Voir l'art. Fides au D. S
(2) « Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites, »
2 (3) Surtout au livre HI de l'ouvrage. L (4) 1° Théorie des stipulations prétoriennes ; 2° Théories de la querela non numeralae pecuniae, de l'exception de dol, ete. : (5) Cf. G. Morin, La révolle des faits contre le Code, pp. 12 sqq., 1?l sqq. M. Morin, à l'enseignement, à la conversation, aux ouvrages duquel nous - devons d'avoir conçu plusieurs idées émises dans ce travail, nous permettra : - de luien témoigner ici notre respectueuse reconnaissance.
Nil
Ge fut dans un autre sens, ou plutôt dans divers autres sens, que les jurisconsultes de l'époque impériale chernos à ee une théorie g PAR de ne.
aan à et les méthodes de leurs étoles Labéon, Ariston (1) et les Proculiens, enclins aux innovations et tout imprégnés d’° hellénisme, demandèrent au péripatélisme un principe de systématisation. Ils utilisèrent la notion aristotélicienne de justice commutative, | le concept de owéayua (2). Les textes (3) prouvent A qu'ils eurent à cet égard des conceptions très générales, A des projets de refonte de tout le droit des obligations. Mais il ne semble pas qu'ils aient-réussi à réaliser ces projets. Ils eurent en tout cas peu d' RIRES sur les. règles du droit des édiles.
Au contraire les Sabiniens, Mas. Sabinus et Julien « surtout, firent, dans ce domaine, œuvre féconde et durable. Ils donnérent à l'obligation romaine la forme la plus
(1) Ke proculianisme d'Ariston a été admis ei M. Accarias et par Karlowa, | R.R. G., I, p. 669. Nous l'admettons péur notre compte, en considération de: Fe prise par T. Aristo dans la question des contrats i innommés. Sice jurisconsulte avait admis, comme les Sabiniens, que l'échange ne se distinguait pas de la vente, il n'aurait pas proposé une action spéciale en vue de le sanctionner.
(2) Labeo ap. Ulp., Dig, L, 16, de v. * 19; Aristo ap. Ulp., Dig., II, M, de pact., 7,2 |
(3) Par exemple le second des textes cités à la nole précédente. Nous ne pouvons nous résoudre à admettre avec M. P. de Francisci, Storia e dottrina sui cosi delli contralli innominali l'inauthenticité, même partielle, de ce texte.
L'OBLIGATION ÉDILICIENNE 315
Ê éncrale qu'elle ait jamais revêtue. Ils utilisèrent la condictio et l'idée d’enrichissement sans cause. Ils remanièrent ainsi le droit des édiles et le droit romain tout entier. Îls rendirent l’obligation toujours plus abstraite | et moins matérielle. Ils dégagèrent le droit du fait.
Re
Les jurisconsultes ‘ romains postérieurs, ceux du | temps des Sévères et de Pépoque byzantine, n’eurent plus | qu'à parfaire l'œuvre que leurs prédécesseurs avaient accomplie. Ils «définirent» l'obligation au sens rigou-
reux du terme (1). Ils achevèrent la réalisation d’un pro-
grès décisif dans l'histoire de l'esprit humain — la création de’ l'obligation civile, — très analogue à celui.
qu'accomplira Kant, plusieurs siècles plus tard, en Rings. l'idée d'impératif calégorique el sie de loi morale. |
Ainsi l'idée d'obligation, que Rome nous a léguée, ne à 8 , ;
Late avoir été une conception primitive. Elle est née du fait ou plutôt a été conquise sur lui. Gomme toutes les choses du droit, comme tous les vrais biens de : Ja vie, elle fut le prix d’une lutte (2). Elle est de «ces valeurs acquises qui nous sont d'autant plus sacrées et chères qu'elles sont l'œuvre séculaire de notre espèce et - témoignent de son progrès » (3).
Cette idée, péniblement dégagée ou élaborée par les - magistrats, les praliciens, les jurisconsultes de Rome, il - semble bien qu'elle soit aujourd’ hui le concept autour
(1) Paul. Dig., XLIV, 7, de O. et A., 3 pr; et Justin., Znst., II, 13, de Oblig., pr: 5 = + (2) Cf. Ihering, La lutle pour le droit.
(3) Expressions empruntées à G. Davy, L'idéalisme el les conceplions réalis- 2 Les du droit, in Rev. philos., 89 (1920), pp. 234 syq., 349 sqq. Notre citation est - prise à la page 384.
duquel tendent à s'organiser toutes les réalités du droit. Le rapport d’ obligation tend toujours plus à l'emporter sur le rapport purement réel, à l'inverse de ée qui se passait dans la plus ancienne société romaine. L' adjonclion à à la propriété de certains éléments obligatoires et colle UfS (1), — si analogue aux transformations de l'usufruit romain à la fin de la. République, :— Ja notion nou- -velle de la propriété, conçue comme une. « fonction sociale » (2), l'analyse de certains civilistes tendant à Supprimer ou à abaisser la barrière qui séparait trade üonnellement le droit réel du droit personnel (3), peutètre même enfin certaines théories socialistes voulant substituer lobligataire à l'actionnaire, la créance à la propriété, forment un groupe de données dont on peut. contester 4 valeur intrisèque, mais dont l'historien du ‘droit ne Saurail méconnaître l'importance et la connexité. Et la puissance évolutive que nous avons vue se mani. fester dans l’histoire du droit des édiles et qui tendit à remplacer la garantie pénale par la garantie contractuelle, celle-ci par la garantie.de plein droit, la res par : l’obligatio, le matérialisme par l'idéalisme, pourrait done ‘bien être identique à celle qui, aujourd'hui, entraîne les fSocié étés des hommes vers des formes meilleures de.
vie collective, vers la réalisation d'u un idéal supérieur de | justice, et de bonté.
(1) Théories de l'abus du droit, du risque créé : limitations toujours plus nombreuses apportées à l'exercice du droit de propriété, etc. <
(2) Gide, Cours d'Econ. polit.5, TH, pp. 149-150. e
: )} Nous faisons allusion à 1 doctrine connue de M. Planiol - qui one à È ramener, en somme, le droit réel au droit personnel. Le droit réel est conçu par lui comme un rapport entre une ou plusieurs pe
rsonnes et une série :
indéfinie de personnes.
oo
Fe