ALLEMAGNE

La taxe des pauvres sur les spectacles existe dans presque toutes les villes d'Allemagne, elle y revêt le caractère d'un impôt municipal abandonné au pouvoir réglementaire des administrations locales.

Nous trouvons cette taxe, notamment en Saxe, perçue en vertu de la loi du 22 octobre 1840. D'autres lois, d'autres actes administratifs ont successivement assuré l'exécution de la loi de 1840; cette dernière n'en reste pas moins l'acte fondamental de la législation relative à la perception de l'impôt créé en faveur des pauvres.

Le droit des pauvres est à Leipzig de :

50 pfennige' par soirée pour les danses publiques données dans les grands restaurants ou dans les grands cabarets.

I mark* par soirée pour chaque réunion tenue dans les cercles ou les clubs des cabarets.

25 pfennige par spectacle donné dans les petits cabarets.

La taxe varie, selon l'importance de la fête, de :

10 à 30 marks pour les bals masqués publics.

100 à 200 marks et même davantage pour les hippodromes des foires.

10 à 30 marks pour les petits spectacles donnés dans les foires.