VII. — DROIT MARITIME

De nombreux savants publicistes se sont attachés plus particulièrement à l'étude du droit international maritime.

Pardessus a fait paraître, de 1828 à 1845, une Collection des lois maritimes antérieures au XVITI° siècle ; Boulay-Paty, de 1821 à 1823, un Cours de droit commercial maritime.

Hautefeuille a publié en 1848 son livre des Droits et devoirs des nations neutres en temps de querre maritime. dont une seconde édition a paru en 1858. On est aussi redevable au même auteur d’une Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international (2° édit., Paris 1864 in-8°), et d'un ouvrage

(1) Voir Vera, Introduction à la philosophie de Hegel.

Proudhon,

Kamarowsky.

S. Pays,

Pardessus,

Boulay-Paty.

Hautefeuille.

Gessner.

Cauchy,

Ortolan,

intitulé : Questions de droit maritime international (Paris 1868). Ces deux ouvrages jouissent d’une autorité trop considérable pour que nous ne soyons pas dispensés d’en présenter ici une analyse détaillée.

Au nombre des écrits recommandables les plus récents sur le même sujet nous devons citer en première ligne celui que le docteur Gessner a fait paraître, en 1865, sous le titre: Le droit des neutres sur mer. Dans une seconde édition, publiée en 1876 à Berlin, l'auteur a mis à profit les enseignements ressortant de la guerre civile aux États-Unis et du conflit franco-allemand de 1870-1871.

Le livre de M. Eugène Cauchy, membre de l’Institut de France, sur Le droit maritime international considéré dans ses origines et dans ses rapports avec la civilisation, ouvrage couronné, en 1862, par l’Académie des sciences morales et politiques, est peut-être le traité le plus savant que nous ayons aujourd'hui sur la matière. M. Cauchy a envisagé son sujet au point de vue le plus élevé : après avoir recherché les origines du droit maritime dans les sources du droit naturel et du droit des gens, il nous fait, à l’aide d’un résumé historique des plus instructifs, assister à ses applications diverses à travers les siècles et chez les différents peuples, ainsi qu’à son développement graduel à la suite du progrès des lumières et des idées modernes.

En 1866, M. Cauchy a repris, pour en faire l’objet d’études spéciales et nouvelles, la question du Respect de la propriété privée dans la guerre maritime, qu'il avait déjà traitée dans le livre dont nous venons de parler. Il en a fait le sujet d’un mémoire lu à l’Académie des sciences morales et politiques, au moment où les incidents de la guerre civile dont le nord de l'Amérique avait été le théâtre les années précédentes, soulevaient de graves discussions entre les États-Unis et l'Angleterre. Les conclusions de cet intéressant mémoire reflètent naturellément les idées généreuses que M. Cauchy avait déjà développées dans son Traité de droit maritime.

Le capitaine de vaisseau Ortolan a traité également avec beaucoup de science et une grande sûreté de jugement les questions de droit international maritime. Son livre : Règles internationales et diplomatie de la mer, est très remarquable. La quatrième édition, mise

en harmonie avec le dernier état des traités et suivie d’un appendice

spécial contenant, avec les actes du Congrès de Paris de 1856, les principaux documents officiels relatifs à la guerre d’Orient et à la guerre d'Amérique, a été publiée en 1864.

Parmi les ouvrages français sur la matière, il faut encore citer :

Les Phases et causes célèbres du droit maritime des nations, de M. le baron Ferdinand de Cussy, en 1856.

Il est utile de consulter aussi sur la même matière l'ouvrage espagnol: Estudios sobre el derecho internacional maritimo ; exposicion razonada. de sus principios fundumentales (Études sur le droit international maritime ; exposé raisonné de ses principes fondamentaux), par don Ignacio de Negrin, officier du corps administratif de la marine espagnole (Madrid, 1862) ; l’ouvrage italien de Lucchesi Palli : Principii teorico-pratici di diritto maritimo (Principes théoriques et pratiques du droit maritime), où se trouve un plan de code international et maritime ; ainsi que les livres anglais : The law and practice of maritime insurance (Le droit et la pratique des assurances maritimes), par John Duer, publié en 1846, lequel renferme un sommaire très complet des décisions des cours de prises d'Angleterre et d'Amérique, sur les prises maritimes ; À /realise of the relative rights and duties of belligerent and neutral powers in maritime affaurs (Traité des droits et des devoirs relatifs des belligérants et des puissances neutres, dans les affaires maritimes), par Robert Ward (Londres, 1873): ce traité est demeuré inachevé ; l’auteur n’a mis à exécution que la première partie du programme qu'il s'était tracé. |

Comme se rattachant aux ouvrages spéciaux sur le droit maritime, nous né pouvons omettre le remarquable Traité des prises maritimes, que MM. Pistoye et Duverdy ont publié à Paris au moment où éclatait la guerre d'Orient, et dont ils ont fait paraître une nouvelle édition en 1859 ; le rapport sur : Le droit des prises maritimes, présenté par M. Bulmerincq à l'Institut de droit international, conformément à la décision prise par cette assemblée le 12 septembre 1876 (Voirla Revue de droit international, t. X,p. 185, ett. XI, p. 152 et p. 320).

Nous devons à M. F. Pcrels, conseiller d’amirauté à Berlin, entre autres, deux ouvrages importants. Le premier qui est intitulé Das internationale Seerecht der Gegenwart (Berlin 1882, in-8) a été traduit en français par M. Arendt, sous utre de Manuel de droit maritime international (Paris 188/4;. 11 se divise en cinq parties dont la première est consacrée au droit maritime en temps de paix, la seconde à l’état de guerre. Le second ouvrage traite du droit public maritime de l'empire d'Allemagne (Handbuch des allgemenen offentlichen Seerechts im Deutschen Reiche. Berlin, 1884).

