LIVRE If, CHAPITRE XVII

raient conseillé on aidé ne seraient pas tenus ; il suffit

qu'il paraisse que sans cette assistance, ou ce conseil, celui qui a causé ce dommage lie l'aurait pas causé (Cajkt., ad Qwst. i.mi, art. 0; Medin., QuœsL vu). Car ces autres aussi, s'ils avaient conseillé ou aidé, seraient tenus également.

XI. — Sont tenus en premier lieu, ceux qui par leur ordre, ou d'une autre manière, ont poussé quelqu'un à un lait1 ; à leur défaut, celui qui a accompli l'acte coupable; et après lui les autres : chacun de ceux qui ont été cause de l'action, pour la totalité, si l'action a été toute produite par eux, quoique n'étant pas seuls (*)2.

XII. — Quant à celui qui est tenu à raison d'un acte, il est tenu en même temps des suites qui en sont provenues par un effet de la nature de l'acte (**). Gela est traite dans une controverse de Scnèque3 (***), à propos de l'espèce d'un platane incendié, à l'occasion duquel une maison avait été brûlée. L'auteur y pose ce principe (jue « bien que nous n'ayez voulu causer .qu'une partie du dommage, vous devez être tenu pour le tout comme

1 A un f;iil dommageable. (H.)

(*) Loi lombarde, lib. I, lit. IX, $ o. G.

- M. Tissol cite ce passage de Grotius, après avoir rappelé que la peine esl personnelle, mais que ce qui n'est pas personnel, c'est la réparation du dommage causé. « Chacun des condamnes l'a voulu tout entier, dit-il ; ils doivent dune être condamnés solidairement à le réparer. » Il dislingue toutefois entre les complices principaux, secondaires et occasionnels, ou accessoires, et il vent que l'on commence par la première catégorie. Ceux de la seconde et de la troisième devraient donc, suivant lui, pouvoir opposer le bénéfice de discussion. Indépendamment de ce paragraphe de G rotins, il renvoie à Pulendorf, liv III, cliap. 1, g 5, et aux articles 27 à 'S2 du Code du Brésil. {Le Droit pénal étudié dans ses principes, etc., édit. 1800, t. I, p. 1 23.) P. P. F.

**) Voyez Thomas 1, 1,Çu<rst. XX, art. 5; et /.. Si servus scruum

I Si quis insulam...., Dig;, Ad. Icq. Aquil. G.

(3) Sénèquc le rhéteur. H. •

(**•) Excerpt., lib. V, conlr. 5. G.

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