V. Congrès d'Anvers Bruxelles
Congrès de
Congédiement du capitaine.
Actes d'où résulte le — 87.
Affréteur, affréteur-armateur 85.
Armateur gérants, 91.
Capitaine co-propriétaire 90 et s.
Convention écrite 88.
Droits du capitaine 86.
Droit du propriétaire 84.
Indemnité 86, 88, 89.
Congrès d'Anvers.
Abandon du navire et du fret 82.
Affrètement 290, 346.
Avaries communes 416, 469.
Conflits de lois 5.
DES MATIÈRES
Contribution aux avaries communes,
Règlement d'avaries 483.
Responsabilité des propriétaires 82.
Congrès de Bruxelles.
Abandon du navire et du fret 82, 83.
Actes translatifs de propriété
Actes constitutifs ou translatifs de droits
réels 6, 7, 132.
Affrètement 298.
Avaries communes 416, 418. 428, 430, 431,433,436,468,469.
Clauses d'irresponsabilité 394.
Conflits de lois 5.
Contribution aux avaries communes
Extinction des privilèges 54.
Fret 405.
Lettres de mer 133.
Navires de mer 1.
Pouvoirs du capitaines, 164.
Registres publics 7.
Règlement d'avaries 483.
Responsabilité des propriétaires 82, 83.
Vente du navire 8.
Gomiaissement
Absence de — 212, 457.
Avaries communes 457.
Clauses exceptionnelles 69, 206.
Clauses d'irresponsabilité 205.
Conflit entre divers porteurs 217.
Connaissement irrégulier 212.
Date 203.
Définition 120, 216.
Délivrance anticipée de la marchandise
Diven^ence entre la charte-partie et le
Diversité entre — 213.
Endossement en blanc 215.
Enonciations essentielles 204.
Enonciations normales 202.
Foidueau— 211.
Nature du — 216.
Naufrage 219.
Nombre des exemplaires 208.
Obligation du capitaine 120.
Oblij^tions du destinataire 220, 352.
Papiers de bord 132.
Relâche forcée 219.
Remise des acquits 220.
Signature 209.
Transmission 207.
Contribution aux avaries communes.
Action en — 439.
Agrès et apparaux déposés sur le pont
Agrès et apparaux non inventoriés 458.
Avaries antérieures ou postérieures au
sacrifice 454, 455.
Avaries particulières 440.
Choses privilégiées 444.
Congrès de Bruxelles 463, 464, 465.
Détermination de la qualité des mat-
chandises452.
Droit de rétention 472.
Eléments de la masse 438.
Fret 397, 441.
Insolvabilité du destinataire 473.
Marchandises chargées sur le pont 459.
Marchandises endommagées 4&3.
Marchandises sacrifiées 451, 454.
Marchandises sans connaissement 457 Marchandises sauvées 448 et s.
Munitions 444, 445.
Passagers 447, PrivUèges470,471.
Sacrifices de la cargaison entière 465.
Salaires de Féquipage 446.
Sous-frets 442.
