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l’esclave fugitif fait bien ressortir ces tendances, lesquelles apparaissent aussi dans un lexte relatif aux ottia animi (4). composés les libri ad ediclum de Pomponius. Ceci parait résulter du rapprochement de deux textes : Dig., IV, 8, 32, 16, et IV, 3, 1, 4 Sur ce rapproche-
: ment qui permet de délerminer approximativement la date du traité sur
l'Édit des édiles, v. Krueger, Sources, p. 230, n. 1 à 3. SR (1) Sextus Pedius cité par Ulp., T1 ad ed: aed.; au Dig., 1, 3, de leyibus, 13 (= Paling.; Pedius, 42): Nam, ul ail Pedius, quotiens lege aliquid unum vel
-allerum introductum est, bona occasio esl celera, quae lendunt ad eandem utili-
lalem, vel interprelalione vel terle jurisdictione suppleri, L’inspiration élevée de la métliode de Pedius nous est aussi révélée par une application de cette inéthode relevée par Paul, Dig: ;XXI,1, 4 pr. &
: (2) Le traité de S. Pedius sur l'Édit des édiles a été utilisé par les jurisconsultes postérieurs dans lès Lextes suivañts: Ulp., L ad ed. aed., Dig.; T, 3, delej a ASS XXE, derded-eds, 12 1 SLA ét 5: 19 pr; 2, 9525 4530337 15-15 : Paul, ?'ad ed. aed., Dig, XXL 1, 4 pr. (= Paling., Pedius, 42-50).
(3) Krueger, Sources, p.210. Get auteur admet, comme nous, que Vivianus a commenté l'Édit des édiles.. Dans le mème sens Lenel, Paling., I p. 2%, n. 1. Le traité de Vivianus sur notre Edit a élé utilisé par Ulpien directement ou indirectement. Pernice croit en effet que les citations d'Ulpien ont été
- faites de seconde main, sans doute d'après Pomponius. V. Pernice, Sifzungs-
berichle de Berlin, XXV, p. 30, et Krkeger, Z. e., p. 210, n. 3. =
(4) Vivianus est cité par Ulpien, à propos du droit des édiles dans les lextes suivants: Dig, XXE, 1, 1, 9-11: 17, 3-5 (= Paling., Nivianus, 9 et 10). Le non-matérialisme juridique de Vivianus apparait dans le second de ces textes : Zlem apud Vivianum relalum est fugilivum ere ab affectu animi intellegendum esse, non ulique « fuga
S et. 9 Gaius el Pomponius, sous Hadrien et Mare-Aurèle, composèrent des traités sur l'Édit des édiles, que nous étudierons plus loin. |
10° Sous Seplime Sévère et ses successeurs, Paul
(Julius Paulus) (1) écrivit deux Libri ad ou aedi-
lium curulium que le Digeste a utilisés et qui forment
les livres 79:et 80 de son grand traité sur l'Edit {2). Il
ne semble s'être occupé que des dispositions édilicienf 2 N .
nes concernant Îes ventes d'esclaves. Il parait avoir
négligé l'édit de jumentis vendundis. Il n'accorde à la
slipulatio duplae qu'une place restreinte. C'est à l'édit de mancipiis el à la Rédhibitoire qu'il consacre la majeure partie de ses développements (3). | 4 11° Les deux Zibri ad edictum aedilium d'Ulpien (Domitius Ulpianus) (4) constituent, à beaucoup près,
notre source la plus importante. C'est par eux que nous
connaissons la plupart des traités sur PEdit que le Digeste n'a pas utilisés. Ils forment les livres 82 el 83
‘du grand ouvrage d’Ulpien sur le droit honoraire. Ils donnent une éxposition complète et systématique de la
plupart des matières du droit édilicien. Seule la matière des stipulations que les édiles proposaient y est
a Krueger, Sources. pp: 271 sqq. .
} Krueger, Sources, p. 275, et Lenel, Paling. Mi, col. 1095-1098. Les extrails
A libri de Paul utilisés par le Digeste forment 18 fragments (les n°° 832-849 de la Palingénésie de Lenel).
