LIV# I, CHAP. X

§ lot}. L'empreinte qui se voit sur la monnaie devant être le sceau de son litre et de son poids , on sent d'abord qu'il ne peut être permis indifféremment à tout le monde d'enfahriqiicr. Les IVaudesy deviendraient trop communes; elle perdrait bientôt la confiance publique , ce serait anéantir une institution ulile. La monnaie se fabrique par l'autorité et au nom de l'état ou du prince , qui en est garant. Il doit donc avoir soin d'en faire fabriquer en quantité suffisante pour les besoins du pays , et veiller à ce qu'on la fasse bonne , c'est-à-dire , que sa valeur intrinsèque soit proportionnée à sa valeur extrinsèque , ou numéraire.

Il est vrai que , dans une nécessité pressante , l'état serait en droit d'ordonner aux citoyens de recevoir la monnaie à un prix supérieur à sa valeur réelle. Mais comme les étrangers ne la recevront point à ce prix-là , la nation ne gagne rien à cette manœuvre : c'est farder pour un moment la plaie sans la guérir. Cet excédant de valeur, ajouté arbitrairement à la monnaie, est une vraie dette que le souverain contracte envers les particuliers ; et pour observer une exacte justice, la crise passée, on doit racheter toute cette monnaie aux dépens del'état, en la payant en d'autres espèces, au cours naturel; autrement cette espèce de charge , imposée dans la nécessité , retombe sur ceux-là seulement qui ont reçu en paiement une monnaie arbitraire; ce qui est injuste. D'ailleurs, l'expérience a montré qu'une pareille ressource est ruineuse pour le commerce , en ce qu'elle détruit la confiance de l'étranger et du citoyen , fait hausser à proportion le prix de toutes choses , et engageant tout le monde à resserrer, ou à envoyer au-dehors les bonnes espèces anciennes , suspend la circulation de l'argent; en sorte qu'il est du devoir de toute nation et de tout souverain de s'abstenir, autant

94 LE DROIT DES Gr, XS.

qu'il est possible, d'une opération si dangereuse, et de recourir plutôt à des impôts et à des contributions extraordinaires, pour subvenir aux besoins pressants de l'état (*),

(*) On trouve dans Boizard, Traité des monnaies , les observations suivantes :« Il est à remarquer que quand nos rois affaiblissaient leurs moninaies,ils cachaient cet affaiblissement au peuple; témoin l'ordonnance ■ de Philippe de Valois , de l'année i55o , par laquelle ayant ordonne que

• Ton fît des doubles tournois à deux deniers cinq tiers grains de loi, ce

• qui était proprement altérer la monnaie, il dit dans son mandement,

• parlant aux officiers des monnaies , sur le serment que vous avez au roi , » tenez cette chose scci'ète le mieu^ que vous pourrez, que par vous (es Ttchangùiirs ni autres ne puissent savoir ou sentir aucune chose; car si ^par vous est su , en serez punis par teiic manière que tous autres en aunr ont exemple. »Le même auteur rapporte encore d'autres ordonnances semblables du même roi et une du dauphin, régent du royaume , pendant la captivité du roi Jean , en date du 27 juin i36o, en vertu de laquelle ies généraux maîtres des monnaies, ordonnant aux ofliciers de la monnaie de fabriquer des blancs deniers , à 1 denier et 12 grains de loi , leur commandent expressément de tenir cette ordonnance secrète , et si auemns demandent à combien ils sont (ces blancs deniers ), si m,aintcnir qu'Us sont à deux deniers de loi, chap. 29.

Les rois avaient recours à cet étrange expédient dans des cas de nécessité urgente, mais ils en sentaient l'injustice. Le même auteur parlant de Vemfirance ou des divers moyens d'affaiblir les monnaies , dit : « On a H rarement recours à ces moyens, parce qu'ils donnent occasion au transnport et à la fonte des bonnes espèces, à l'apport et au cours des espèces "étrangères, à renchérissement de toutes choses , à l'appauvrissement des «particuliers, à la diminution des revenus qui se paient en faibles mon- •'uaies, et quelquefois à la cessation du commerce. Cette Terilé a été si «reconnue de tout temps, que les princes qui ont pratiqué quelques-uns >»dc ces affaiblissements dans les temps fâcheux, ont cessé de les prati- »quer au moment où la nécessité a cessé. Nous avons à ce sujet une orndonnance de Philippe-le-Bel, du mois de mai 129.5 , qui porte que le roi » étant à Paris, ayant aucunement affaibli les monnaies en poids et loi, «espérant encore les affaiblir pour subvenir à ses alï'aires, et connaissant >iêtre chargé en conscience du dommage qu'il avait fait, et ferait portera nsa république pour raison de cet affaiblissement, le roi s'oblige par • chartre authentique au peuple de son royaume, que ses affaires passées , «il remettra la monnaie en bon ordre et valeur, à ses propres roiUs et