CHARTE-PARTIE
Dieppe, le 4 aod/ 1877.
Entre les Soussign^Sf Coaedec, capitaine du navire franc^ais nomm6 Urani'e de Vannes, jaugeant log tonneaux jioo^, pr^sentement k Dieppe, comme fr^teur, d'une part^ et M. DeS" marais, n^gociant , demeurant a Pans, comme affr^teur^ d'autre part, a ^t^ convenu et arr^t^ ce qui suit par I'entremise de M« L^on Delam%, courtier maritime.
Article premier.
Ledit capitaine s'engage k mettre d la disposition de Taffir^teur Tenti^re capacite de son navire (sauf ia chambre, le logement de Tequipage et la place n^cessairo pour les vivres et rechanges) en bon et d6 ^tat, bien ^tanche et muni de toutes les choses n^cessaires pour naviguer avec sAret6, et d le rendre A quai pour y recevoir un plein et entier chargement de pitrole en harils log6s settlement dans la cale, pour la destination de Bordeaux, Blaye et Bayonne, ordres d la signature du connaisse-' ment.
Art. 2.
Le grenier n6cessaire au chargement sera foumi par le navire, Varrimage, recommandi aux bans soins du capitaine, sera fait au compte du navire.
Art. 3.
II est accord^ pour charger huit jours ouvrables et pour decharger huit jours ouvrahles; retenu au deld, il sera pay^ audit capitaine, et ce jour par jour, la somme de cinquante centimes par tonneau de jauge, sans qu'il soit tenu de remplir aucune formality de justice.
Lesdits jours commenceront k courir le lendemain de celui ou le capitaine aura d^clar^ 6tre pr^t d charger ou k d6charger.
Art. 4.
Le chargement sera \ivv6 et delivr^ suivant Tusage, et d Tendroit d6sign^^ pourvu que le navire y soit en toute s Arete.
Art. 5.
Tous les droits concemant la cargaison^ ainsi que tous les frais gen^ralement quelconques occasionnes par elle^ tant au lieu du chargement qu'd celui du dechargement^ seront supportes par 1 sieur aflreteur ou consignataire des marchandises^ et ceux concemant uniquement le navire seront & la charge du capitaine.
Art. 6.
Les avances necessaires k Texp^dition du navire seront faites au capitaine^ sans int^r6t ni commission autre que la prime d'assurance^ d^duites du fret apr^s heureuse arriv^e^ et acquises au navire en casde sinistre.
Art. 7.
Le navire charge^ le capitaine ayant signe ses connaissements et rcQu les expeditions necessaires s'oblige k partir au premier temps favorable et a faire route directement (sauf le cas de force majeure) pour le lieu de sa destination^ oii etant arriv^^ et apr^s entiere et fidele livraison des marchandises composant son chargement^ au porteur des connaissements^ il lui sera paye pour fret, comptant et en especes, la somme de deuce francs soixante centimes par baril si pour Bordeaux oiz Blaye ou trois francs pour Bayonne.
Art. 8 (0.
II est egalement convenu
Art. 9.
A son retour k Dieppe le capitaine s'engage a prendre VL^ Delarue pour son courtier.
En cas d'avaries grosses, elles seront reglees suivant les us et coutumes de la mer.
Pour Taccomplissement de la presente, les parties contractantes engagent mutuellement tous leurs biens presents et futurs, ainsi que de droit.
Fait et signe en minute apres lecture, pour rester aux mains du courtier soussigne, qui en d61ivrera des expeditions a toute requisition.
Couedec.
(i) Reserve le cas ^cheant pour des clauses additionnelles.
Models n^ 5
Exemple de Charte-partie anglaise.
