‹ Le droit maritime belge (volume 2)Chapitre 34 sur 35 · V. Abandon du navire et du fret; Armateur · texte numérisé non relu

V. Abandon du navire et du fret; Armateur

Rôle d'éqoipage.

Définition 132.

Justification des privilèges sur navire

Papiers de bord 132.

Preuve de l'engagement des marins 233.

Staries, surestaries.

Affrètement 301, 403.

Tillac (chargement sur le).

Agrès et apparaux 460.

Autorisation écrite 141, Avaries communes 459 et s.

Défense de chaîner sur le — 141.

Effets de Tautonsation 144.

Responsabilité du capitaine 143.

DES MATIERES

Vente du navire.

Abandon du navire et du fret 77.

Accessoires dn navire 11.

Affrètement 12.

Agréa et apparaux 11, 19.

Gbanffement de nationalité 56.

Conflits de lois 66.

Ck)ngrès de Bruxelles 6.

Effets 8.

Frfetll.

Pouvoirs dn capitaine 169 et s.

Preuve du contrat 9, 10.

Tiers 6, 7, 8, 172.

W.ExtinctiandesprivilègeSt LicUation.

Vente du chargement.

Autorité judiciaire compétente 342.

Autorisation de justice 340.

Compte des marchandises vendues 383,

Contribution 387, 466.

Gage (mise en) 389.

Innavieabilité368.

Mode de vente 343.

Navire arrivant à bon port 385.

Navire périssant dans la suite^ du

voyage 385.

Nécessité 388.

Pouvoirs du capitaine 158 et s.

Prix supérieur à la valeur 384.

Refus du destinataire 339.

Vice propre 388.

Visite du navire.

Lois et règlements 128.

Navires étrangers 131.

Papiers de bord 132.

Pouvoir des experts 128.

Responsabilité du capitaine 137, 138.

Voyage couvert par la — 129.

TABLE DES MATIERES

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