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RÈGLES GÉNÉRALES DU CÉRÉMONIAL DANS LES RELATIONS RÉCIPROQUES DES NATIONS ET DES SOUVERAINS.

§ 194. Le droit au respect que les États se doivent mutuellement, impose incontestablement aux souverains l'obligation de s'abstenir, dans leurs relations personnelles et dans leur eor-

respondance , de toutes les formes blessantes au point de vue général de la morale, ainsi qu’il a été expliqué au § 32. Mais il ne prescrit nullement certaines formes positives. L’inégalité de rang qui s’est établie entre les Etats souverains, et le sentiment de leur dignité individuelle d’une part, l’esprit de la chevalerie occidentale et les usages des Cours d’autre part, ont introduit des formes dont l’ensemble constitue le cérémonial public. Il embrasse une foule de ces graves riens (selon l’expression d’un spirituel écrivain, M. de Flassan), dont l’oubli ou l’inobservation sont regardés comme un outrage public. C’est à cause de ce caractère en quelque sorte obligatoire, que la science politique ne doit pas le négliger entièrement.1 Le cérémonial s’applique:

1“ aux relations directes des souverains et des membres des familles souveraines, soit dans leurs rencontres personnelles, soit dans leur correspondance;

2* au commerce diplomatique, verbal ou par écrit;

3° à la correspondance entre les autorités de divers États;

4° au salut des navires sur mer.

') Les ouvrages relatifs & cette matière en général peu juridique sont indiqués par d'Ompteda g 207 et 20b et do Kamptz g 13b. Les plus importants, quoique vieillis sur plusieurs points, sont les suivants:

Il Ceremoniale bistorico e politico di Gregorico Leti. 6 vol. Amstel. 1685. 12.

F. G. de Winterfeld, Teutsche und Cérémonial Politica. 3 vol. Frankf. und Leipzig 1700. 1762. b.

G. Stievens, Europaisches Hofceremonia). Leipzig 1714. tome II 1723.

J. C. Lünig, Thcatrum ceremoniale historico-politicum. Leipzig 1716.