PRÉFACE

uc doit égaler les deux principales tlottes 9 la sienne, et déjà certains esprits demanicadree anglaises égalent et puissent défler rois puissances. Nous voulons espérer que ont la sagesse de s'entendre pour éviter les î ruines d'une grande guerre maritime, lutant plus de chance de le faire qu'elles se : compte des risques de la lutte. Si la guerre Eible, il leur serait utile d'en connaître les es nécessités.

s pas qualité pour discuter de la valeur marines de guerre ni des chances de succès

présager telles alliances ou telles combl- ■iques. Mais les opérations des escadres ne ula éléments de la guerre maritime. La lutte t pas seulement aux prises les forces milits ; elle atteint la marine marchande et le

belligérants ; elle rejaillit sur la marine le commerce des nations neutres.

•ants, pour contraindre l'ennemi à céder, interdire l'usage de la mer. Cette interdicction nécessaire la capture et la confiscation commerce de l'ennemi, dans certains cas capture et la confiscation des cargaisons r éluder l'interdiction, les ennemis s'adres-

aux neutres. Les neutres répondent volon- )el. Les neutres servent le belligérant dont i commerce ; ils nuisent à son adversaire. lésé, pour atteindre l'ennemi, doit frapper itàt il contestera au neutre sa qualité en (le attitude hostile le transforme en ennemi ;

PHÂFACB TU

tantôt il instituera des blocus pour dérendre aux neutres toutes relations avec les places ennemies ; tantôt il s'altaquera au traficillicitequi fournit l'ennemi d'objets propres à la guerre. Pour s'assurer du caractère des navires rencontrés sur les mers, pour savoir s'ils se trouvent en présence d'ennemis ou de neutres, de neutres inoffensifs ou de neutres prêtant une aide illicite aux ennemis, les croiseurs belligérants arrêteront les vaisseaux marchands, examineront leurs papiers, fouilleront au besoin leurs cargaisons, saisiront les suspects, les conduiront dans leurs ports et feront juger leurs captures par leurs tribunaux afin de rendre définitives celles qui seront justifiées. On a proposé de modifier ces pratiques. Jusqu'ici toute guerre maritime sérieuse y a recouru. Tous les Etats maritimes en prévoient l'emploi, mais tous ne l'entendent pas de même façon.

Peut-être se fait-on on France quelques illusions à cet égard ; peut-être y prend-on des désirs pour des réalités; peut-être y oublie-t-on les exigences de toute lutte sur mer. Il est plus que probable, en tout cas, que l'on s'y méprend sur les conséquences de la Déclaration de Paris du 16 avril 1856. Cette déclaration célèbre a été signée par la plupart des Etats maritimes, notamment par la Grande- Bretagne. On en conclut volontiers que ses dispositions seraient appliquées de même manière par tous les États signataires. Or, il n'en est rien. Nous interprétons la Déclaration de Parts avec nos habitudes d'esprit; nous donnons une portée absolue à des principes abstraits ; nous l'interprétons avec nos traditions ; ces traditions sont, en certains points, très libérales. Les Anglais ont toujours compris le droit de la guerre maritime d'une façon fort concrète, très

TIII PREFACE

positive, très pratique et très favorable aui belligérants. Leurs traditions donnent un sens autre aux formules qu'ils ont acceptées en 1856. Leur interprétation, les doctrines qui soutiennent cette interprétation sont intéressantes à connaître.

Elles le sont à diverstitres. Et d'abord, dans toute guerre maritime oii l'Angleterre serait engagée, nos armateurs se verraient appliquer le droit britannique. Ils le subiraient Bans atténuation, si la France se rangeait parmi les ennemis de la Grande-Bretagne. lia en ressentiraient encore les efTets, si la France restait étrangère au conflit. 11 importe, en tout cas, de savoir comment ils seraient traitée. Il est permis, sans doute, de regretter les divergences qui séparent, dans la conception du droit international, les dilTérentes nations de l'univers ; il est permis d'espérer que ces divergences disparaîtront sur certains points, s'atténueront sur d'autres. L'accord qui s'est fait sur certains principes essentiels pourra s'étendre, recevoir d'autres applications. En attendant qu'il se réalise, chaque Etat interprète à sa guise les règles du droit de la guerre, fait peser ses interprétations sur ses ennemis et ne consent à s'en départir vis-à-vis des neutres qu'autant que ses intérêts l'engagent à ménager ces dernierB. II ne sufTit donc point de connaître le droit international tel que le comprennent nos auteurs et tel que l'entendent nos gouvernants. Il est nécessaire de savoir comment l'appliqueraient les Etats étrangers. Or, si la plupart des États du continent admettent, à quelques nuances près, nos règles et nos coutumes, la Grande-Bretagne pratique un système tout différent, et les Etats-Unis d'Amérique suivent les doctrines anglaises, s'inspirent de la jurisprudence britannique.

