‹ Le droit des gens ou des nations (volume 2)Chapitre 3 sur 62 · TR · texte numérisé non relu

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12 fr. 60 - Tome tl (1803.1818), IS fr. 50. - Tome III (1816-1830), 12 fr. 50. — Tome IV (1831-1842), 12 fr. 50. — Tome V (1843-1849J, 12 fr. 50. - Tome VI (1850-1855), 12 fr. 50. — Tome VII (1856-1859), 12 fr. 50. — Tome VIII (1860-1863^. 12 fr. 50. — Tome IX M864-1867), 18 fr, — - Tome X (1867-1872), 15 fr. — Tome XI (1872-1876), 15 fr. — Tome XII (1877-1880). 18 fr. — Tome XIII (1881-1882), 16 fr. — Tome XIV (1883-1885), 20 fr. — Tome XV (supplément aux Tomes I à XIV, 1713-1886). Soui presie, — Les tomes I à VI ne se vendent pas séparément.

CUSHISG [Caleb), conseil des Etats-Unis aux conférences de Genève. — Traité de Washington, sa négociation, sa mise à exécution et les discussions auxquelles il a donné lieu, f 874, in-8. 6 >

CZARTORTSKI (Prince Adam). — Essai sur la diplomatie. 1864. in-8. 5 »

DESJARDINS (Ai^lhur), membre de Tlnstitut, avocat général à la Cour de Cassation. — Le congrès de Paris (1856) et la jurisprudence internationale. 1884, in-8. 2 y^

DROUTNDE LHUTS. — Les neutres pendant la guerre d'Orient. 1868, in-8. 2 >

DUDLET FIEIjD {David), avocat, ancien membre du congrès des Etats-Unis, rédacteur des codes de New- York. — Projet d'un code international contenant, en outre, l'exposé du droit international actuel sur les matières les plus importantes : extradition, naturalisation, statuts personnel et réel, droit de la guerre, etc., traduit de l'anglais par M. AXiBERIC ROLIN, avocat à Gand et secrétaire de rinstitut de droit international. 1881, un beau vol. m-8. 15 »

FÉRAUD-GIRAUD (L,-J,-D.)y conseiller à la cour de cassation. — Occupation militaire. Recours à raison des dommages causés par la guerre. 1881, in-8. 6 >»

GASPARD DE LUISE. Piorum Operarium congregationis presbytero, etc. — Codex canonum ecclesiœ qui ex antiquojure ad hue usque vigent et ex concilii tridcntini decretis, etc, 1873, in-8. 8 »

— De jure publico seu diplomatico ecclesiœ catholicœ tractationes^ documento conventiones quels autonomia, libertas, divina missio apostolicœ romanae sedis vmdicantur ut vera duplicis potestatis concordia habeatur ecclesiasticœ et civilis opus contra politicos nostri temporls délirantes. 1877, in-8. 12 »

OLASSON {E,)y membre de l'Institut, professeur à la Faculté de droit et à l'école des sciences politiques.— Le mariage civil et le divorce dans rantiquité et dans les principales législations modernes de TEurope;2« édition, 1880, in-8. 8 »

— Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de TAngleterre, comparés au droit et aux institutions de la France, depuis leur origiue jusqu'à nos jours. 1882-83, 6 vol. in-8. 60 »

GUELLE {Jules), chef de bataillon, ancien professeur-adjoint de législation et d'administration à Técole spéciale .de Sain^-Cyr, docteur en droit. — Droit international : la guerre continentale et les personnes. i88i; in-8. 5 »

— Précis des lois de la guerre sur terre. Commentaire pratique à Tusage des officiers de l'armée active, de la réserve et de la territoriale, avec une préface par M. G. Pradier-Fodéré, conseiller à la cour de Lyon, membre de rinstitut de droit international. 1884, 2 vol. in-12, cartonné à l'anglaise, tr. rouges. 8 >»

HAAKBCAN («/.-A.^, docteur en droit, ancien juge au tribunal mixte

d'Alexandrie. -— Droit international. L*Egypte et les traités internationauT sur la réforme judiciaire. 1877, in-8. 2 *

HAUS (E.), procureur du roi à Gand. — Du droit privé qui régit les étrangers en Belgique ou du droit des gens privé considéré dans ses rapports avec les lois civiles des Belges. 1874, in-8. iO »

HAUTEFEUILLE (L.-B,), ancien avocat au conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. — Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international, 2« édition, 1869, in-8. 7 50

HAXTHAUSEN {le baron Eug, de). — Considérations sur la nature, les conditions et les effets du principe constitutionnel. Quatre traités de MM. Joseph Held, Rodolphe Gneist, Georges Waitz, Guillaume Kosegarten. 1865, in-8. 6 »

LE BOURDELLËS (Raymond), docteur en droit, procureur de la République à Bar-sur-Aube. — De l'application du traité du 24 mars 1760 entre la France et la Sardaigneaans les relations actuelles de la France et de Htalie. 1882, in-8. 1 »

OBISSIER (Saint-Martin), avocat à la Cour d'appel de Paris. — Etude sur les capitulât, et la réforme judic. en Egypte, 1875, in-18. 1 »

OLIVART (el marques de). — La posesion. Su nocion en el derecho abstraèto. Etimologia, valor juridico, base de su defensa, 1884, in-8.

ROUARD DE CARD (E.), agrégé à la Faculté de droit de Toulouse, •— Droit international. L'arbitrage international dans le passé, le présent et l'avenir, précédé d'une lettre de M. Charles Giraud, membre de l'Institut, et d'un extrait du rapport fait à la Faculté de droit de Paris, par M. Lyon-Caen, professeur à la Faculté de droit de Paris. 1877, m-8. 4 »

Ouvrage couronné par la Faculté de droit de Paris (prix Sturdy).

^ Droit international. La guerre continentale et la propriété. 1877. in 8. 4f 4 50

SCHULTE (Frédéric dç^, professeur à l'université de Bonn. — Histoire du droit et des Institutions de l'Allemagne, traduit et annoté sur la o*" édition, par Marcel Fourmer, avocat à Paris, archiviste paléographe, avec une introduction de M. Glasson. membre de l'Institut, professeur à la Faculté de droit à Paris, 1882, un fort volume in 8. 12 »

SCIjOPIS (F.), président de l'Académie des sciences de Turin. — Histoire de lajléglslation italienne, traduite en français par Ch. Sclopis. 1864-66, 3 VOL in-8. 12 »

VALENTIN-SMITH, conseiller à la Cour d'appel de Lyon. — Du Tribunal de police en Angleterre. 1863, in-8. 5 »

VALFRET (J.). — Histoire de la diplomatie du gouvernement de la Défense Nationale. 1873, 3 vol. gr. in-8. 22 50

LAVAL. — IMPRIMKRIK K. J\MIX, ROR Dt LA FAIX, 4i.

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