1“ LE . ‘ "EE: C3 UE Le x #
(3) L'ordre des inatières; dans'le commentaire de Paul, est difficile à déga-
ger des quelques fragments que nous possédons. Le commentaire contenait deux livres qui traitaient, l'un et l'autre, de l'édit sur les ventes d'esclaves.
Le deuxième partait en outre de l'édit de feris et de la stipulatio duplae: (4) Krueger, Sources, pp. 285 sqq., el Lenel, Paling., I, col. 884-898. Ülpien a utilisé dans son traité les œuvres des jurisconsultes suivants : Calo, Ofi-
Jius, Trebatius, Labeo, Sextus Pedius, Proculus, Neralius, Caelius Sabinus,
Vivianus, Masurius Sabinus, Pomponius, Marcellus, Julianus.
traitée de façon succincte : son étude est au contraire, nous le verrons; l’objet principal des Zibri de Gaius. L'édit de mancipüis vendundis et la Rédhibitoire, l édit de jumentis vendundis et l’ action quanti minoris sont étudiés à fond par Ulpien. A chacun de ces deux édits est consacré un livre de l'ouvrage. Le livre I parle aussi du petit édil de feris et de la stipulatio duplae. Le commentaire d'Ulpien sur l’Édit des édiles curules contient à peu près tous les textes édictaux qui nous sont parvenus.
I. — Gaius et Pomponius (1) ont donné tous deux vers la même époque, dans la première moitié du second siècle par conséquent, des commentaires suivis de l'Édit des édiles curules. Et ces commentaires doivent être rapprochés l’un de l'autre : car leurs auteurs étaient contemporains, membres de la même école, et usaient des mêmes méthodes d'interprétation et d’exposition (2). Mais ils doivent aussi être rapprochés pour une raison plus essentielle; parce qu'ils donnent de l’Édit des édiles un tableau différent de celui que four- - nissent les autres traités sur l'Édit.
IL'est très singulier, en effet, que les fragments des libri de Gaius, que nous a transmis le Digeste, se rapportent presque tous à une matière dont les hvres
(1) Krueger, Sources, pp. 230 sqq., 243 sqq. — L'existence du commentaire de Gaius est rendue certaine par les inscriptions du Digeste. Celle du commentaire (le Pomponius est un peu plus problématique. Elle est toutefois plus que vraisemblable à raison des faits que voici: 1° Pomponius a commenté l'Édit du préteur: il a donc dù commenter aussi celui des édiles. 2° Des opinions de Pomponius sur ce dernier édit sont fréquemment rapportées par les jurisconsultes. L'existence de libri ad edictum aedilium de Pomponius est admise per la plupart des interprètes, notamment par Lenel, Paling., Pomponius, "167-173.
(2) Sur les affinités de conceptions et de Héthode S avant existé entre Gaius et Pomponius, v. Krueger, Sources, pp. 213-244.
d'Ulpien et de Paul ne parlent que beaucoup moins. Il s'agit de la matière des stipulations, du diclum et du Dromissum, des dires du vendeur et de l'acheteur, enchâässés ou non dans des promesses verbales. Gaius nous transmet indirectement les termes de l'édit sur la slipulation du double, dont Paul et UÜlpien ne parlent pour ainsi dire pas. Il néglige par contre les deux grands édits de mancipiis el de jumentis vendundis, sur le compte desquels Ülpien el Paul se montrent {out à fait prolixes (1). L'attitude de Pomponius correspond à celle de Gaius : il accorde une large place à la stipulation dans son traité sur l'Édit des édiles.
Celte concordance des deux commentaires sabiniens de l’époque des Antonins s'oppose à la concordance fort différente des commentaires du temps des Sévères, des lbri de Paul et d'Ulpien. EL la constatation de ce fait nous à grandement surpris au cours de notre recherche. Il semble que Gaius et. Pomponius d'une part, Paul et Ulpien de l’autre, ne commentent pas-les mêmes édits. Les deux premiers parlent surtout de stipulation à PRO DES: où droit des édiles. Or Paul ne s’en occupe qu'à peine et Ulpien pour ainsi dire pas.
