Acte de propriété
Papier de bord 132, 139,
Acquit de payement ou à caution des douanes.
Papier de bord 132.
Affrètement.
Absence de réclamateurs 346.
Arrêt 360 et s., 364 et s.
Cabine du capitaine 302.
Chargement clandestin 370.
Congrès d* Anvers et de Bruxelles 298.
Contrestaries 301.
Définition 295.
Endossement 298.
Faculté de décharger 364.
Force majeure 360.
Garanties respectives du ftréteuc et de
Taffréteur âo9.
Interdiction de commerce 375, 377.
Loi territoriale 99a Locaux réservés 303.
Nature du contrat 312.
Navire entier 302, 314 et a.
Ordre public 338, 363.
Phiralité de réolamateora 345.
Preuve 296.
Refus du desUnataire 339 et s.
Sous-aflfrètement 297.
Staries et surestaries 301.
Tiers de bonne foi 316.
Usage des lieux 299, dOa Vente du navire 12.
V. Chargement à cueilUtU ; Frtk; Obligations de V affréteur ; ObUgaHons du fréteur; Privilèges sur h frk^ sur le chargement, sur U navire; Vente du chargement.
Affréteur armateur.
Abandon du navire et du fret 77.
Conffédiement du capitaine 85.
Définition 93.
Responsabilité du propriétaire 67.
TABLE ANALYTIQUE
Agrès et apparaux.
Avaries communes 458 et s.
Définition 11.
Privilège 19,350.
Vente du navire 11, 19.
Armateur.
Action judiciaire 94, 95.
Congédiement du capitaine 85.
Définition 93.
Mandat 94, 95.
Obligations 98.
Pouvoirs 96.
Responsabilité 98.
Responsabilité du propriétaire 98, 74.
Révocation 93.
Avaries.
Classification 410.
Convention 408, 409.
Définition 406.
Voyage 407.
V. Avaries communes; Ckmtribution aux avaries ; Règlement ^avaries.
Avaries communes.
Allèges 438, 437.
Cause du péril 416.
Combat 431.
Congrès d*Anvers et de Bruxelles 416,
Conséquences des mesures de salut
commim 418.
Définition 414, 415.
Délibération motivée 415.
Ecbouement 433, 434.
Forcement de voiles ou de vapeur 430.
Frais et indemnités de sauvetage ou
d'assistance 435.
Gestion d'affaires 412.
Incendie 436.
Jet429.437. -V.cemof.
Loyers et nourriture de l'équipage 426.
Nature 411.
Prise 432.
Quasi-contrat 411.
Relftcbe 417, 419.
Transports fluviaux 412.
V. Apartés: Contribution aux avaries communes: Jet ; Rèalement cP avaries; Règles cT York et éP Anvers ; Relâche.
Capitaine de navire.
Clauses d'irresponsabilité 112.
Commerçant 113.
Définition 107.
Dispositions communes au ^ et à
l'équipage 287, 288.
Domicile 113.
Mandat 107, 106, 288.
Privilège sur le navire 22.
V. Congédiement du — ; ConncMmment ; Obligations du cawUUne ; Pour voirs du — : ResponsabUiU du — ; Responsabilité des propriétaires ; Tih lac.
Chargement à cueillette.
Date de départ 369.
Définition 307.
Obligation de l'affréteur 368.
Retrait des marchandises 367.
Conflits de lois.
Abandon du navire et du firetSS.
Extinction des privilèges 56.
Loi du pavillon 5, 164.
Nantissement 56.
Navires de mer 5.
Passa([ers 515.
Pouvours du capitaine 164.
Privilèges 14, 56.
Règlement d'avaries 433.
Vente 56.
