‹ Le droit de la guerre et de la paix (volume 2)Chapitre 103 sur 373 · LIVRE II, CHAPITRE XII · texte numérisé non relu

LIVRE II, CHAPITRE XII

XVI. — Les monopoles ne sont pas tous en opposition avec le droit de nature (Aristote, Polit, lib. I, cap. xi ') (*), car ils peuvent quelquefois être permis par l'autorité souveraine pour une juste cause et avec un prix fixé. L'histoire de Joseph nous donne de cela un remarquable exemple, lorsqu'il gouvernait l'Egypte en qualité de vice-roi. C'est ainsi que, sous les Romains, les habitants d'Alexandrie avaient, suivant l'expression de Strabon (**), le monopole des marchandises indiennes et éthiopiennes. Un monopole peut aussi être établi par des particuliers, pourvu qu'ils se contentent d'un profit raisonnable. Mais ceux qui, comme les marchands d'huile dans le Yélabrc 2, se coalisent (***) pour que les marchandises soient vendues au delà du taux le plus élevé du prix courant; ou qui, par la violence ou par la fraude, empêchent l'exportation d'une quantité plus considérable de marchandises; ou qui achètent des marchandises pour les revendre à un prix exorbitant pour le temps de la revente : ceux-là commettent une injustice, et sont tenus de la réparer. Que s'ils empêchent d'une autre manière l'importation des marchandises, ou s'ils en

' Voir la Politique (TAristote, livre Ier, chap. v, § 4, édit. de Firmin Didot, 1824, p. 48. P. P. F.

(*) L'histoire de Thaïes, à propos de la récolte des olives, est connue. Il y a dans Aristote {OEconomic,, lih. II), le récit d'un conseil qu'avait imaginé de donner Pythoc'.ès, d'acheter tout le plomb tyrien, pour que le peuple d'Athènes en tirât un bénéfice. Sur le monopole des peaux d'hérissons, qui servent au lissage, voyez Pline (lib. VIII, cap. xxxvii). Sur le monopole de la soie, Procopc, dans son Histoire secrète.

Ghotius.

(**) Lib. XVII. Voyez aussi Cassiodore, II, 4 et '26. G.

2 Velabrum, le Vélabrc, rue de Rome, près du mont Avcntin, où les marchands d'huile tenaient boutique. P. P. F.

(***) Il y a au Code une loi équitable jït sage sur les monopoles; et dans Lysias un passage remarquable contre les vendeurs de blé, qui le faisaient renchérir par défausses rumeurs. Ajoutez : Cassiodore, IX, 5, et Can. Quicumquc..., Cqus. XIV, Quxst. iv. Grotius.

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