Ces évidentes singularités exigent une explication. El voici quelle est à ce propos Fhypothèse (2) que nous
{1} Nous possédons dix extraits des libri de Gaius, que le Digestle nous a transmis. Or six d'entre eux sont relatifs aux stipulations du droit .. édiles. Il s'agit des fragments que: voiei:Dig., XXI, 1, 18; 20; 22, 26; 28:32; XXI, 2, 57. Les autres Re tirés des libri de Gaius sont les suiv du Dig... XXE A2: 195204";
(à E hypothèse que nous émettons au bexle ses fortifiée, dans notre esprit, à la lecture des Recherches sur l'Edil du Préleur de M. Debra\ (lirage à part de Ja N. R. H., 1920). M. Debray à eu comme nous limpression que certaines particularités des commentaires de l'Edit ne pouvaient s'expliquer que par des réininiscences de l'Edit antérieur à Julien: Cf. surtout les pp. 394-395 : « Ne pourrait-on, sinon toujours au moins parfois, dire ceci : si
voudrions émettre : Gaius et Pomponius, qui vivaient au’ temps de Julien, ne tenaient pas exclusivement compte de la codification de l'Editque-Julien venait d'accomplir. Ils tenaient partiellement compte de Pédit antérieur à. Julien, pareils aux premiers interprètes de notre Code civil qui accordaient, dans leurs travaux, une place importante aux matières de lPancien droit. Or Fédit antéhadrien était certainement plus complexe que l’édit d'Hadrien. Julien avait écarté de son œuvre une foule de dispositions édiclales, inutiles ou désuètes. Les règles sur la stipulation étaient sans doute de celles que Julien'avait négligées. Pourquoi parler de ces stipulations à une époque où il n'était plus nécessaire d'y recourir, où l’on pouvait lout simplement se borner à les sous-entendre ?
Notre hypothèse, que nous reprendrons ‘plus tard, repose donc sur l'idée suivante : les stipulations des édiles furent un jour sous-entendues. Et ceei nous amène à parler des œuvres qui, à notre avis lout au moins, ces développements se trouvent chez les commentateurs de Edit perpétuel à celte place, c'est tout simplement par habitude, c'est parce qu'ils S'y trouvaient déjà chez leurs prédécesseurs, chez les commentateurs de l'Edit d'avant Julien. Mais, chez ces derniers, ils s'y trouvaient parce qu'ils avaient
une raison d'y être tout à fait différente... c'est parce que là et non ailleurs se trouvait une disposition édictale qu'ils avaient à interpréter. Seulement
ilest arrivé ceci: cette disposition édictale.x.. à disparu, elle a disparu pour
des raisons multiples, soit que l'institution créée par l'Édit ait passé ensuite dans 1e droit civil; oil que, demeurée ‘prélorienne, le moyen de sanction «il changé. de caraclère. En toul cas elle a disparu, mais la matière traitée’à
propos’ de l'Edit, elle, est demeurée. » Nous admettons, pour notre compte,
que les réminiscences de l'Edit antéhadrien sont’ plus fréquentes chez les jurisconsultes du Lemps des Antonins que chez eeux du temps des Sévères. Nous nous demandons même si Gaius a vraiment travaillé sur l'Édit des édiles codifié par Julien: Les particularités de son commentaire nous invitent à en douter. Le fait que ce commentaire,-chez Gaius, suit celui de l'édit provincial forlifie par ailleurs nos doutes. Ne serait-ce pas FÉdit des édiles dont on se servait dans les provinees, que Gaius avait éntre les mains ?
HN SOURCES ET PLAN SAS provoquèrent cette sous-entente. I s'agit des divers Zibri ad Sabinum et du XV: livre des Digesta de dulien.
: Fe | :
HI. — Il est certain que les libri ad Sabinum dont nous possédons dés fragments ont traité de PÉdit des édiles ou tout au moins de diverses matières que
\cet édit réglementait. La concordance que présentent à.
cet égard les libri de Pomponius, de Paul et d'Ulpien (1) nous autorise à supposer qu'il s’agit d'un sabinianisme : Masurius Sabinus devait done s'occuper lui-même de lÉdit des édiles curules, directement on indirectement, dans ses libri res juris civilis. On ne saurait expliquer
autrement que Pomponius, Paul et Ulpien parlent tous du droit des édiles après avoir fait la théorie de la condictio et avant d'aborder celle des verborum obligaliones. L'hypothèse est d’ailleurs confirmée par un texte. Aulu-
Gelle nous dit que Sabinus, dans le second de ses libri,
S’appliquait à définir quelques notions édiliciennes, celle
7Èe de morbus en particulier (2).
