‹ Le Droit Des Édiles: Étude Historique et Économique Des Prescriptions Édiliciennes sur la Vente et la GarantieChapitre 41 sur 91 · TEXTES SE RAPPORTANT AUX STIPULATIONS DES ÉDILES · texte numérisé non relu

TEXTES SE RAPPORTANT AUX STIPULATIONS DES ÉDILES

À la différence des édits, ‘les stipulations que ceux-ci prévoyaient peuvent être reconstituées avec assez de certitude. Il en est ainsi lout au moins pour la principale d'entre elles, la slipulalio quae ab aedilibus proponitur (loi 32 de eviclionibus) : slüipulation dite édilicienne et que nous dénommerons de la sorte pour nous conformer aux usages, mais sans oublier que, selon toutes vraisemblances, les édiles imposaient aux parties à la vente plusieurs autres contrats verbaux (1}. De ces derniers dont nous savons peu de chose, on dira quelques mots à la fin de ce chapitre. On va s'occuper pour l'instant de la stipulation édilicienne proprement dite, de la stipulaton relative à la garantie. :

(1) Cette affirmation, ‘peu conforme aux idées reçues, mais qui nous semble imposée par les textes, sera développèe dans la dernière section duprésent chapitre.

Comment la reconstituer ? Il faut ici, pour ne point encourir certaines criliques, préciser el justifier la méthode à suivré, en vue de cette reconstruction. I fault déterminer la valeur des trois masses d'informations que

nous avons sous Ja main : 1° informations directement

relatives à la stipulation des édiles ; ® informations relalives à la s/ipulalio duplae du droit eivil; 3° informations contenues dans les textes Httéraires et les actes de ‘18 pratique.

I. Les infor mations du premier groupe ont sur les autres une supériorité évidente. IV faudrait les utiliser seules, si leur contenu était suffisant pour nous permet- | tre d'agir ainsi. Ce premier groupe est essentiellement constitué par les textes suivants : :

À. — Gaius, 1 ad ed. aed., Dig, XXE T 18: 2022: 28: 2 ad. ed. aed., Dig. Li Hi 32 XXE :57 B.==:Paul., 2°ad:ed.aed. Dig. , XXI, 1, 44,2;:XXT,

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