AUTRES STIPULATIONS DES ÉDILES

À côté de la stipulation des édiles par excellence dont nous venons, dans nos précédents paragraphes, de déterminer la physionomie, existaient, à notre sens, des stipulations édiliciennes, moins connues et moins importantes, dont il n est point impossible de relever des vesti-

ges dans le titre de aedilicio ediclo. Le droit des édiles, comme les autres domaines du droit romain, fut boule-

versé de fond en comble par Pintroduction et l'expansion du contrat verbal. Quelles sont ces stipulations ? ? Le$2 du titre 18, au livre HI des Institutes de Justinien (1), nous renseigne de façon. générale sur leur existence. Des indications plus précieuses, par leur date et leur précision, nous sont fournies par les libri de Pomponius et de Gaius. |

. Ceux-ci font allusion à des contrats verbaux, usilés en droit édilicien et destinés à atténuer le réalisme “excessif de l'antique Rédhibitoire. Les stipulations dont

ails’agit interviennent dans les eas suivants :

1° Lorsque la rédhibition d'un esclave en fuite est prononcée par les édiles, la restitution immédiate ne peut évidemment avoir lieu. On remplace alors celle-ci par une stipulation. L'acheteur s'engage à rechercher l’esclave, à le rendre au vendeur s’il parvient à le rattraper.

(1) Praelorias aulem stipulationes sie exaudiri oportel ul in his Séniiienñiun : eliam ABDILICIAE: Cf: Pompon., Dig., XEW, 1, de 0% 59"nr

I fait également la promesse nèque per se neque per heredem Suum fulurum quominus eum hominem venditor habeat (1).

2° Lorsque l'acheteur, triomphant sur l'exercice de la Rédhibitoire, éprouve des doutes sur la solvabilité du vendeur, 1} peut refuser de rendre à celui-ci l'esclave, tant qu'il n’a pas reçu le montant des prestations aux-

- quelles son succès lui donne droit. Mais il doit rem-

placer la restitution immédiate de l'esclave par une stipulalion. 11 doit promettre : si intra cerlum lempus pecunia Sibi solula sit, Se mancipium restilulurum (2).

3° Lorsque la rédhibition de l’esclave a lieu, des stipulations, nous dit Pomponius, doivent intervenir de part et d'autre (3). L'acheteur, en rendant l’esclave, doit

faire une stipulation de dol, promeltre que Fécblase n'a

point élé donné par lui en gage el n'a point commis, sur son ordre, un vol ou tout autre délit. D'autre part, le vendéur doit promettre de dédommager l’acheteur de la perte résultant des condamnations que celui-ci aura dù subir, sans qu'il y eût faute de sa part, par suite du

fait de l’esclave, objet de la rédhibition.

Nous inclinons à penser que les contrats verbaux dont on vient de dresser la liste étaient les stipulaliones aediliciae : mentionnées par les Institutes, quelques-unes d’entre elles tout au moins. Quoique le texte ne les indique pas, il est facile d'imaginer les moyens de contrainte qui permettaient aux édiles d'imposer ces stipulations. Ces moyens résidaient simplement dans lé refus des avantages que les parties pouvaient désirer. L'acheteur

(1) Pompon. ap. Ulp., Dig., XXI, 1, 21, 3: Gaius, Dig., eod. lit. 22. (2) Gaius, Dig., eod. lit., 26. AE) (3) Pompon. ap. Ulp., Dig., eod. lit, 21, 1 et 2,

de l’esclave en fuite refusait-il de s'engager par supulation? Son droit au montant de la condamnation ne pouvait alors s'exercer. De même pour l'acheteur qui ne voulait point s'engager par la stipulation de dol, et ainsi de suite. Quant au vendeur qui refusait de s’engager de la manière que nous avons dite, il perdait vraisemblablement le droit de reprendre l’esclave objet de la rédhibition. eine Ces solutions que les textes n'énoncent point, et que nous donnons par conséquent comme conjecturales, semblent conformes aux principes de la matière des -Stipulations honoraires.: C’est aiñsi que le légataire d’usufruit qui ne fournissait point la cautio usufrucluaria se voyait refuser par le préteur l’action en délivrance de son legs. En

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