56 Mais pourquoi Masurius Sabinus traitait-il du droit des édiles, par conséquent du droit honoraire, dans un \ ouyrage de droit civil? La question se pose d'elle-même. - Et l'on s'étonne que jusqu'à Lenel tout le monde l'ait
négligée. Lenel, dans son Sabinussystem (3), l'a exami-
née le premier de manière un peu méthodique (4). La
difficulté du problème résulte surtout de ceci : par scru- | |
{1) Pomponius, livre 23 ad Sabinum. Paul, livre 11 ad Sab.: Ulp., livre 44 * =. ad Sab. (Paling:, Pomponius, 706-711; Paul, 1828-1831 ; Ulp., 2911-2917: à (2; Gell., Noct. AtL., 4, 2,15: Verba Masuri Sabini apposui ex libro juris 5e civilis Secundo : Furiosus mulusve, ete. Cf. Dig, XXI, 1, 9). 1(3) Lenel, Das Sabinussyslem, 1° partie des Festyabe Rudolf von Thering überreichi von der Rechis-und Slaatswissenschaftlichen Fakultät zu Strassburg, 1892. ; se, (4) Lenel, Sabinussyslemn, pp. 73-79.
pule ou coquelterie, Masurias Sabinus. dans son ouvrage de droit civil, laisse systématiquement de côté les questions de droit honoraire. Etudie-t-il le damnum infectum, © est de l'antique legis actio qu'il parle exclusi- - vement (1) : il fait tout ce qui se rattache à la stipula- Gon prétorienne. Pourquoi se départ-il de sa rigueur au profit du droit des édiles ? C'est ce que l’on est tout haturellement conduit à se demander.
La position de la question indique d’ailleurs en Anel sens on doit tâcher de la résoudre. Ce n’est pas sous forme directe que Sabinus devait traiter du droit des édiles dans son ouvrage de droit civil.:Il devait en parler de façon indirecte, sous forme de digression, de digression provoquée par une matière civile. Cette supposition d’ailleurs se trouve admise par Lenel (2). C'est pourquoi cet auteur cherche à dégager le prétexte qui a pu permettre à Sabinus de parler de droit des édiles el d’introduire sa digression. Voici quel est son système, système aux conclusions duquel du reste nous ne saurions nous rallier.
Lenel édifie ce système (3) sur-une découverte ingénieuse qu'il a faite et qui se trouve décrite dans son Edit perpéluel (4): 11 a démontré, en effet, dans cet ouvrage fondamental, que l'Édit du. préteur promettait une eæceplio redhibilionis qu'ignorait FÉdit des édiles, el que cette eæceplio — de mème que l'exceplio mercis
(1) Lenel, Sabinussystem, p: 71.
(2) Lenel, Z, c., p.71: «Denn ein anderes ist, ob Sabinus das ädilicische Edict hier gelegentlich berührt, ein anderes, ob er ex professo an dieser Stelle besprochen, die Materie als Stück geines Systems behandelt hat. Letztére Annahme ist im hôchsten Grad unwabrscheinlich. » 1
(3): Lenel, {'e:; p: 75! ; :
(4) Lenel, L'Edit, 272, si ex contraclibus argentariorum agatur.
non tradilae — permettait d'arrêter parfois les actions des argentartü. Or Lenel remarque d'autre part que les libri ad Sabinum parlent des argenlarii en mème temps que du droit des édiles (1). Et le rapprochement de ces deux faits lui suggère sa conclusion : c’est à propos des argentarii que Masurius Sabinus, dit Lenel, parlait du droit des édiles. Les argentari constituent, aux yeux de notre auteur, le prétexte de la digression. L'exceplio redhibilionis, Spéciale aux argentariü mais relative à la Rédhibitoire, serait la transition qui relierait l’une à l’autre les deux séries de développements.
