III. Recueils de traites

En 1850, Garden a publié une édition de son Histoire générale drs traités de paix et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la paix de Westphalie. Paris, 16 vol. in-8, Cetouvrage n'esten somme que la reproduction de l’Æistoire abrégée de Koch, continuée par Schæll. Il va jusqu'à Pannée 1814.

En France, M. de Clercq a, sous les auspices du ministères des affaires étrangères, publié, en quatorze volumes in-8, un recueil complet des traités de ce pays depuis 1713 jusqu'en 1884, continué par son fils M. Jules de Glercq, rédacteur au ministère des affaires étrangères. L'ordre chronologique y est rigoureusement observé.

Recueil mensuel de diplomatie et d'histoire. Traités, déclarations

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correspondances diplomatiques, discours du trôme, etc., etc., k vol. gr. in-8° par an depuis 1861. (L'année 1870 ne compte que 2 vol.)

Cette publication comprend les documents de tous les pays, traduits en français lorsqu'ils sont originairement rédigés dans d’autres langues. Après une interruption en 1876, elle a été reprise sous la direction de M. Louis Renault à partir de l’année 1883.

Il a été introduit de notables améliorations. Chaque livraison contient dès 1876, outre la reproduction textuelle : L° des traités, des conventions et des protocoles; 2° des correspondances, des dépèches et des notes ; 3° des lois et des documents divers, une chronique destinée à indiquer au fur et à mesure les faits les plus

importants en matière de rapports internationaux, a relever cer-

tains renseignements statistiques ou à analyser certains documents qui ne se prêtent pas par leur nature à une reproduction textuelle dans les trois premières parties; ensuiteun bulletin bibliographique comprenant les publications relatives à l’histoire générale et à l’histoire diplomatique, à la géographie et à l’ethnographie, au droit des gens et au droit international privé, au droit constitutionnel, à la diplomatie et aux rapports internationaux tant au point de vue pratique qu'au point de vue scientifique.

En Angleterre, on doit à M. Ed. Herstlet, bibliothécaire du ministère des affaires étrangères (Foreign office), une collection de documents officiels concernant les relations de la Grande Bretagne avec les puissances étrangères (Zréish and foreign State papers). Gette collection qui ne compte pas moins de soixante volumes ïin-8, va jusqu'en 1870. Elle a pour titre :

British and foreign State papers : a collection of treaties between powers, and of treaties and other documents between Great Britain and foreign powers, relating to territorial arrangements, peace, commerce, etc. It also contains the constitutions of Foreign States, and international correspondence relating to politicai questions, the interpretation of treaties, the slave trade, etc. Itis compiled for the use of Her Majesty's government, and consist at present of 64 volumes. Vols. I. to XX VI. were compiled by the late Lewis Hertslet Esq. and vols XXVII to Vol. LXIV by sir Edivard Hertslet C. B.

Ed. Herstlet,

contains & general index, chronologically and alphabetically arran- .

ged to the documents contained in the entire series of 64 volumes 1814-1873. (Recueil des traités entre les puissances étrangères et des traités et autres documents entre l'Angleterre et les puissances étrangères, relatifs à des arrangements territoriaux, à la paix, au com-

Ch. de Martens et F, de Cussy.

Bancroft Davis.

Tétot.

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merce, etc. Il contient aussi les constitutions des États étrangers et la correspondance internationale concernant des questions. politiques, l'interprétation des traités, la traite des esclaves, etc. Il a été compilé pour l’usage du gouvernement anglais, et se compose actuellement de 64 volumes. Les volumes de I à XXVI ont été compilés par feu Lewis [Hertslet et les volumes de XXVII à LXIV par sir Edward Hertslet. Le volume LXIV contient une table générale par ordre chronologique et alphabétique des documents renfermés dans la série toute entière des 64 volumes 1811-1873.)