M. Valentin Alsina, jurisconsulte argentin, à publié à Montévideo

De Cussy.

Negrin.

Lucchesi

Palli,

Duert,

W ar d ,

Pistoye et Duverdy.

Bulmerined,

Perels,

V, Alsina.

Engelhardt,

Marsden,

Marquardsen.

Kaltenborn yon Strachau,

Bergbobm,

Boeck.

Aegidi,

Nyss

Pæbls,

CR Rd ns nés pt pre ‘ LL

en 18/48, une traduction de lPouvrage de Chitty, sous le titre de : Tratado präctico de la ley de las naciones relativamente al efecto legal de la querra sobre el comercio de los beligerantes y neutrales (Traité pratique de la loi des nations, relativement à l'effet légal de la guerre sur le commerce des belligérants et des neutres).

M. Alsina a enrichi cette traduction d’une étude comparée et de notes importantes, qui font du livre de Chitty, un texte utile à consulter. | |

M. E. Engelhardt, ministre plénipotentiaire, est l’auteur du traité le plus complet du régime conventionnel des fleuves mternationaux (Paris, 1879). Dans la 3° partie, l’auteur résume les principes en. vigueur sous forme de convention générale.

Le publiciste anglais Marsden s’est fait connaître par une monographie des abordages en mer (A érealise of the laws of collisions at Sea. Londres, 1880.)

M. Marquardsen, professeur à l’université d’Erlangen, a pris rang parmi les publicistes, par sa dissertation sur le cas du Zrent (Der Trent-Fall. Erlangen, 1862), où il traite principalement des transports maritimes par les neutres. *

M. Kaltenborn von Strachau, jurisconsulte allemand, nous a donné, un grand travail sur le droit maritime (Berlin, 1881, 2 vol.), puis un livre sur les précurseurs de Grotius.

À citer enfin, parmi les ouvrages sur le droit maritime en général, et celui des neutres en particulier, la monographie importante de M. Bergbohm, agrégé de l’Université de Dorpat, sur la neutralité armée de 1780 à 1783 (Die bewaffnete Neutralitat 1780-1783. Berlin, 1884).

M. Ch. de Boeck, publiciste français, à publié en 1882 un traité intitulé : De la propriété privée sous pavillon ennemi. 1] défend le principe de linviolabilité de cette propriété, même sous pavillon ennemi, sauf certaines restrictions; c'est un ouvrage très érudit.

M. Aegidi, publiciste allemand, ci-devant conseiller à l'Office ex térieur, aujourd'hui professeur à l'Université de Berlin, s’est fait connaître entre autres par un opuscule intitulé : #rei schiff unter feindesflagge(navire libre sous pavillon ennemi.)

Nous devons à M. Nys, secrétaire de la rédaction de la Reure de droit international, deux études importantes sur le droit de la guerre et les précurseurs de Grotius (Paris 1882) et sur la guerre maritime (Paris 1881). Ces études sont à la fois historiques et. juridiques.

M. Pœhls a publié un volumineux traité du droit maritime d'a-

près le droit hambourgeois (Darstellung des seerechts nach gemeinem and hamhurgischen rechte, Hambourg 1830-33, 4 vol.)

M. Carlos Testa, professeur à Lisbonne, a publié un traité de droit public international maritime, qui a été traduit en français par Ad. Bautiron (Paris 1886). Le traducteur a ajouté quelques documents nouveaux, entre autres ceux relatifs à la conférence afri- Caine. |

M. Fauchille est l’auteur d’un ouvrage intitulé : Du blocus maritime, étude de druit international et de droit comparé. (Paris 1882),

Ce livre est divisé en trois chapitres, dans lesquels l’auteur exainine successivement la légitimité ct le fondement du blocus maritime, les effets du blocus et sa violation. Après avoir constaté les progrès réalisés jusqu'à présent dans la pratique du blocus, l’auteur signale les réformes qu'il y a lieu d’y apporter encore.

A ces ouvrages il convient de rattacher deux publications importantes, relatives au droit commercial.

C'est d’abord le livre de M. G. Massé, président à la cour de cassation de France, sur Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil. Ce livre ne rentre pas dans la catégorie de ceux qui traitent exclusivement du droit international ; mais les relations commerciales des différents pays ct la législation qui les régit, se rattachent à ce droitet surtout au droit des gens maritime par tant de points, et notamment par les traités intervenus de nation à nation, que le savant jurisconsulte eût fait une œuvre incomplète, s'il n’eût abordé toutes les questions qui font sortir le droit commercial des bornes étroites des transactions privées. Le droit commercial à paru pour la première fois en 184h ; une troisième édition en a été donnée en 1874, revue et augmentée par l’auteur lui-même, dont l'opinion fait autorité en la matière.

M. À. Desjardins, publiciste français, est connu surtout pour son Traité de droit commercial maritime. (Paris, 1878-85, 5 vol.), puis par une étude sur le Congrès de Paris en 1856, et l'interprétation de cette assemblée, enfin par un travail sur les derniers progrès du droit international, qui a paru en 1882 dans la /evue des Deux- Mondes.

Citons enfin les Causes célèbres du droit des gens, ouvrage que le baron Ch. de Martens, publia en 1827. C’est un recueil intéressant dans lequel on trouve un compte-rendu de quelques-unes des discussions les plus curieuses auxquelles aient donné lieu les prérogatives des ambassadeurs et les droits du commerce des neutres,

Testa.

Fauchille.

Masse,

Desjardins.