Mais pourquoi Sabinus s'occupait-il des argentarii ? Pourquoi surtout en parlaitil, ‘après avoir traité de la condictio et avant de traiter des obligations verbales ? Cette question, l'hypothèse de Lenel la suscite mais ne la résout pas. Pour parvenir à lélucider, Lenel doit émettre une autre hypothèse. La matière principale qu'exposait Sabinus après celle de la condictio, avant celle de l'obligation verbis, étail, nous dit-il, la matière de l'obligation littérale (2). Cette théorie importante devait , d’après lui, trouver place, soit avant soit après celle du contrat’ vérbal. Or, elle comportait, ajoute-t-il, des développements sur les ar “genlar ui. Gar les banquiers usaient très largement de lobligation littérale et recouraient aux /ransscripliones pour créer des obligations. Mais l’action de l’argentarius qui naissail d’une {ransseriplio pouvait être paralysée aû moyen d’exceptions
(1) Lenel, Sabinussyslem, p.76. Le texte des libri ad Sabinum qui parle des argentarii, non loin des textes relatifs au droit des édiles, est le suivant : Ulp., Dig., XVIII, 1, 32: Qui tabernas argenlarias vel celeras quae in solo pablico sun Cao non solum, sed jus vendil, cum islae labernae publicae sunt, quar unt USUs ad privalos pertinel.
(2) Lenel, . c., p. 78.
diverses, au moyen notamment de l'exceplio redhibilionis. D'où la digression de Sabinus relative au droit des édiles. ‘
Telestle système de Lenel. HE nous paraît à la fois. ingénieux et peu admissible. Les deux hypothèses qui le constituent ne se peuvent vérifier. Mais elles nous semblent au. surplus extrêmement peu vraisemblables. Elles ne reposent sur aucun texte. Faites pour se soutenir l’une l’autre elles s'affaiblissent mutuellement. La deuxième est un expédient destiné à corriger l'imperfec- tion de la première. Et les lacunes de celle-ci paraissent d'autant plus profondes qu'on s ‘efforce en vain.de les combler. Il est douteux que l’exceplio redhibitionis, mécanisme de droit prétorien, ait été spécialement étudiée par Sabinus dans un ouvrage. de droit civil. Il est plus douteux encore qu'une telle étude, . nécessairement fort précise, ait pu provoquer des développements sur le droit édilicien tout entier (1). Il nous paraît enfin difficile d'admettre que la théorie du contrat litleris (à supposer qu'elle ait été faite par Sabinus à la place qui nous occupe) ait pu servir de prétexte à une digression un peu longue touchant les argentarti.
Mais l'imperfection du système réside surtout dans ce fait qu'il n’explique pas tous les textes. À côté des frag* ments relatifs aux argentaru et au droit des édiles, il en est qui se rapportent aux legs, au péculat (2), au précaire (3), aux constructions élevées sur le domaine publie {1}. Et ces fragments, le système de Lenel semble
(1) C'est cependant:ce qu'admet Lenel, & e., p. 79: « Die Commentatoren aber konnten bei dieser Gelegenheit das ganze ädilicische Edict erürtern. »
(2) Ulp., 44 ad Sab., Dig., XLVHH, 13, 1
(3) Pompon., 23 ad Sab., Dig, XETH,/265 17.
(4) Ulp., 44 ad Sab., Dig., XVI, 1, 32.
-incapable d'en rendre compte. Pourquoi le péculat,
le précaire serait-ils étudiés en même temps que le droit des édiles, à propos des: argentarii et du contrat littéral ? À |
L'hypothèse de Lenel nous paraît done fort peu vraisemblable. Mais est-il une autre hypothèse qui permette de mieux rendre compte des Lextes de la question ? Nous le éroyons-: et, voici quelle est, à ce propos, celle que
nous, voudrions émetlre, — hypothèse qui donne une grande portée aux développements de Masurius Sabinus, toul en expliquant qu'ils revêtent, comme on Fa vu, la
forme d'une digression. Cette conjecture consisté à
admettre que la théorie de la condiclio fut la cause de la digression, provoqua les développements relatifs au droit des édiles.
