^H

permise, et combien de temps ^^^1

dure-t-elle. Mb. - Une sem- ^^^1

pattite, <d.

blable occupation ne donnerait ^^^H

OW46ATHi< «OBALE. Elle nait de la

pas le droit d'etnpécber le pas- ^^^^|

liberté de l'agent, et elle la sup-

sage innocent, 445, ~ Voyei: ^^^^|

0U.ie4Tl0.1 01" WIT OE lA PBO-

fRIËrt, 1. II. p. IlOet 9UIÏ. —

Aucune condition de i|ualité me- ^^^^1

\ajtt : Stttitution.

raie n'est exigée, pour avoir le ^^^^|

droit de propriété, t. Il, p. 534. ^^^H

pOraiiunt une). Voyez ; .4clei

- Gi'Olius demande ce qu'il faut ^^^1

humaini.

ilécider. si ceux qui ont occupé ^^^1

OccvPATiu.i. De combien de ma-

les premier! un territoire sotil ^^^H

niteu peut-elle te prvduire, (. 1,

p.èOO

OcciiPXTio:^ niLITAiHH. Bjukerg- ^^^H

OcxSPATIu.i. Ne ^'applique qu'aux

boËk, Pufendorf et Ysilel la con- ^^H

biens, et non aux personnes,

sidèrent comme un mode d'ac- ^^^1