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Te VENTE ET ENRICHISSEMENT SANS CAUSE 11 3009
ce vice au jour de la vente. Le éonnaissait-il, il y a dol, et la solution traditionnelle doit s'appliquer dans toute sa rigueur. Le vendeur doit réparer l'ensemble du préjudice : l'a. empli fonctionne en pareille hypothèse comme action en indemnité. Mais lorsqu'il n’y a pas dol et que le vendeur ignorait l'existence du vice, la solution traditionnelle doit, dans l'opinion de Julien, être tout à fait écartée. Aucune indemnité n’est due. Il serait toutefois injuste que le vendeur pût s'enrichir au détriment de l'acheteur, qu'il pût garder la portion du prix qui excède le prix normal, le prix qui eût été fixé si les parties avaient connu le vice. C'est alors qu'intervient l’action empli quanti minoris (emptor emissel si scisset) (1). Dans cette hypothèse, l’a. empli est une action d'enrichissemeut sans cause. ea
Voici deux textes qui mettent en relief à la fois la - conception nouvelle et le progrès qu'elle réalise sur l'état de droit antérieur
Jul. ap. Ulp., 32 ad ed. Dig. XIX, 1, de A.E.V.,13 pr. Julianus Hibro quinto decimo inter eum, qui sciens quid aut ignorans vendidit, differentiam facit in condempalione, ex empblo : ait enim, qui pecus morbosum aut , tignum vitiosum vendidit, si quidem ignorans fecit, id {antum ex empto actione praestaturum, quanto minoris essem emplurus, si id ita esse scissem : si vero sciens. relicuit et emptorem decepit, omnia detrimenta, quae ex ea emptione emptor traxerit, praestaturum ei : sive igitur aedes vitio tigni corruérunt, aedium aestimationem, sive pecora contagione morbosi pecoris perierunt, quod interfuit idonea venisse erit praestandum.
a) Sur celte action cf. Karlowa, R. R. G.; IN, p. 626-627, et Hanausck, //aflung des Verkäufers, 1, pp. 55-60. >
3007 L'ÉDIT € DE JUMENTIS VENDUNDIS »
Marcian., 4 Regul., Dig., XVUI, 1, de C. E:, 45. Labeo libro posteriorum scribit, si vestimenta inter-
pola quis pro novis emerit, Trebatio plaeere ita emptori
praestandum quod interest, si ignorans interpola eme-
rit : quam sententiam et Pomponius probat, in qua et
Julianus est, qui ait, si quidem ignorabat vendilor, ipsius rei nomine teneri, si sciebat, etiam damni quod ex eo conüingit : quemadmodum si vas aurichalcum pro
auro vendidisset ignorans, tenelur ut aurum quod vendi-
dit praestet. a EX :
L'a. emptli quanli minoris diffère grandement, on Île voit, de l'a. quanti minoris des édiles. Elle en diffère par sa souplesse et par sa subjectivité. Tandis qu'en droit édilicien la condemnatio de l’action est en fonction d’éléments objectifs, des prix constatés par les mercuriales (1) {q. m. res fueril), la condemnalio de l'action civile est en fonction d'éléments subjectifs, des convenances de lacheteur, telles que le juge se les représente (q. m. emplor emisset si Scissel) (2). D'autre part, la souplesse de l’a. empli apparaît dans le fait suivant : la bonne foi permet au juge de nuancer à l'infini les condamnations qu'il prononce, de réaliser exactement l'adaptation du droit au fait. C'est ainsi que l'a. empli peut aboutir à la rédhibilion quand il apparaît que le vice rend la chose inutilisable. Actio empli redhibilionem continet : Gelte
4) Voir le chapitre IT de cette III: partie.
(2) Le fondement de la distinction des deux actions, quanti minoris, civile el édilicienne, qui estresté inaperçu de bien des auteurs modernes (p. ex. de Windscheid et Kipp, Pandekt. 9, 394); avait été fort bien décrit par les
glossateurs, ainsi par Azon (Summa ad tit. Cod. de äedil. act.) et par Accurse. La même conception se retrouvé chez les postglossateurs. Mais elle s’obscur:’ cit au XVI S:, chez Doneau par exemple, qui admet l'existence d'une seule.
action quanli minoris.