Nous croyons'en effet que Sabinus, dans le second livre de son traité, passait de l'étude de la condictio à celle du contrat al : il le faisait directement, Sans
procéder à une étude intermédiaire concernant le contrat
lilleris (1). Les explications sur le droit des édiles, les Jess, le péculat, le précaire, les argentarii sont, à nos veux, des digressions provoqués par l'étude de la condiclio : peut-être même sont-elles simplement des éléments
\ L de cette étude. La-physionomie qu'elles présentent nous”
invite à leur attribuer le caractère que nous indiquons. Les explications sur le legs règlent en effet surtont le point de savoir quelle était l'étendue des legs (2), quelles choses le légalaire pouvait réclamer el garder, sans
(1) 1 n'existe aucune préuve à l'appui de l'hypothèse de Lenel, d'après laquelle Sabinus aurait placé la théorie du contrat littéral entre celle de Ia .
-condictio et celle du contrat verbal.
(2) V. p. ex. les textes suivants : Ulp., 44 àd Sab., Dig., XXXIV, 2, 83; %;
27. Pompon., 23 ad Sab., cité par Ulp., Dig., XXXIV, 2, %5, 9.
s'exposer à une répétition de choses indûment livrées. De même les développements sur le précaire nous semblent fort bien cadrer avec l'hypothèse que nous défendons : les rapports de la théorie du précaire et de celle sur la condictio ont été souvent relevés (1). En ce qui touche les argentarti, la question étudiée à leur propos par Masurius Sabinus est celle de leurs {abernae construites sur le sol public (2): elles se rattachent évidemment à la question du précaire el, partant, comme celle-ci, au problème de la condiclio. Quant aux larges développements consacrés au droit des édiles, il est également facile de les rapprocher du système de la condictio :. il est très suggessif de constater que Pomponius, Ulpien et Paul, dans leurs libri ad Sabinum, — et sans doute aussi, par conséquent, Mäsurius Sabinus lui-même, — insistent sur quelques questions spéciales de droit édilicien. Ce sont celles du diclum promissum, du pécule et des ornamenta (: (3), par exemple, lesquelles sont en étroit
CA
(1) Surtout par Pernice, Labeo, TT, 1, p. 221: «Es ist ganz ähnlich wie noch in klassischer Zeit beim preearium : wer erbeten hat und besitzt, haftet auf Rückgewähr. » Cf. les développements de M. Huvelin sur l'opinion de Sabi-+ nus posse fundum condici in Furtum, 1, p. 990. V. aussi Julien, Dig., XLHII, 26, 19, 2: Cum quid precario rogalum est, non solum inlerdiclo uli possumus, sed . el incerti condictione, id est praescriptis verbis. Gradenwitz n'admet d'inlerpolation que pour les mots incerli, id est praescriplis verbis, non pour le mot condiclione. . : % :
(2) Ulp., 44 ad Sab., Dig., XVII, 1, 832: Qui labernas argentarias vel céleras quae in solo publico sunt vendit, non solum, sed jus vendil, cum istae labernae publicae sunt, quarum usus ad privalos perlinel. JÈGS
(3) Dielum promissum : Ulp., 44 ad Sab., Dig., IV, 3, 37, Ornamenta: Pompon., 25 ad Sab., Dig., XV, 1, 5: Paul, 11 ad Sab., Dig., XXXIV, 2, 26 ; Ulp., 44 ad Sab., Dig, eod. lit, 5, 10-12. Pécule : le texte de Pomponius précité. Un texte nous laisse discerner le rapport qui pouvait exister, dans l'esprit de Sabinus, entre ces matières et celle de Ta condictio: Dig., XIX, 5, 17, 5: Si quis, sponsionis causa anulos acceperit nec reddit viclori, praescriptis verbis aclio in eum compelil : nec enim recipienda est Sabini opinio qui condici et furti
rapport avec l'idée de répétition, fondement de ‘la condicHo.
