V. Affrètement ; Cannaiesement
Nantissement.
Conflits de lois 56.
•Possession 13.
Transcription 15.
Navires de mer.
Conflits de lois 5.
GoDgrès de Bruxelles 1.
Définition 1.
Hypothèque 3.
Législation générale applicable aux —4.
Droit MARiTim. — T. I.
Nantissement 13.
Nature 2, 4.
V. Abandon du navire et du fret; Agrée et apparaux; Priviîègee eur na* virée ; Remorqueur ; Vente au navire.
Obligations de Taffiréteur.
Chargement incomplet 325.
Chargement promis 324.
Déchargement 364 et s., 372 et s.
Dépôt de la marchandise 348.
Excédent de chargement 326.
Faute du capitaine 336.
Frais de racnat et de sauveta^ 404.
Interdiction de commerce 37^ 376.
Nature du chargement 327.
Refus du destinataire 339 et s.
Relâche 390.
Retard 355 et s.
Rupture du contrat 328, 329.
V. Affrètement ; Chargement à cueillette; Fret ; Privilèges eur le chargement
Obligations du capitaine de navire.
Abandon du navire 181.
Arrimage 118.
Blocus du port de destination 380 et s.
Chargement 116, 117.
Compte 165, 166.
Décès d*un passager 502.
Déchargement 119.
Dispache 481.
Engagement à profit commun 178 et s.
Marchandises cnargées 115 et s.
Naufrage 192, 193. 219.
Papiers de bord 132.
Présence à bord 134, 155.
Relâche 192, 193,219.
V. Abandon du navire ; Capitaine de navire; Connaissement; Livre de bord; Passaaers; Rapport de mer; Responsabilité du capitaine de navire.
Obligations du fréteur.
Affréteur en bloc 314 et s.
A£fréteur partiel 321.
Blocus du port de destination 380.
Enumération des principales — 313.
Relâche 390.
Résiliation 320.
TABLE ANALYTIQUE
Retard 357 et S., 360 et S.
Substitution de navire 313, 491.
Tonnage 317 à 323.
Papiers de bord.
Enumération 132.
Responsabilité du capitaine 139.
Passagers.
Affrètement dans le but de transporter ^ des— ,490.
Autorité disciplinaire du capitaine 498.
Bagages 494.
Conflits de lois 515.
Contribution aux avariés communes
Débarquement au cours du voyage 509
Décès 502, 505, 509.
Effets chargés par les — 496.
Effets des — décédés 507.
Emigrants 489.
Escales 503.
Gage 500, 501.
Impossibilité de s'embarquer 506.
Incessibilité des droits des — 491.
Logement 494.
Nature du contrat 488.
Nourriture 494.
Personne du — 496.
Présence à bord 504
Preuve du contrat 492.
Prix de passage 493.
Relâche 514.
Retard dans le départ 504, 507.
Rupture du voyage 507, 512.
Pouvoirs du capitaine de navire.
Achats 147. ,. ^ ^
Actes d'administration journalière 148.
Action judiciaire 62.
Affrètement 147.
Besoins pressants du navire 155 et s., 383.
Chargement clandestin 367 et s.
Conflits de lois 164.
Congédiement des marins 273.
Congrès de Bruxelles 5, 164.
Cours du voyage 162.
Délestage 147.
Dépôt des marchandises 348.
Droit de réquisition sur les vivres et le
chargement 200, 201.
Emprunta la grosse 151.
Emprunt sur le chargement 157, 159.
Emprunt sur le navire 147, 150, 156, I€0.
Encaissement du fret 332.
Formalités 153, 160.
Formation de l'équipage 121 et s.
Hypothèque 151.
Lettres de change 156, 159, 16a
Mise en gaffe du chargement 158.
Passagers 498.
Présence des propriétaires 121, 147 el
Radoub 155.
Refus du destinataire 339 et s.
Refus des propriétaires de contribuer
aux frais d*ezpédition 150 et s.
Restrictions au — 121 et s., 147, 163.
