I. Quant à la source première, il faut re

(o) Cf. Système, t. 1. | 59« p. 4 (p. 4, trad). p. 393 ( p. 387, trad. ). t. 3 J 104,

§ 51. INTRODUCTION. t4f

marquer la terminologie différente qu'emploient les jurisconsultes romains , et dans laquelle on pourrait aisément voir une divergence d'opinions :

A. Quelquefois^ il est dit qu'il n'y a que deux sources : eco contractu et ex delictOy de sorte que toutes les obligations dériveraient forcément de l'une d'elles (6).

B. Dans beaucoup de textes y au contraire y on mentionne deux autres sources outre ces deux premières, ce qui donne quatre sources.

Il peut en effet y avoir des obligations qui naissent non proprié ex contractUj mais bien qv^si ex

contractu (c).

Et d'autres qui naissent non proprie ex male^

ftcio , mais bien quasi maleftdo {d)^ ou quasi ex

àelicto (e).

Ces quatre sources sont indiquées dans certains

textes de la manière la plus nette (/).

C. Enfin, nous trouvons indiquée une fois une source triple au moins en apparence : ex con-t7'actUj ex male/iciOy aut proprio qtiodam jure ex

(b) Ga i u s, III. S 88 : a(Nunc rubrique du titre. — L b i { de traaseamus ) ad obli^ationes 0, et A (44, 7).

Quarum 9umma divisio in du<u (d) Pr. J. 4e ohl. quœ quasi ex

species deducitur : omnis enim del, (4, 5). — 1.5 J 4, 5, 6 de 0.

wligatio vel es contractu nasci- et A. (41, 7).

tur, vel ex delicto. > ~ Mêmes (e) Quasi ex delicto se trouve

propositions, un peu moins nette- dans la rubrique des Institutes

ment exprimées: Gains, IV, (4,5).

J>, et i l J.deact. (4, 6).

contr. (3, 27). de même dans la

(f)i% J. de Obi. (3. 13).

(0) L. 1 pr. de O.etA. (44, 7).

{4â GH. II. âOtmCfiSDËar OBLIGATIONS.

^ariis caùsarum figuris (^). II est ériiteiit toutefois que cette dernière terminologie ne diflSi^pas essentiellement de la préc^ente ; elle sa borne â téunir en une seule, par l'emploi d'unef eatpres* liion moins précise , les deux premières sources. '

On serait porté à induire de la première terminologie une véritable divergence d'opinion, si on l'interprétait en ce sens qu'elle a pour but de Hier Texistence des obligations qtio&i eœ contraetu et qvbosi ex delicto. Mais en fait , il n'en est rien ; et voici simplement en quoi consiste la différence : quelques textes, pour plus de brièveté, ne parlent que des deux sources les plus importantes, tandis que d'autres textes plus complets y joignent deux autres sources, formées par analogie des deuï premières , comme le marque la particule qtmsu S'il pouvait encore subsister quelques doutes à ce sujets ils s'évanouiraient devant cette considération que tous les textes invoqués dans la question ont une même origine et sont également tirés de Gaius.

Si nous considérons maintenant d'une manière plus précise les deux principales sources [contraO' tus et delictum) , elles nous apparaîtront au premier coup d'œil comme correspondant aux idées, considérées abstractivement de convention et de violation du droit. Mais en fait ces expressions sont prises par les jurisconsultes romains