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Le droit des gens moderne; précis élémentaire de droit international public, à l'usage des étudiants des Facultés de Droit

Il peut paraître hardi d'écrire un nouveau traité de Droit international public au sortir d'une grande guerre où tous les principes de la morale moderne ont été menacés ou méconnus. Nombre de gens vont disant que le Droit n'existe plus et qu'il y a seulement place pour la ruse en temps de paix, la violence sans frein au cours de la guerre. Ces affirmations attristantes proviennent souvent, par un paradoxe aisément explicable, des personnes qui croyaient tout particulièrement au développement de la civilisation et à son influence pacificatrice. Pour ceux, au contraire, qui ne se leurraient pas de l'apparence superficielle de la douceur de la vie moderne, qui voyaient nettement les passions ancestrales de rapine et de conquête toujours puissantes chez nos ennemis aux aguets, la guerre est apparue comme une fatalité trop attendue et dont les horreurs devaient croître avec les progrès mêmes de l'intelligence et de la science humaines. Mais, par un phénomène nouveau dans l'histoire du monde, la conscience des peuples s'est nettement révoltée contre le mal. Nos soldats, nos Alliés, ont ouvertement combattu et sont tombés pour le Droit. Ce mot, jusqu'ici compris d'une seule élite, a pu être invoqué comme un prestigieux drapeau en appel aux foules illettrées et de grandes nations sont entrées dans la mêlée meurtrière non plus seulement, comme jadis, sur Tordre de leurs chefs ou pour la défense d'intérêts égoïstes, mais parce que tous sentaient la nécessité de maintenir les principes élémentaires réglant les rapports nécessaires des Etats entre eux.

Ce sont ces principes mêmes qui constituent ce que Ton appelle du nom, un peu long et vague, de Droit international public. Certes, en immense majorité, les combattants de la grande guerre, venus de tous les points du globe pour abattre l'Allemagne, n'auraient rien compris à cette expression d'école. Mais ils sentaient profondément la nécessité de la Justice et du Droit entre les Etats comme entre les individus. Leur mort est !a plus haute consécration que le Droit international ait jamais reçue depuis que le monde existe, et, comme un infime hommage à la mémoire des héros tombés pour leur patrie, nous nous sentons autorisé, sinon incité, à essayer d'exposer, de préciser ces règles sanctionnées par tant de sang généreux.

Aussi bien, le Droit international devient à la fois populaire et officiel. Populaire, en ce que les masses ])rofondes y voient la meilleure sauvegarde contre la barbarie et la souffrance. Officiel, en ce qu'il est ouvertement invoqué par les chefs d'Etat et les gouvernements qui l'ont tant de fois raillé plus ou moins franchement. Nous n'avons pas un instant l'illusion, que nous n'avons jamais caressée d'ailleurs, de croire au règne immédiat de la sagesse et à l'abolition des violences de tous genres. Mais, précisément parce qu'avant la tourmente nous ne cachions pas notre opinion sur la faiblesse de règles juridiques observées des seuls diplomates et indifférentes à l'opinion publique, nous nous sentons d'autant plus fort pour soutenir qu'il y a quelque chose de changé et que ce Droit, méconnu ou décrié durant des siècles, est devenu une portion nécessaire de la vie civilisée moderne. Nous n'hésitons pas à penser que, désormais, le Droit international public intéressera d'autres personnes que des étudiants en instance d'examens ou de concours professionnels et nous avons l'impression que le public cultivé sentira de plus en plus le besoin d'en connaître les principes fondamentaux.

Ajoutons que la guerre mondiale a soumis à une épreuve décisive les données enseignées par les différentes écoles.

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