Notre hypothèse nous semble expliquer tous les textes. Elle nous parait s'appuyer d'autre part sur les faits essentiels suivants: 1° Sabinus, dans son second livre de droit civil, s'occupe longuement de la condictio et s'en occupe précisément avant de parler des édiles. 2° Il fit de cette condictio la clef de voûte de tout son système, ainsi qu'il résulle, comme on sait, du texte célèbre d'Ulpien : Perpeluo Sabinus probavit velerum opinionem erisimantium id quod ex injasla causa apud aliquem sil, posse condici (1). HET
Nous croyons donc que Sabinus a traité du droit des édiles à propos ‘de la condictio ét de l'idée d’enrichisse-
menñl sans cause, soit qu'il ait voulu expliquer par cette
idée les règles édiliciennes, soit qu'il ait ainsi voulu les préciser, les assouplir ét les élargir (2): La théorie de
agi ex hac causa pulal. Cf. Julien cité par Ulpien au Dig., XIX, 1, 11, 6: F1 Julianus diceret ex emplo agi posse : cerle eliam condici poleril, quid jam sine causa apud venditorem es! anulus. : ;
(1) Sab., ap. Ulp., Dig., XIE, 5, 6. Cf. les actions données dans la mesure - de l'enrichissement et l'influence sabinienne sur la constitution de eue docs trine. V. Girard, Manuel, p. 407, n. 3.
(2) C’est ce qui parait notamment résulter du texte suivant : Pomponius, 23 ad Sab., Dig., XXI, 1, 48, 5 et 6: Aediliciae acliones el heredi el in heredem compelunt, ul lamen el facta heredum quae poslea accesserint el quod experiri poluerint, quaerantur. Non, solum de mancipiis, sed de omni animali hae acliones compelunt, ila ul eliam, si usum fruclum in homine emerim, compelere debeant. Dans ce texte très important, Pomponius s'efforce, à la suite de-Sabinus sans doute : 1° de donner aux actions édiliciennes un caractère de lransmissibilité active et passive, donc un caractère réipersécutoire, qui ne leur appartenait pas à l'époque de: Cicéron (De Off., 3, 16, 65) : 2 d'étendre considérablement le domaine de ces actions. Or il nous Semble que ces’ deux objets sont corrélatifs Fun de l'autre. Une fois que l'on-eut dégagé l’idée de comdiclio qui existait en puissance dans les règles du droit des édiles, que l'on eut rendu plus ou moins réipersécutoires les actions édiliciennes, pénales auparavant, l'extension du droit édilicien dut presque nécessairement
s'ensuivre.
Sabinus se rattache, à notre sens, à l'essai de rénovation du droit édilicien qui fut fait au début de l'Empire.
Au second siècle, Julien {Salvius Julianus), dans le XV° livre de ses Digesta, fit un paréil rapprochement entre l'enrichissement sans cause et la condictio d’une part, le droit des édiles et la vente de l’autre. À un siècle environ d'intervalle, les mêmes tendances se manifestèrent chez les deux grands chefs sabiniens.
, L'idée de contrat el de pacte, dans les /ibri ad edictum de Pomponius et de Gaius,lidée d'enrichissement sans cause dans les Libri ad Sabinum et les Digesta de Julien paraissent done dominer les prescriptions du droit des édiles. Et nous croyons qu'elles les ont.en effet régies successivement. Mais, avantelles, l'idée de délit futtrès certainement l'idée prépondérante. Elle apparaît dans les libri ad edic-
| lum du temps des Sévères, qui, malgré leur date récente, rapportent et commentent les Lextes édictaux les plus anciens que nous possédions.. |
Nous aurons dès lors à envisager, au cours du présent travail, trois groupes de prescriptions édictales correspondant. aux trois idées théoriques que nous venons de distinguer. Elles correspondent äussi plus-ou moins aux {rois séries de commentaires que nous avons étudiées dans ce chapitre sur les sources. Et elles repré- |
sentent enfin trois systèmes de garantie dans la vente, que les édiles, aidés des praticiens et des Does ont successivément élaborés. ;
Le premier système ‘est constitué par l’édit de mancipuis vendundis et la Rédhibitoire : l'idée de délit le domine exclusivement. Le second système est celui de la promesse du double, des stipulations et des pactes dont les édiles prévoyaient la formation. Le troisième est celui de lédit de jumentis vendundis et de l'action estimatoire : l'idée’ d’enrichissement sans cause s'y manifeste, nous semble-t-il. Et ces systèmes ne sont à notre sens que les éléments de systèmes plus vastes, que l'évolution du droit romain à progressivement mis au jour. Ils se rattachent en effet à trois conceptions de la vente, à trois conceptions successives de l'obligation romaine. Telle est tout au moins l'hypothèse que nous nous permettons d'émettre et dont la vérilicalion constituera l'objet même de ce travail.
