LIVRE II, CHANTRE XV
venus pour la restitution des prisonniers, des choses prises, et pour la sécurité f : sujet dont il sera traité plus bas à propos des effets et des suites de la guerre. Les traités égaux en vue de quelque alliance regardent ou le commerce, ou Y union dans la guerre, ou d'autres objets. Les conventions égales relatives au commerce peuvent être variées ; on peut convenir, par exemple, que de part et d'autre il n'y aura aucun droit à payer : clause qui se trouvait dans un ancien traité des Romains et des Carthaginois, où l'on exceptait ce qui était donné à l'écrivain et au cricur public; ou bien on peut stipuler qu'on ne paiera rien de plus que dans le moment présent, ou qu'on ne paiera que jusqu'à concurrence d'un chiffre déterminé.
3. De même dans l'alliance de guerre, on convient de fournir des secours égaux en cavaliers, fantassins, vaisseaux, soit pour toute sorte de guerre : ce que les Grecs appellent Su(AfA«Xi«(k), et queThucydide explique par uavoir les mêmes amis cl les mhnes ennemis, » laquelle expression se rencontre souvent dans Titc-Live; soit seulement pour protéger les frontières: ce qui était appelé 'Empara; soit pour une guerre déterminée, ou contre des ennemis déterminés, ou contre tous, à la vérité, mais à l'exception des alliés de part et d'autre, comme dans le traité entre les Carthaginois et les Macédoniens, qui se trouve dans Polybe : c'est ainsi que les llhodicns promirent par traité à Antigone et à Démétrius, de leur fournir des secours contre n'importe quels ennemis, excepte Ptolomée (Plutarque, VU de Démétrius). Un traité égal peut concerner aussi, comme nous l'avons dit, d'autres objets; interdire, par exemple, (pie l'un des contractants
1 « Ut tutù licent altrinsecùs versari « dil Gronovius, c'est-à-dire, pour que, de part et d'aulrc, il soit permis de séjourner en sécurité.
(*) Les anciens l'appelaient ôjxat/ixîa. Zosime, lib. V. G.
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sonne sans la permission du peuple romain. Dcpuii temps-là, comme parle Appien, i : ihagino'u
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ajouter à cette espèce une soumission sous coodiliou, sauf que cette soumission contient non une diminuti mais une Lranslation de la souveraineté entière, ce doul nous avons parlé ailleurs », Tite-Live appelle dans di renia ondroits une telle convention «lu nom <l. irai au livre IX, par exemple, où il «lit que i- 1 Tin Apuliens obtinrenl qu'un traité leur lui accordé, non toutefois à conditions égales, maia pour relever du la domination du peuple romain. ■
*) Voycz-cn un exemple im Pu... M I . Fi T : , 1 Lîttc I.eljap. m, g mu, n. o, ol livre il, du\>.\. ; \\\i P. p. F.
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3. Les conditions onéreuses sans diminution de la souveraineté sont ou transitoires f ou permanentes. Les transitoires sont relatives à l'obligation de payer des subsides, de raser des fortifications, de s'éloigner de certains lieux, de donner des otages, des éléphants, des vaisseaux. Les permanentes sont, par exemple, de reconnaître la souvcrainelé et de respecter la majesté de l'autre partie : clause dont nous avons ailleurs l dit (juellc est la force. Telle est encore la clause suivant laquelle l'une des parties ne tiendra pour ennemis et pour amis que ceux que l'autre partie voudra; qu'il ne sera donné ni passage, ni vivres à aucunes troupes de celui avec qui l'autre sera en guerre. Et ces autres conditions moins onéreuses : qu'il ne soit pas permis d'élever des forteresses dans certains lieux, d'y mener une année, d'avoir des vaisseaux au delà d'un nombre déterminé, de bâtir une ville, de naviguer, de faire des levées d'hommes dans certains endroits, d'attaquer des alliés, d'aider les ennemis de l'autre parti par des vivres, de donner retraite à ceux qui viennent d'ailleurs, la condition de rompre les traités qu'on avait fait auparavant avec d'autres. On peut voir des exemples de toutes ces clauses dans Polybc, Titc-Livc et autres.
4. Au reste les traités inégaux se contractent, non pas seulement entre vainqueurs et vaincus, comme Mcnippus le pensait, mais encore entre plus puissants et moins puissants, même qui ne se soiit pas fait la guerre.
VIII. — A propos des traités, on demande fréquemment s'il est licite d'en conclure avec ceux qui sont étrangers à la vraie religion 2. Cette question, dans le
• Livre I, clinp. m, g xxi, n. 3. P. P. F.
2 Vattel fait sur ce paragraphe îles observations qui, de son temps, pouvaient être considérées encore comme une manifestation courageuse; mais qui, de nos jours, n'admettent plus aucune contestation. « On demande, dit-il, s'il est permis de faire alliance avec une nation qui ne
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ait éUS idolâtre. La l<»i donnée par Mo • n'a p is i h cela. I »n peut < n citer pour exemple 1 - plions qui indubitablement étaient alors idolâtres. Il i (l.iiii défendu aux Hébreux d'avoir «!♦• réloigiicmciil pour eux Deutéson. xxiii, 7), Il faut en excepter les sept peuples condamnés par une Bcntcnc* divine, ri les Israélites avaient clé chargés d'être l< car si ces peuples persévéraient dans l'idolâtrie, refusaient <K' $o soumettre, il était défendu <!<• leur î
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seule régit les traités îles Mlioos; la diiïéren<-e de rcligiea J rst nlisolument étrangère. Les peuples traitent ensemble en qualité d'Iiomuv non en qualité de chrétiens ou de musulmans... w [U Dr. des grns, hv. u. enap. mi, | \ M lit 11 II. a. 151 P. V. I .
(*) Par exemple : Anlonin, Cajctan, Toklus. Mvlina. < derus. G.
1 Saint Thomas d'Àqnia. P. P. K
