AR NUT

TABLE DES MATIÈRES

Discussion entre les Pays-Bas et les riverains du Rhin au

sujet des embouchures de ce fleuve Le différend est soumis au Congrès de Vérone Convention entre les États riverains, 1831.

L'Escaut. .

Traité entre la Dalle et É Hola 1863 .

Traité entre la Belgique et les autres puissances, 1863 . L’Elbe CÉRTIR ESS RO EE, US LE PeAbanubess.t 50e ANS Le droite Traité de Paris, 1856. LS PE NS CR Acte de navigation entre les États riverains . Discussions suseitées par les riverains .

Le Mississipi

Discussion entre l'Eépagne et 1a8 États- Unis à au Set de sa

navigation

Traité de San Lorenzo, 1795.

Le Saint-Laurent . ‘

Discussion entre les États- Unis et l'Angleterre au deué de sa naviguation .

Traité entre l'Angleterre ns Le États. FEAR 1854

La Plata

Traité entre RUES d le Brésil, 1851.

Traité entre la République Argentine, l'Angleterre et les États-Unis, 1853

Décret de l'Uruguay. — Traité tire le Paraguay, Ga Rene et l'Angleterre, 1853 ;

Traité entre la République HSE é le "Brésil, 1857.

Traité entre le Paraguay et les États-Unis, 1859.

Traité entre la Bolivie et les États-Unis, 1858.

Le fleuve des Amazones.

Pérou, Équateur, Bolivie ;

Traité entre le Pérou et le Brésil A Te te Eee Amazones, 1851. ;

Le Rio Grande, Rio Colorado T le Gila.

Le Congo ou Zaire

Le Niger.

Modifications anooPtées : à l'Acte final ah Vienne sa 1815 . la Conférence de Berlin de 1885.

Fleuves situés sur le territoire d’un État en hi ser Fe Ka limite . ’

Fleuves traversant Tauurs États

Droits accessoires à la navigation des fleuves.

Principe fondamental de la libre navigation des fleuves Changements dans le cours des fleuves .

Limites du territoire.

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