PRESCRIPTIONS DE L'ÉDIT ET DE L'ELOGIUM EDICTO SUBJECTUM
L’édit de jumenlis vendundis est ainsi conçu (1) :
QUI JUMENTA VENDUNT, PALAM RECTE DICUNTO, QUID IN. QUOQUE EORUM MORBI VITIIQUE SIT, UTIQUE OPTIME ORNATA VENDENDI CAUSA FUERINT, ITA/EMPTORIBUS TRADENTUR (2): SI QUID ITA FACTUM NON ERIT, DE ORNAMENTIS RESTITUEN- DIS JUMENTISVE ORNAMENTORUM ‘NOMINE REDHIBENDIS IN DIEBUS SEXAGINTA, MORBI AUTEM VITIIVE CAUSA INEMPTIS FACIENDIS IN SEX MENSIBUS, VEL QUO MINORIS CUM VENIRENT FUERINT, IN ANNO JUDICIUM DABIMUS. SI JUMENTA PARIA SIMUL VENIERINT ET ALTERUM IN EA CAUSA FUERIT, UT REDHIBERI DEBEAT, JUDICIUM DABIMUS, QUO. UTRUMQUE REDHIBEATUR.
Le terme jumenlum qui figure dans cet édit parut tout d'abord équivoque. Les interprètes romains se
. demandèrent s'il s'appliquait à toute espèce de bétail. Mais ils se prononcèrent pour la négative. Et difficile
(1)-Ulp., ? ad ed. aed., Dig., XXI, 1, 38 pr.
(2) Nous adoptons lalecture /radentur qui est admise par ] Momeb et qui est conforme à la Florentine. Lenel, Ediclum ?, p. 539, donne la lecture /radantur, Haloander conjecturait la forme : {raduntor.
test — dit Ulpien (1) — ut (omne pecus) contineatur : nam aliud significant jumenta, aliud significatur pecoris
appellatione. Comme des nécessités de fait exigeaient toutefois que les règles édiliciennes sur la garantie fussent apphcables à toutes les ventes de bétail, les édiles réalisèrent l'extension désirée par une disposition spéciale. IS établirent un elogium edicto subjeclum dont les termes étaient les suivants (2) :
QUAE DE JUMENTORUM SANITATE DIXIMUS, DE. 7CETERO QUOQUE PECORE OMNI VENDITORES FACIUNTO.
édit de jumenlis vendundis complété par l'elogium se compose, on le voit, de trois prescriptions très simples (3) : l'une concerne les maladies et les vices, une autre les ornements, la troisième vise enfin l’hypothèse où la vente porte sur un couple, une paire de jumenta. i° La prescriplion sur les morbi viliaque est po la reproduction de celle de l’édit des esclaves. Elle n'impose toutefois au vendeur que la pronuntialio verbale, non la publication par voie d'affiches ou d'écriteaux (4). Elle parle d'autre part de morbi viliaque de manière très générale. À la différence de l'édit des esclaves, elle ne pré- ‘voil expressément aucun vice particulier (5). Les mots
(1) Dig., XXI, 1, 38, 4..€f. Paul., Sentent., 111, 6, 74 : Jumenlis legalis boves non conlinentur. v (2)-Ulp:; 2-ad-ed,. aed., Dig, h:1., 38,5.
(3) Karlowa, R. R. G., II, p. 1299.
(4) Ceci résulte des termes: Palam recte dicunto.
(5) C'est ainsi que le vice de noxalité n’est pas nommément désigné par l’édit de jumentis vendundis. Il pouvait être engendré cependant par l'acte d’un animal tout aussi bien que par le délit d'un esclave (Girard, Manuels, p. 692). Mais, à l'époque relativement récente à laquelle fut vraisemblablement publié notre édit, la signification du mot vifium était sans doute devenue suffisamment compréhensive peur que le mot püt s'appliquer même à la noxalité.
25657 L'ÉDIT, € DE JUMENTIS VENDUNDIS »
de morbus et de vitium avaient sans doule acquis, entre temps, une généralité suffisante pour que les précisions anciennes fussent désormais superflues. Par ailleurs, la
notion de morbus viliumque diffère légèrement, dans l'édit de jumenlis vendundis, de ce qu’elle était dans l’édit des esclaves (1): Elle y apparaît éomme plus pragmatique encore qu'elle ne l'était dans ce dernier édit. La casuistique de Caëelius: Sabinus est à cet égard des
se instructives (2). ie ° La prescription sur les ornements consiste en ceci :
le’ hu doit livrer à l'acheteur les ornements qui.
paraient la bête au moment où elle fut vendue. Les mots que nous soulignons présentent quelque intérèt. Les
édiles, nous dit Caelius (3), ne prescrivent pas la tradi-.
tion des ornamenta qui couvraient l’animal vers l’époque où se fit la vente. Seuls les ornements du jour de la vente. doivent être remis à l'acheteur. Encore faut-il que le marchand en ait paré l'objet vendu en vue de la vente elle-même, afin d'attirer l'attention des clients et de déterminer leur choix. :
3° La troisième disposition de l'édit de Jumentis n'est que le complément des dispositions précédentes. Elle vise le cas où des bêtes sont vendues par couples. Les
jumenta vendus de la sorte ne sauraient faire isolément È (1) V. Supra, :p. 36.
(2) Dig, XXE, 1, 38, 7: Sed enim sunt quaedam, quae in hominibus quidem Mmorbum. faciunt, in jumentis -non adeo : ulpula si mulus castratus est, neque
morbi neque vilii quid habere videtur. quia neque de: forliludine quid ejus detrahilur neque de utililate, cum ad generandum humquam sit habilis. Caelius quoque
Scribil non omnia animalia castrata ob id ipsum viliosa esse, nisi propler castra-.
lionem facta sunt inbecilliora.
(3) Dig., eod, tit, 38, 11 : Vendendi aulem causa ornalum jumentum videri
Caelius ail non si sub lempus venditionis.…. ornatüm sil, Sed si in ipsa vendi-
lione ornalum sil, aul ideo (Mommsen inscr.: ul), inquit, venale cum esset sie ornalum inspicerelur.
LES PRESCRIPTIONS DE L'ÉDIT 207 l’objet d'une rédhibition (1}. Sénili modo el si triga venierit redhibenda eril lota ef si quadriga, dit le juriscon-
sulle Ulpien, donnant plus d'extension encore aux règles édiliciennes (2)
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