CHAPITRE VIII

Règles à t égard des étrangers.

S 99. — Idée générale de la conduite que l’État doit tenir envers les étrangers.

Nous avons parlé ailleurs (1. 1, § a 1 3) des habitants, ou des gens qui ont leur domicile dans un pays dont ils ne sont pas citoyens. Il n’est question ici que des étrangers qui passent , ou séjournent dans le pays, soit pour leurs affaires, soit en qualité de simples voyageurs. Les relations qu’ils soutiennent avec la société, dans le sein de laquelle ils se trouvent , le but de leur

voyage et de leur séjour, les devoirs de l’humanité, les droits, l’intérêt, et le salut de l’Etat qui les reçoit, les droits de celui auquel ils appartiennent; tous ces principes, combinés et appliqués suivant les cas et les circonstances, servent à déterminer la conduite que l’on doit tenir avec eux , ce qui est de droit et de devoir à leur égard. Mais le but de ce chapitre n’est pas tant de faire voir ce que l’humanité et la justice prescrivent envers les étrangers , que d’établir les règles du droit des gens sur cette matière, règles tendantes à assurer les droits d’un chacun, et à empêcher que le repos des Nations ne soit troublé parles différends des particuliers.

8 100. — De Ventrée dans le territoire.

Puisque le seigneur du territoire peut en défendre l’entrée quand il le juge à propos (§ q4), il est sans doute le maître des conditions auxquelles il veut la permettre. C’est comme nous l’avons déjà dit, une conséquence du droit de domaine. Est-il nécessaire d’avertir que le maître du territoire doit respecter ici les devoirs de l’humanité? Il en est de même de tous les droits; le propriétaire peut en user librement, et il ne fait injure à personne en usant de son droit; mais s’il veut être exempt de faute et garder sa conscience pure, il n’en fera jamais que l’usage le plus conforme à ses devoirs. Nous parlons ici en général du droit qui appartient au seigneur du pays, réservant au chapitre suivant l’examen des cas dans lesquels il ne peut refuser l’entrée de ses terres, et nous verrons dans le chapitre X, comment ses devoirs envers tous les hommes l’obligent, en d’autres occasions, à permettre le passage et le séjour dans ses Etats.

Si le souverain attache quelque condition particulière à la permission d’entrer dans ses terres, il doit faire en sorte que les étrangers en soient avertis lorsqu’ilsse présentent à la frontière. Il estdes Etats, comme la Chine et le Japon , dans lesquels il est défendu , à

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