LIVRE I
DÉFLNITION ET APERÇU niSTORIQUB DE LA NEUTRALITÉ
Page
i 2491 Définition. — Grotius 407
Gessner, Galiani, Martens 408
Hantefeuille , Pradier Fodéré , Vattel, Wheaton ,
Halleck, Hubner 409
Phillimore, Garden, Fiore, Klûber, Massé. ... 409 Heffter, Gelfcken, Bluntschli, Sir Alexander Cock-
burn, Manning, Woolsey 410
Quelle, Funck Brentano et Sorel 411
§2492 Impartialité des neutres 411
§2493 Résumé 411
§ 2494 Résumé historique . . ' 412
§ 2495 Première période, 1400-1780. — Le Consulat de la mer. . 412
S 2496 Législation française de 1538 à 1681 413
Ordonnances de 1538, de 1543 et de 1584 .... 413
I 2497 Exception en faveur de la Ligue Hanséatique 414
§ 2498 La règle du Comulat de la mer abrogée par le droit conventionnel de la France du milieu à la fin du dix-
' septième siècle . 414
§ 2499 Conduite observée par TAngleterre 415
§2500 Résumé 415
§ ^01 Seconde période, 1780-1854. — Neutralité armée de 1780 . 415 § 25(^2 Principes en faveur des neutres consacrés par les traités
de 1783 et 1786 417
§ 2303 Principes suivis par la Révolution française 417
§ 2504 Neutralité armée de 1800 " 419
§ 2505 Convention maritime entre l'Angleterre et la Russie du
17 juin 1801 419
2506 Appréciation de la Convention anglo-russe ..... 421 â 2507 Annulation de la Convention anglo-russe, 1807 .... 422 § ^08 Jurisprudence des États-Unis sur les questions de neutralité 422
2509 Traité de commerce conclu entre les États-Unis et la
France en 1778 422
^10 Circonstances aggi'avîlntés . * 422
XZn TABLB DBS MATIÈRES
§ 2511 Proclamation de Washington 423
§ 2512 Nouvelles complications 423
§ 2513 Lettre de Jeflèrson, 1703 424
§ 2514 Noayelles plaintes de TAngleterre 424
§ 2515 Actes de 1818 dit de la neatralité des États-Unis ... 425
§ 2516 Cas pratiques 426
Affaire de Gédéon Henfield ^.426
§ 2517 Armement en pays étranger 426
§ 2518 Nayire réparé dans nn port américain 426
§ 2519 Retour dans des conditions différentes. Augmentations
des moyens de défense antérieurement à la capture. . 427 § 2520 Augmentation des moyens de défense antérieurement à
la capture 427
§ 2521 Complicité dans les manœuvres coupables imputables à
un corsaire. ' 427
S 2522 Capture et recousse 427
§ 2523 Double capture 427
§ 2524 Affaire du navire El Bello Corunes. Fraudes en matière de
nationailité et de pavillon 428
§ 2525 Usage des commissions délivrées par un gouvernement
tiers. — La Santissima Trinidad et le Gran Para . • . 428
§ 2526 La Nereida 428
§ 2527 Conduite observée par les États-Unis dans les guerres
soutenues par les anciennes colonies espagnoles dans
TAmérique du Sud 429
§ 2529 Réclamation du gouvernement espagnol 429
I 2529 Traité de 1819 entre les États-Unis et TEspagne. ... 429 i 2530 Système britannique de blocus et système continental
français, 1806 430
§ 2531 Décret de Berlin de 1806 430
g 2532 Décret de Milan de 1807 431
§ 2533 Ordres du Conseil de la Grande Bretagne, 1806-1807. . . 431 § 2534 Lois anglaises de 1819 et de 1870 sur les enrôlements
pour compte étranger {Foreign enlistment acts) . . • 432 § 2535 RéclamatioQS de la Turquie en 1826 contre Tinobservation
de racte de 1819 433
§ 2536 Exception au principe établi sur les enrôlements quand
TAngleterre ne reste pas neutre 434
§ 2537 Conduite de l'Angleterre dans les troubles du Portugal. 434
g 2538 Débats parlementaires sur rincident de Tîle de Terceire . 435
§ 2539 Troisibmb période, 1854-1872. — Guerre d^Orient ... 435 § 2540 Efforts tentés par M. Drouya de Lbuys en faveur d*un
accord entre les gouvernements d*Angleterre et de
France, 1854 436
g 2541 Rapport adressé à TEmpereur le 29 mars 1854 .... 438
Déclaration de M. Drouyn de Lbuys. ..... 439
Réponse des gouvernements neutres 441
g 2542 Note suédoise 442
