V. Bddehê: Vente du ckargemevU ; Vente du navire

Privilèges.

Conflits de lois 14.

Définition 14.

Effets 2 et 3.

V. ExHnction dé» — ; — eur le ^drgement ; — «wr le fret; — 8ur le navêrt.

Privilèges sur le chargement

Connaissement 352.

Contribution aux avaries 470.

Créances garanties 310, 351, 352.

Durée des — 353.

Equipage 286.

Extinction des — 353.

Etendue des — 309.

Fréteur 350.

Rang des — 354.

Rétention 472.

Privilèges sur le fret.

Affrètement en travers 280.

Aifréteur311.

Contribution aux avaries communes

Créances garanties 284.

Etendue des— 278,283.

Equipage 277.

Fret payé d'avance 279.

Objet des -282.

Privilèges sur le navire 36.

Sous-fret 281.

Transport pour compte des propHétai-

Voyage sur lest 280.

DES MATIÈRES

Privilèges sur le navire.

Affiréteur 28, 47.909.

Assureurs 27, 31, 35,46.

Avaries communes 90, 471.

Concours entre créanciers du même

rznfdfL Id. pnvilé^és et hypothécaires 33.

Ck>ncours entre privilèges de droit

commun et de droit maritime 37.

Conflits de lois 56.

Débris du navire 34.

Droits de navigation 17, 40.

Droit de surenchère 53.

Equipage 22, 42, 277 et s.

Frais d^ntretien 20, 41.

Frais faits pour la conservation 15.

Fraisdeptfdel7,41.

Frais de justice et autres 16, 39.

Frais de remortjuage 17, 40.

Frais de sauvetage et d'assistance 21,

Fret 36.

Gaffe 15.

Indemnité d*abordage 29, 47.

Indemnité d'assurance 35.

Justification des — 38 à 48.

Loyers des magasins 19, 41.

Objet du— 34,35.36.

Prêt à la grosse 15, 23.

Sommes avancées au constructeur 26.

Sommes dues aux fournisseurs %, 45.

Sommes dues pour radoub, victuailles

etc., 24, 44.

Sommes prêtées pour les besoins du

navire 23, 31, 43.

Vendeur 30, 4a Voyage (dernier) 20, 22, 51.