DES PREUVES

Toute demande en justice peut se réduire k ce raisonnement qui se décompose en trois parties : l"* on invoque un principe de droit ^ 2* on avance un fait auquel ce principe s'applique \ 3° comme conclusion on demande la condamnation de l'adversaire. Ainsi : l** tout individu qui a reçu une somme d'argent à titre de prêt doit la rendre \ 2*» je vous ai remis une somme d'argent, mille francs k titre de prêt; 3<> je demande que vous soyez condamné a me les rendre. Tout demandeur a donc à établir un fait qui sert de fondement a sa prétention. Le point de droit ne fait pas précisément l'objet d'une preuve, mais d'un débat tendant à établir

le véritable sens de la loi. J'ai donc k établir que je vous ai prêté mille francs. Vous, défendeur, vous niez purement et simplement-, et vous n'avez pas a me prouver que vous ne me devez rien. Qui donc, d'une façon générale, doit prouver, faire la preuve? Généralisant l'exemple qui précède, <m pourrait dire : C'est le demandeur, c'est celui qui affirme un fait, qui doit le prouver-, le défendeur, celui qui nie n'a rien a prouver. Cette manière de poser la règle sur la question de savoir qui a la charge de faire la preuve, serait complètement fausse. Supposons eu effet que, k l'appui de ma demande je produise un écrit signé de vous par lequel vous reconnaissez me devoir mille francs; vous ne pouvez plus vous borner a dire que vous ne me devez rien -, vous me direz par exemple : Il est vrai , vous m'avez prêté mille francs, mais je vous les ai rendus. Je vous répondrai : Prouvez-le, montrez une quittance. Et voila que vous, défendeur, vous serez tenu de faire une preuve. Il n'est pas plus exact de dire qu'on ne peut pas prouver un fait négatif, nous le voyons bien Ik : vous prouvez que vous ne me devez rien en prouvant que vous m'avez payé. Notez bien qu'il ne s'agit pas pour vous de prouver, d'une façon générale et absolue, que vous ne me devez rien , mais seulement que vous ne me devez pas telle ou telle chose que je vous demande. En somme, quel est le principe? C'est que celui- Ik doit prouver qui avance un fait contraire k ce qui est préisumé vrai jusqu'k preuve du contraire, k ce qui est acquis. Pourquoi dois-je prouver que je vous ai prêté de l'argent? Parce que c'est Ik un fait exceptionnel -, la règle est que personne ne me doit rien ^ il n'y a pas une personne, sur un million, qui me doive de l'argent. Pourquoi, lorsque j'ai produit votre reçu, et que vous vous prétendez libéré, devezvous l'établir, produire une quittance? Parce que>, quand j'ai produit mon titre, il est acquis au débat que vous êtes