‹ Le droit des obligationsChapitre 93 sur 94 · III. YaSOM CÂU8ARUM FIGUEifi · texte numérisé non relu

III. YaSOM CÂU8ARUM FIGUEifi

Dans la théorie de l'origine première des obligations, nous nous sommes occupés jusqu'ici dés deux sources les plus importantes, à savoir, des contrats (§ 52*81), et des délits (§ 82^84). Nous

(nn) Cf. Pfordten, Ablia&cUangen (DisserUtionft), p. 306, 307.

§ 8&. ViUlLB GàUSiUlUM FIGURA. 503

avons encore une tâche à remplir : celle de rame* ner à un point de vue commun les autres causes d'obligation qui sont désignées, dans nos sources de droit, tantôt par cette dénomination générale seulement, tantôt par les noms particuliers de quasi*contrats et de quasi-délits, suivant qu'elles se rapprochent davantage de la nature des contrats ou de celle des délits (§ 51).

U n*est cependant pas facile de présenter ce point de vue d'une manière très-générale; nous ne pouvons guère que nous reporter aux recherches précédemment faites.

Les sources dont il s^agit dérivent, soit d'actes volontaires de la part du débiteur, soit de faits étrangers à la volonté du débiteur et présentant par conséquent, quant à lui, un caractère accidentel.

Il faut voir dans les premiers des actes unilatéraux (pour les distinguer des contrats), et en même temps des actes permis (pour les distinguer des délits).

Les derniers dérivent également d'actes volontaires de la part du créancier, ou bien de faits qui présentent des deux côtés une nature accidentelle.

Mais dans tous les cas où un acte volontaire, qu'il émane du débiteur ou du créancier, est nécessaire pour donner naissance à ces obligations, on

doit maintenir les règles qne nous ayons déjà exposées en un autre endroit^ comme condition de Tefflcacité juridique deo.jaçtes volontaires (a).

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