Sir Ed. Hertsleta complété les recueils des papiers d'État commencés par son père ; puis 1l a condensé le résultat des études que lui ont suggérées cette masse de documents, dans un ouvrage précieux auquel ila donné le titre de : The map of Europe by trealies 1814 to 1875, showing the various political and territorial changes which have taken place since the general peace of 1814, with numerous noles and coloured maps, and an index to the name of every place and to every subject aluded to in the work. (La carte de l'Europe d’après les traités de 1814 à 1875, indiquant les divers changements politiques et territoriaux depuis la paix générale de 1814 ; avec de nombreuses notes et des cartes coloriées, et une table des noms de tous les sujets dont il est parlé dans l’ouvrage, 3 vol. in-8°.) Ces études sont poussées jusqu’en

Le Baron Gh. de Martens et le Baron Ferd. de Gussy ont publié le Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes

diplomatiques depuis année 1760 jusqu’à l'époque actuelle (Leipzig, 1846-57. 7 vol. in-8°). Une deuxième série de ce recueil a vu le jour par les soins de M. F. H. Geffcken, ancien ministre résident et professeur de droit public, dont le tome second (1870-1878) vient de paraître à Leipzig.

Sous le titre de Votes upon the treaties of the United States (Notes sur lestraités des États-Unis), M. Bancroft Davis, alors soussecrétaire d’État des affaires étrangères, a, en 1873, dressé une table des traités conclus par les États-Unis, depuis 1776 jusqu’en 1873, classés par ordre chronologique, suivant les sujets qui en ont fourni l'objet et les pays qui y ont pris part.

En général les recherches sont longues et difficiles dans de volumineuses collections classées le plus souvent selon les nécessités de la publication : c’est sans doute ce qui a déterminé M. Tétot, archiviste au ministère des affaires étrangères de France, à publier son

Répertoire des traités de paix, de commerce, d'alliance, etc,, ou Ta- | ble générale des actes diplomatiques conclus entre toutes les puis- | sances du globe de 1493 à 1866, d'après les recueils les plus complets publiés jusqu'à ce jour. Ge sont plutôt deux tables qu'a composées M. Tétot; car son répertoire se divise en deux parties, dont l’une est le relevé par ordre chronologique des documents, et l’autre la nomenclature alphabétique des puissances qui les ont signés. Chacune de ces tables donne l'indication du volume et de la page du recueil où se trouve le texte de chaque traité ; la concordance d’une table avec l’autre est établie au moyen de numéros placés à la suite des documents. Grâce à ce travail de patience et de coordination, les recherches sont désormais non seulement simplifiées, facilitées, mais encore guidées dans une voie plus directe et plus sûre, | M. F. de Martens est chargé par le gouvernement russe de la publication des traités et des conventions entre la Russie et les puissances étrangères. Les cinq premiers volumes renferment les traités avec l'Autriche, de 1648 à 1878. Le sixième, ceux conclus avec l’Allemagne de 1762 à 1808. M. de Martens ne se borne pas à reproduire les textes des traités ; il les fait précéder d’introductions histori- ; ques.

É On doit au professeur Neumann, de Vienne une collection … très importante de documents indispensables à l'étude des relations internationales : c'est le Recueil des traités et des conventions conclues par l'Autriche avec les puissances étranà gères. Ce recueil commence avec la paix de Hubertsbourg en 1763. Il s'étend jusqu'à nos jours et forme dix-huit volumes. “…. Les six premiers comprennent les traités conclus jusqu’en 1856; les douze autres, rédigés avec la collaboration de M. Plason, conseiller au Ministère des affaires étrangères, les traités conclus depuis lors. Le sixième volume de la première partie, exclusivement réservé aux affaires d'Orient, renferme les protocoles des conférences de Vienne et de Paris de 1854, 1855 et 1856. Ce recueil donne aussi les lois, les ordonnances et les circulaires qui ont trait au droit mternational.

La guerre de 1870-1871 entre l'Allemagne et la France à eu les conséquences les plus importantes, puisqu'elle a modifié matériellement la position relative de deux grandes puissances de l’Europe et à exercé par suite une influence sensible sur l’équilibre politique du continent. On ne sera donc pas étonné, si elle à

F,.de Martens