PHËfACE IZ

La plus grande puissance maritime du monde et l'une de celles qui tendent à rivaliser avec elle entendent donc la guerre maritime d'une fagon particulière. Leur opinion n'est point quantité négligeable. L'unification du droit, en la matière, ne saurait se faire sans elles et contre elles. Aucune réforme ne peut être décisive sans leur assentiment. On ne peut donc, sans connaître leurs doctrines et leurs tendances, se rendre compte des réformes possibles et des progrès réalisables. Souvent les conceptions anglaises sont, en France, l'objet de jugements sévères; peut-être n'y sont-elles pas toujours l'objet d'un examen sulllsammçDt attentif. Elles méritent, à notre avis, d'être plus étudiées et d'être moins critiquées. Si elles ne méritent pas toujours l'approbation, sur nombre de points elles sont très sages ; nous pourrions, avec profit, leur faire, plus d'un emprunt. Elles portent le reflet de l'esprit politique et juridique de la Grande-Bretagne ; elles demeurent fidèles aux formules traditionnelles, sauf à modifier la portée de ces formules pour tenir compte des besoins nouveaux ; elles sont empreintes du souci constant de l'intérêt britannique ; mais elles se distinguent surtout par une vue nette et précise des conditions et des nécessiliïs de la guerre. Elles posent les termes du problème à résoudre ; elles en font comprendre les données. Elles cberchent dans l'observation des faits la source et les raisons des règles juridiques. Elles évitent ainsi les solutions idéales, nous le voulons bien, mais chimériques auxquelles se laissent trop souvent entraîner les promoteurs de réformes envoguesur le continent. Elles nous ramènent ainsi aux réalités que les jurisconsultes doivent toujours avoir présentes à l'es-

î'iU ne veulent point exposer leurs systèmes aux tuels démentis de l'expérience.

itérèt des doctrines anglaises sur le droit de la guerre jme nous avait décidé à leur consacrer, en 1897, Lies conférences à l'Ecole des sciences politiques. Être y a-t-il, dans les circonstances présentes, quelifantage à leur donner une publicité plus large (1). is avons cherché, en étudiant ces doctrines, àenpé- ' les raisons. Nous nous sommes efforcés de mettre ief et les divergences qui les séparent des doctrines lises et les causes de ces divergences. Nous nous somlemandé, sans parti pris, de quel cAté se trouve ite la plus exacte des exigences de la guerre, quelles es de succès peuvent avoir les réformes parfois très Èes que les publicistes s'efforcent d'introduire dans ît de la guerre maritime. Nous ne saurions nous disîr que nos conclusions vont plutôt à rencontre des ns en faveur en France. Entraînés par le double désir liter les maux de la guerre et d'assurer le triomphe icipesabstraits.d'excellents esprits ont réclamé, pour ipriété privée, le privilège de l'inviolabilité dans les îs maritimes. Nous estimons pareille réforme impost moins de supprimer la guerre maritime elle-même, sommes convaincus que, s'il y a lieu de soumettre à ■itique sévèreHes procédés usités à laguerre, que, s'il •nt de condamner toute rigueur inutile, il est dangele vouloir supprimer les moyens, si rudes soient-ils,

. Renault, aprèi avoir suivi nos Iravaui, a bien voulu noul engan publier les réaultaLs. Nous tenons à lui exprimer ici toute iconnaiseance pour les encouragements et pour les conseil» préu'tl a bien touIu nous donner.

PUÉFACB XI

qui, en contribuant efGcacement à la soumission de l'enne- Qii, permettent d'atteindre le but même de la guerre. Nous pensons qu'il vaut mieux reconnaitre la nécessité de certaines rigueurs que de nourrir l'illusion de les voir disparaître. Nous croyons que le droit international n'a rien à gagner à avancer des principes cbimériques ; nous préférons des règles moins séduisantes qui seront observées, à des règles plus idéales qui seraient violées. Nous donnons raison aux auteurs anglais qui, jugeant le droit de capture actuellement contraire aux intérêts britanniques, n'hésitent pas cependant à en proclamer la légitimité parce qu'ils savent que les Etats maritimes ne sauraient renoncer à une arme aussi puissante contre la Orande-Dretagne.

Nous avons pris pour guides, au cours de cette étude, les auteurs anglais les plus récents. Nous nous sommes constamment servis des ouvrages suivants : sir Robert Phillimore, Commentanes upon inlemational law, 3* édition, London, 188.S, t. ill; Holland, A manual of naval prize l&w, London, 1888; sir Travers Twiss, Le droit des gens ou des notions considéréss comme communautés indépendantes, t. II ; Des droi(s et des devoirs des nations en temps de guerre, Paris, 1889 ; Hall, A (réalise on international law, 4' édit-, Oxford, 1895 ; T.-J. Lawrence, The principles of intemationallaw, London, 1895. Nous avons consulté, en outre, sur les principes mêmes du droit de la guerre ; sir Henri Sumner Maine, Le droit international, la guerre, Paris, 1890, et John Westlake, Études sur les principes du droit international, traduction de M. Ernest Nys, Parie, 1895, chap. xi: La guerre. Enfin, nous nous sommes servis avec fruit de l'ouvrage de M. de Boeck, De la proprWt^ ennemie sous pavillon ennemi, Paris, 1882,